Destiné en premier lieu aux étudiants en droit notarial, les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions.
[lire la quatrième du livre Liquidations de régimes matrimoniaux et de [...]]
Livres Droit civil - page 5
Les clés pour comprendre le droit répond aux questions telles que : le droit est-il forcément juste ? Comment fonctionnent les tribunaux ? Qu'est-ce que la jurisprudence ? Un contrat est-il forcément écrit ? Quelle est la place du droit international et du droit de l'Union européenne par ...
[lire la quatrième du livre Les clés pour comprendre le droit]
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules.
[lire la quatrième du livre Solutions professionnelles notariales Tome 1]
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules.
[lire la quatrième du livre Solutions professionnelles notariales Tome 2]
Rapport du 119e Congrès des notaires de France 2023Les travaux du 119e Congrès des notaires de France 2023 sont consacrés pour la 1ère fois dans l’histoire des Congrès au logement.
[lire la quatrième du livre Le logement]
Ouvrage conforme au cours magistral d'Introduction générale au droit (L1).
[lire la quatrième du livre Cours d'Introduction générale au droit]
Pour comprendre la notion et les fondements du droit.
[lire la quatrième du livre Introduction générale au droit 2023/2024]
80 fiches d'arrêts analysés et commentés en droit des obligations avec "Propositions de plans de commentaire"
Cet ouvrage présente 80 arrêts de la Cour de cassation en 13 chapitres thématiques : les grands principes du droit des contrats - les pourparlers contractuels - l’erreur, le dol et la violence – le contenu du contrat – la sanction des conditions de formation [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel des grands arrêts du droit des [...]]
Une présentation des connaissances indispensables en Droit de la famille : le couple et la filiation.
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de la famille]
Ce Cours d'Introduction historique au droit et d'Histoire des institutions couvre l'intégralité du programme d'histoire du droit de la 1re année de licence en droit.
[lire la quatrième du livre Cours d'Introduction historique au droit et [...]]
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille, intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d’êtres humains habitant en France puisqu'ils les accompagne tout au long de leur vie.
[lire la quatrième du livre Cours de droit des personnes et de la famille]
Une présentation du droit français des contrats de manière complète et synthétique avec une vision claire et pratique du droit positif. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.2.11.0.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats - 2024]
2e édition du Droit des biens
Ce manuel a pour objet le droit civil des biens, c’est-à-dire des biens des personnes privées envisagés en eux-mêmes et dans les rapports de droit privé.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]
150 tableaux et schémas, pour une présentation synthétique et pragmatique des dispositions majeures du droit. Outil pratique et pédagogique, cet ouvrage permet aux juristes, comme aux non-juristes, de prendre connaissance ou de se réapproprier, d'un simple regard, les dispositions majeures légales et réglementaires.
[lire la quatrième du livre Le droit en tableaux]
Les bases du cours de droit dispensé en 1re et 2e années
Le droit présente la particularité d’être enseigné aussi bien dans les écoles de commerce que dans les universités.
[lire la quatrième du livre Le droit pour les Business school]
Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples.
L’ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l’approfondissement des notions et la réflexion juridique.
[lire la quatrième du livre Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux [...]]
17e édition du Droit des obligationsConcis, précis et complet, cet ouvrage va à l’essentiel. Cette nouvelle édition expose tant le droit nouveau, issu de la réforme du droit des obligations, que le droit ancien auquel les contrats conclus antérieurement restent soumis.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Une présentation des principes organisant le droit des successions
Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers.
[lire la quatrième du livre Droit des successions 2023/2024]
Pour mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ?
Le terme « droit » revêt deux significations : d’une part, l’ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société (droit objectif) ; d’autre part, la faculté de faire un acte, d’user ou de disposer d’une [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de l'introduction générale au droit [...]]
En matière contractuelle, l'écriture s'impose avec la force de l'évidence : qui oserait s'engager sans ne rien signer ? Cette évidence mérite toutefois d'être expliquée et discutée : pour quelles raisons s'en remettre à l'écriture et que peut-on raisonnablement attendre d'elle ? La ...
[lire la quatrième du livre L'écriture du contrat]
Une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité ' parlante ' pour l'apprenant.
[lire la quatrième du livre Droit des biens 2024]
'Etat d'urgence', 'Intérêt personnel /Intérêt commun', 'Intérêt supérieur de l'enfant', 'Situation sanitaire /Risque sanitaire', 'Etat d'urgence sanitaire /Bonnes pratiques' : Il s'agit là de notions-cadres très présentes dans la loi. Ce livre s'attache en particulier à analyser la place qu'elles y occupent. La notion-cadre s'avère être un facteur d'économie législative.
[lire la quatrième du livre Les notions-cadres dans la loi]
Le Code civil 2024 intègre notamment :
- le décret du 3 février 2023 portant modification de l’article 26-1 du Code civil et du décret du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de ...
[lire la quatrième du livre Code civil 2024]
Le Code civil 2024 intègre notamment : - le décret du 3 février 2023 portant modification de l’article 26-1 du Code civil et du décret du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, ...
[lire la quatrième du livre Code civil 2024 - Girafe nuage]
Le Code civil 2024 intègre notamment : - le décret du 3 février 2023 portant modification de l’article 26-1 du Code civil et du décret du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, ...
[lire la quatrième du livre Code civil 2024 - Eléphant arbre]
Le Code civil 2024 intègre notamment :
- le décret du 3 février 2023 portant modification de l’article 26-1 du Code civil et du décret du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de ...
[lire la quatrième du livre Code civil 2024 - Elephant Ballon]
Le Code de procédure civile 2024 intègre notamment :
- le décret du 11 mai 2023 relatif à la tentative préalable obligatoire de médiation, de conciliation ou de procédure participative en matière civile ;- le décret du 23 janvier 2023 pris pour l’application de ...
[lire la quatrième du livre Code de procédure civile 2024 - Eléphant Girafe]
Le Code civil 2024 intègre notamment : - le décret du 3 février 2023 portant modification de l’article 26-1 du Code civil et du décret du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, ...
[lire la quatrième du livre Code civil 2024 - Eléphant ballon]
Réussisez votre année de droit avec les ouvrages indispensables de ce pack conçu spécialement pour les étudiants : - L’édition 2024 du Code civil + le Dictionnaire du vocabulaire ...
[lire la quatrième du livre Pack étudiant essentiel 2024]
DROIT BELGE Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 'Les successions, donations et testaments' du Code civil.
[lire la quatrième du livre Libéralités et successions]
Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu'il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise.
[lire la quatrième du livre L'après-contrat]
Le présent ouvrage familiarise l'étudiant à l'environnement universitaire et au monde des facultés de droit. Le présent ouvrage familiarise l'étudiant à l'environnement universitaire, au monde des facultés de droit, aux grands amphithéâtres, aux petits groupes de travaux dirigés, à l'univers de l'enseignement et à la rigueur de la recherche.2.11.0.
[lire la quatrième du livre Choisir et réussir sa première année de droit]
Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : l'ordonnance du 2 juin 2016 instituant à effet du 1er juillet 2022 la profession de commissaire de justice par fusion des professions d'huissier de justice et de commissaire-priseur judiciaire, les trois ordonnances du 15 septembre ...
[lire la quatrième du livre Procédures civiles d'exécution 2024]
Alliant la théorie à la pratique des tribunaux en France, offrant une réflexion juridique, ce manuel facilite une approche globale de la matière. Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires.
[lire la quatrième du livre Procédure civile]
Un manuel clair et précis sur les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.2.11.0.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations 2024]
Présentations des règles juridiques applicables aux différents contrats qui se nouent entre les sujets de droit de toute activité professionnelle.
L'ouvrage permet d'appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu'il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1.
[lire la quatrième du livre Droits des contrats spéciaux 2024]