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[lire la quatrième du livre Douanes 2025-2026]
Prochaines sorties à paraitre - Droit des affaires - Droit
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[lire la quatrième du livre Les procédures de règlement des litiges fiscaux [...]]
Discipline singulière, l'assurance entreprend de saisir l'avenir en organisant la rencontre d'un acte conjuratoire et d'un art prédictif. Or, cette rencontre émerge juridiquement d'un contrat dont le régime est décliné au Livre premier du Code des assurances.
[lire la quatrième du livre Droit des assurances]
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux...
[lire la quatrième du livre La fiscalité en France 2024-2025]
Pourquoi un guide pour la rénovation énergétique
Pour répondre aux interrogations fréquentes des propriétaires. Après la réalisation d'un diagnostic de performance énergétique (DPE), les propriétaires se retrouvent souvent face à de nombreuses questions. notre guide de rénovation énergétique offre des réponses claires et pratiques pour guider les propriétaires dans des [...]
[lire la quatrième du livre Réussir sa rénovation énergétique]
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le " fondamental de droit fiscal " subdivisé en deux parties : I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal - Les opérations fiscales - La normalisation des comportements du contribuable II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus - L'imposition de la dépense - L'imposition du capital et du patrimoine.
[lire la quatrième du livre Droit fiscal]
Ce code réunit en un seul et même ouvrage le texte officiel du Code général des impôts, le Livre des procédures fiscales, le Code des relations entre le public et l'administration, ainsi que des extraits du Code des impositions sur les biens et services.
Les textes sont arrêtés au 1er mars 2024. Cette édition propose des renvois aux études du dictionnaire Fiscal 2024, complément [...]
[lire la quatrième du livre Le code général des impôts 2024]
Pour garder leur maison de famille ou celle de leur grand amour, débloquer un héritage, préserver leur train de vie ou au contraire pour tout changer et prendre un nouveau départ... Dans chacun de ces portraits, vous découvrirez comment, grâce au viager et à la nue-propriété, Gabrielle et Jacques-Alexandre, Jocelyne, Marc, Monique ou Serge ont pu réaliser leurs [...]
[lire la quatrième du livre Histoires de viager Tome 2]
Ce manuel d’initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
PLAN DE L’OUVRAGE :
1. Formes de l’entreprise et fondement des sociétés
2. La constitution des sociétés
3.
[lire la quatrième du livre Droit des sociétés 2024-2025]
Pour garder leur maison de famille ou celle de leur grand amour, débloquer un héritage, préserver leur train de vie ou au contraire pour tout changer et prendre un nouveau départ... Dans chacun de ces portraits, vous découvrirez comment, grâce au viager et à la nue-propriété, Gabrielle et Jacques-Alexandre, Jocelyne, Marc, Monique ou Serge ont pu réaliser leurs [...]
[lire la quatrième du livre Histoires de viager Tome 1]
Synthétique et pédagogique, ce manuel d'initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu'enseignés dans les facultés de droit.
Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilite également la révision du cours avant les examens.
Plan de l'ouvrage :
1. [...]
[lire la quatrième du livre Finances publiques 2024-2025]
L’avènement d’un droit fiscal mondial L'évasion fiscale internationale par les entreprises multinationales est un mal répandu, aux conséquences dommageables : impactant le budget des Etats et l'économie, il ébranle ...
[lire la quatrième du livre L'avènement d'un droit fiscal mondial]
Ouvrage original, 'Ingénierie financière, fiscale et juridique 2022/2023' confronte les données financières, fiscales et juridiques dans une approche unique du financement des entreprises et des collectivités locales.
[lire la quatrième du livre Ingénierie financière, fiscale et juridique. [...]]
Une introduction à la gestion des sinistres automobiles. Insistant sur les mécanismes et les pièges à éviter, ce véritable support pédagogique est indispensable à tous ceux qui ont des études de cas à solutionner. L'ouvrage propose une introduction à la gestion des sinistres automobiles.
[lire la quatrième du livre La gestion des sinistres 'automobile']
Tout le programme de droit des affaires en fiches et schémas
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ».
[lire la quatrième du livre Cours de droit des affaires 2024-2025 - CRFPA]
En 48 pages et 25 fiches pratiques, le Petit Immo fournit toutes les connaissances indispensables du secteur immobilier, du droit de l'immobilier au droit de l'urbanisme, en présentant notamment :
l'agent, le mandat et la prospection
le compromis et la promesse de vente
les ...
[lire la quatrième du livre Le petit immo 2025]
Dans ce manuel illustré d'exemples, les principes essentiels du système fiscal français, sa terminologie propre ainsi que le régime juridique applicable aux personnes physiques et aux entreprises sont présentés.
A jour des principales dispositions fiscales.
[lire la quatrième du livre Droit fiscal 2024-2025]
Conçue comme un outil d'aide à la gestion du bail et à la prévention et/ou au règlement des contentieux, cette septième édition répond à l'attente des professionnels par :
- des exemples concrets et des conseils ...
[lire la quatrième du livre Droit et pratique des baux commerciaux 2024-2025]
Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales.
La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]
La réforme du DPE a suscité nombre de réactions tant chez les professionnels de l'immobilier que chez les usagers.
Pourtant, elle ne représente que la partie émergée de l'iceberg des diagnostics ! Etat des risques et pollution, assainissement, plomb, termites, amiante...
[lire la quatrième du livre Les diagnostics immobiliers]
Une synthèse sur les notions d'actes de commerce, de commerçants, de fonds de commerce, de bail commercial et sur le contentieux avec la justice commerciale.
A jour des lois du 9 juin 2023 relative au nouveau statut de l'influenceur et du 20 novembre 2023 afférente à la mise en place du nouveau tribunal des activités économiques.
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit commercial 2024-2025]