Une analyse détaillée des décisions publiées entre 2008 et 2017, en matière d'évaluation et de réparation du dommage. La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d'évaluation et de réparation du dommage.
[lire la quatrième du livre Droit des responsabilités]
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux
Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter… il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).
Cette nouvelle édition 2023 [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des contrats spéciaux [...]]
Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions
Cet ouvrage présente l’ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qu’il s’agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés :
les principes généraux : les principes du droit des successions [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des successions 2023/2024]
La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois.
[lire la quatrième du livre Droit du cheval et de l'équitation]
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules.
[lire la quatrième du livre Solutions professionnelles notariales Tome 2]
Des sujets d'examens corrigés pour préparer avec succès les épreuves écrites.
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.
[lire la quatrième du livre Annales Droit civil des obligations 2024]
Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d’étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels… Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les « personnes » et les « personnes protégées ».
[lire la quatrième du livre Droit des personnes]
Un outil pour mieux comprendre les implications fiscales de la matière. Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.
[lire la quatrième du livre Manuel des droits de succession]
A jour du tarif des notaires.
- Un ouvrage unique. Le seul ouvrage sur le marché qui décrypte les "frais de notaire"(émoluments, coût des diverses formalités, droits fiscaux...), avec de nombreux exemples chiffrés pour les non professionnels.
- Un ouvrage complet.
[lire la quatrième du livre Comprendre les frais de notaire 2023]
Une présentation claire et structurée du droit des sûretés après la réforme de septembre 2023
Le droit des sûretés est la branche du droit qui s’intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l’inexécution par le débiteur de ses obligations. On distingue les sûretés personnelles qui reconnaissent au créancier un droit personnel sur une ou plusieurs [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des sûretés 2023/2024]
Ce manuel, qui propose un cours exhaustif et des exercices corrigés, permettra aux étudiants de comprendre et mémoriser les notions juridiques essentielles associées au droit de la famille.
[lire la quatrième du livre Droit de la famille]
Toutes les réponses aux questions juridiques et pratiques que vous vous posez dans votre vie quotidienne : patrimoine, droits des salariés, donations et successions, logement, retraite, famille... Grâce à ce livre, vous pourrez comprendre la loi et agir efficacement au mieux de vos intérêts.
[lire la quatrième du livre Tous vos droits 2024]
Une présentation des connaissances indispensables en Droit des personnes : la personnalité juridique, l’état de la personne et la protection des mineurs et majeurs vulnérables.
Avec la première partie sur la personnalité juridique, il s’agit de déterminer le commencement, la fin de la personnalité (personne physique ou personne morale), les situations hybrides telles que l’absence [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des personnes 2023/2024]
De la théorie à la pratique ... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN) . La collection " Droit notarial " a pour but spécifique de répondre à cet objectif.
[lire la quatrième du livre Le viager]
Des sujets d'examens corrigés pour préparer avec succès les épreuves écrites.
Sujets d'examens corrigés pour préparer avec succès les épreuves écrites. Inclut les méthodologies ! Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit et droit civil 2024]
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit des personnes .
[lire la quatrième du livre Droit des personnes]
Cet ouvrage présente les différentes phases de mise en oeuvre de la fiducie, de sa constitution à son extinction, en passant par ses effets.
[lire la quatrième du livre La fiducie]
Les clés pour comprendre le droit répond aux questions telles que : le droit est-il forcément juste ? Comment fonctionnent les tribunaux ? Qu'est-ce que la jurisprudence ? Un contrat est-il forcément écrit ? Quelle est la place du droit international et du droit de l'Union européenne par ...
[lire la quatrième du livre Les clés pour comprendre le droit]
Et s’il devenait possible d’apprendre le droit en BD ?
L’essentiel du programme d’introduction au droit imagé et scénarisé pour ceux qui découvrent, apprennent ou souhaitent redécouvrir les fondamentaux du droit.
Découvrez les grands thèmes dans une bande dessinée strictement respectueuse des textes fondateurs originels.
[lire la quatrième du livre L'intro au droit dessinée]
À l’aune du bouleversement démographique, le sujet du maintien à domicile se déploie dès lors bien au-delà des politiques publiques et du seul domaine médico-social où un sentiment premier pourrait, d’emblée, l’enfermer.
[lire la quatrième du livre Le maintien à domicile de la personne âgée]
Destiné en premier lieu aux étudiants en droit notarial, les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions.
[lire la quatrième du livre Liquidations de régimes matrimoniaux et de [...]]
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu
Votre programme d'Introduction générale au droit (L1-S1) et de Droit des personnes et de la famille (L1) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (10 dissertations, 8 commentaires de textes et de décisions, 9 cas pratique, 7 QRC et 2 QCM).
[lire la quatrième du livre Introduction générale au droit et droit des [...]]
La déontologie est consubstantielle de l’exercice de la profession d’avocat, profession libérale et indépendante. L’ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d’application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée).
[lire la quatrième du livre Le droit des exilés]
Le Guide des successions est un concept original et unique sur le marché.Les professionnels et les praticiens du droit trouveront dans ce guide la couverture complète du droit des successions dans son acception la plus large : les successions, les libéralités et enfin les liquidations-partages.
[lire la quatrième du livre Guide des successions 2024]
Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens
Après avoir défini la notion de biens, cet ouvrage s’organise en 12 chapitres qui permettent de décrire et d’expliquer les notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens autour du concept central de propriété : en partant de l’analyse du droit de propriété, de ses différents modes d’acquisition et [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des biens 2023/2024]
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules.
[lire la quatrième du livre Solutions professionnelles notariales Tome 1]
Ce manuel d' introduction à l'étude du droit a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l' excellence .
[lire la quatrième du livre Introduction à l'étude du droit]
Rapport du 119e Congrès des notaires de France 2023Les travaux du 119e Congrès des notaires de France 2023 sont consacrés pour la 1ère fois dans l’histoire des Congrès au logement.
[lire la quatrième du livre Le logement]
Retrouvez 3 indispensables de l'étudiant de L1 :- Le Code civil Dalloz 2024 : la référence
- Le Lexique des termes juridiques 2023-2024 : 50 ans d'expertise et 6 000 définitions
- La Constitution de la République Française
Ce coffret ...
[lire la quatrième du livre Pack L1 2024 : Code civil - Lexique des termes [...]]
Ce manuel de cours permet de comprendre le droit des contrats spéciaux grâce à une approche visuelle de la matière. 62 cartes mentales illustrent ainsi les notions juridiques, parfois complexes, à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
[lire la quatrième du livre Le droit des contrats spéciaux en cartes mentales]
Ce manuel d'introduction historique au droit, organisé autour de 5 leçons, présente l'histoire du droit depuis les fondations romainesà l'émergence du droit français au XVe- XVIIIe siècles. Il donne ainsi aux étudiants en première année de droit les éléments indispensables à la révision et préparation des examens du cours d'Introduction historique au droit.
[lire la quatrième du livre Introduction historique au droit]
38 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats : - les définitions à connaître, - les erreurs à éviter, - les points essentiels à retenir - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : QCM, questions de cours et cas pratiques - des repères bibliographiques pour aller plus loin2.11.0.0
[lire la quatrième du livre Fiches de Droit des contrats]
Tout le cours + des conseils méthodologiques + l'évaluation des connaissances
L’introduction au droit vise à donner une image d’ensemble du droit. Elle porte sur des notions constitutives du système juridique qui seront tenues pour acquises dans la suite du cursus universitaire. Cette matière est donc fondamentale.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit 2023-2024]
Ouvrage conforme au cours magistral d'Introduction générale au droit (L1).
[lire la quatrième du livre Cours d'Introduction générale au droit]
Ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit civil tel qu'il est enseigné en première année de Licence de Droit. Les étudiants y trouveront un support de cours efficace et exhaustif pour les accompagner tout au long du premier semestre, consacré à l'introduction générale au droit, et du second semestre qui porte sur le droit des personnes et le droit de la famille. 1.
[lire la quatrième du livre Droit civil, tout le programme de la licence 1]
L'objectif de la collection ' Le droit en schémas ' est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite.
[lire la quatrième du livre Introduction générale au droit en schémas]
