Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême.
[lire la quatrième du livre La technique de cassation]
Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu.
[lire la quatrième du livre L'émergence d'un droit des données]
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au ...
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Successions Libéralités 2024]
Textes à jour au 7 septembre 2023Les atouts du Code notarial :- Le Code notarial propose une lecture pertinente de l’ensemble de la réglementation relative à l’organisation du notariat et à l’exercice professionnel des notaires.
[lire la quatrième du livre Code notarial 2024]
Les + de l’édition 2024:
- Toute la matière divorce dans un code unique;
- Un traitement approfondi des techniques liquidatives (nombreux exemples de calculs);
- Des exemples chiffrés de récompenses et de créances entre époux ...
[lire la quatrième du livre Code du divorce et de la liquidation 2024]
Analyse transversale sous forme de questions-réponses de la matière de l'aide à la jeunesse en Fédération Wallonie-Bruxelles, à la lumière des dernières réformes Analyse transversale sous forme de questions-réponses de la matière de l'aide à la jeunesse en Fédération ...
[lire la quatrième du livre L'aide à la jeunesse en question(s)]
Aborder l'analyse et l'étude du droit du travail européen par le biais de questions spéciales. Cet ouvrage fournit une grille de lecture et d'analyse dynamique de cette branche du droit et de son impact quotidien sur le droit individuel et collectif du travail belge.
[lire la quatrième du livre Le droit judiciaire et le droit social]
Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des biens dans le format de l’exercice qui sera proposé le jour de l’épreuve.
[lire la quatrième du livre Le droit des biens en cas pratiques]
Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.
[lire la quatrième du livre Droit des successions et des libéralités]
Les assurances obligatoires constituent en France un phénomène relativement récent. Quasiment inexistantes au début des années 1950, il peut aujourd’hui en être recensé plus de cent?soixante?dix en droit positif.
[lire la quatrième du livre Les assurances obligatoires]
Séance 1. L'identification des personnes
Séance 2. Les cas de divorce
Séance 3. La filiation
Séance 4. Les mineurs
Séance 5. La protection de la personnalité
Séance 6. Pacs et concubinage
Séance 7. Les majeurs protégés
Séance 8. La protection du corps humain
Séance 9. La preuve
Séance 10.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit des personnes et de la [...]]
60 fiches pour réviser tout le cours de Droit des obligations.
[lire la quatrième du livre Fiches de droit des obligations]
25e éditionLes personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout d’abord.
[lire la quatrième du livre Droit des personnes]
Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers.
[lire la quatrième du livre Régimes matrimoniaux et statut patrimonial des [...]]
Tout au long de la vie du cheval, des questions parfois complexes se posent à son propriétaire : cet ouvrage cherche à répondre à ses préoccupations, depuis la conception jusqu'à la fin de vie en passant par la vente, la valorisation, les sujets vétérinaires et toutes formes de détention.
[lire la quatrième du livre Etre propriétaire d'un équidé en 50 questions]
Cet ouvrage a été conçu pour faciliter la transition entre le lycée et la première année en filière juridique.
[lire la quatrième du livre Je veux faire des études de droit]
Il est indispensable d'anticiper sa succession pour assurer l'avenir de ses proches.
Sans disposition particulière, la loi se charge de répartir vos biens. - Toutes les clés pour protéger efficacement son conjoint ou partenaire de pacs, transmettre des biens à ses descendants, assurer l'avenir d'un enfant handicapé, ou encore partager dans une famille recomposée.
[lire la quatrième du livre Préparez votre succession 2023]
Nouvelle édition revue et enrichie.
[lire la quatrième du livre Droit civil - Code essentiel 2023]
Les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers en un volume. Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
[lire la quatrième du livre Code essentiel Insolvabilité et garanties 2023]
Nouvelle édition à jour au 1er septembre 2023, tenant compte des réformes législatives récentes. La bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
[lire la quatrième du livre Les libéralités et les successions]
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu
Votre programme de droit des obligations (L2) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (8 Dissertations - 6 Commentaires - 12 Cas pratique - 5 Questions (cours/arrêt)).
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l’ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations 2024]
Le Droit judiciaire privé s’intéresse aux règles relatives à la procédure et aux juridictions civiles. D’un point de vue organique, il permet de déterminer quel est le juge apte à trancher un litige civil. D’un point de vue fonctionnel, il définit comment ce juge y parvient.
[lire la quatrième du livre Droit judiciaire privé]
Le Droit des régimes matrimoniaux régit l’ensemble des rapports patrimoniaux des époux : la répartition des biens, l’attribution des pouvoirs, la liquidation de leurs intérêts.
[lire la quatrième du livre Droit des régimes matrimoniaux]
Décider de ne plus se taire lorsque le signalement est de bonne foi expose parfois le lanceur d'alerte à des représailles visant à dissuader d'autres personnes de révéler des faits de corruption ou de manquements à la transparence.
[lire la quatrième du livre L'avenir de la protection des lanceurs d'alerte [...]]
Cet ouvrage est issu d’une coopération, entre les universités et les notariats de France et de Chine, qui remonte déjà à plusieurs décennies et qui s’est notamment développée sous les auspices du Centre sino-français de formation et d’échanges notariaux et juridiques à Shanghai.
[lire la quatrième du livre Code civil chinois 2023]
L'explication de la méthode de la dissertation juridique s'opère en deux temps : de façon résumée afin d'être accessible aux lecteurs débutants ou pressés, puis de manière détaillée avec l'ensemble des règles à respecter pour définir les termes du sujet, rechercher des connaissances ...
[lire la quatrième du livre Méthode efficace de la dissertation juridique]
Ensemble des règles tendant à assurer la protection familiale et judiciaire des mineurs et de certains majeurs, le droit de la personne vulnérable fait une large part au pouvoir d’appréciation d’un juge spécifique, le juge des tutelles, et aux attributions du juge aux affaires familiales.
[lire la quatrième du livre Protection de la personne vulnérable 2024-2025]
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir l' introduction au droit grâce à une approche visuelle de la matière. 52 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
[lire la quatrième du livre L'introduction au droit en cartes mentales]
Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés.
[lire la quatrième du livre Droit civil 2024]
Un ouvrage synthétique, précis, intégrant les modifications récentes intervenues par exemple en matière de droit du travail (congés, suivi médical, aménagements...) ou encore les nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité pédagogique (unités d'enseignement externalisées, ULIS).
[lire la quatrième du livre Droit des personnes handicapées 2023]
La passion des Français pour les animaux ne se dément pas : 49,5 % des foyers français possèdent aujourd'hui un animal familier, soit près d'un foyer sur deux ! Le droit animalier constitue une nouvelle branche du droit qui regroupe l'ensemble des règles relatives aux animaux.
[lire la quatrième du livre Droit animalier]
Le droit de la famille fait partie de notre quotidien dès notre naissance. C'est lui qui détermine à partir de quel moment nous existons juridiquement. Il permet à chacun d'être identifié aux yeux de la loi : grâce à son nom, son prénom, son lien de filiation... Aussi constitue-t-il un pan du droit privé à côté duquel les étudiants en droit ne pourront pas passer.
[lire la quatrième du livre Droit de la famille - Lexifiche]
Une présentation de la procédure civile à jour des dispositions de la loi pour la confiance dans la justice.
La procédure civile définit d’abord les conditions de la mise en œuvre du droit d’accès à un tribunal et établit des juges compétents pour statuer. Puis elle organise le déroulement du procès jusqu'à l’obtention d’un jugement, en déterminant les principes [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de la procédure civile 2023/2024]
Une présentation rigoureuse et à jour du régime général des obligations
Le régime général des obligations englobe les règles communes à toutes les obligations indépendamment de leur source qui peut être contractuelle, quasi-contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle ou encore légale.
Une fois née, une obligation vit, circule, peut se [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du régime général des obligations]
