Livres Droit bancaire

Renseigner les clients adéquatement et dans les plus bref délais est une mission que tout bon banquier se doit d'assurer en restant lui-même à jour des dernières actualités du métier. Avec la 5e édition du Vademecum Banque, ne cherchez plus l'information à transmettre à vos clients : donnez-la d'un simple et rapide glissement d'onglet ! Avec une organisation par onglets thématiques cet [...]
[lire la quatrième du livre Vademecum de la banque]

Ces dernières années, le contentieux bancaire est devenu à la fois plus abondant et complexe. Les diverses affaires portées devant le juge, à l’initiative des banques ou de leurs clients, touchent en général à des questions qui sont de fond et de procédure.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et procédure civile]

Textes à jour au 14 octobre 2023Cette 18e édition du Code monétaire et financier 2024 intègre notamment :- l’ordonnance du 30 août 2023 portant adaptation du droit français au règlement (UE) 2021/23 du Parlement européen et du Conseil ...
[lire la quatrième du livre Code monétaire et financier 2024]

Le droit bancaire a beaucoup évolué au cours des dernières années, marqué, notamment, par les innovations technologiques et les crises économiques. Le droit européen, en particulier, a engagé des modifications institutionnelles fondamentales.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

Tout sur la banque, ses mécanismes, ses risques et son rôle Les banques sont des acteurs obligés dans le financement d’une économie car [...] Sans les banques, pas de financement [...] Sans financement, pas de capacité d’investissement des entreprises car l’autofinancement ne suffit plus [...] Sans les banques, pas de support pour accueillir l’épargne des ménages.
L'auteur [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de la banque 2023/2024]

L'auteur donne, sous un angle descriptif et didactique, une présentation exhaustive et actualisée de l'ensemble du dispositif. La mise en oeuvre du nouveau régime de démarchage bancaire et financier, comme celle du statut de conseiller en investissements financiers, continuant à soulever de nombreuses questions de la part des acteurs concernés, il met en évidence les points qui font débat [...]
[lire la quatrième du livre Démarchage bancaire ou financier & Conseillers [...]]

Tout sur les activités et opérations bancaires exercées par les établissements de crédits Connaître le rôle des différents acteurs en matière de réglementation bancaire, maîtriser les principales obligations de la banque tant dans ses activités commerciales que dans celles de marché, sécuriser les différentes opérations dans lesquelles la banque est impliquée et réduire les [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit bancaire]

Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. L'auteur met en avant les nombreuses possibilités de montages, les problématiques juridiques essentielles et les solutions pour y remédier.
[lire la quatrième du livre Droit et techniques internationales de la [...]]

Essentiel dans le financement de nos économies mais parfois accusé d'être générateur de crises, le secteur bancaire connaît au XXIème siècle de profondes mutations.
[lire la quatrième du livre Le banquier du XXIème siècle]

Fidèle aux précédents de la collection, l’ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent par-delà la semestrialisation des enseignements l’ensemble du droit bancaire (statut des établissements de crédit, ...
[lire la quatrième du livre Travaux dirigés de droit bancaire]

L'affacturage est, classiquement, vu comme une technique de financement à court terme des entreprises, née de la pratique, et présentant un certain nombre d'originalités.
[lire la quatrième du livre Droit de l'affacturage]

Il peut paraître étonnant, a priori, d’évoquer à la fois le droit bancaire et le droit pénal. Pourtant les liens entre ces deux branches du droit sont importants, et ce à plusieurs titres.D’abord, le professionnel de la banque peut être l’auteur d’une infraction pénale.
[lire la quatrième du livre Le banquier face au risque pénal]

L'ingénierie financière conjugue les domaines de la finance, de l'économie, du juridique et du fiscal.
[lire la quatrième du livre Le droit de l'ingénierie financière]

Destiné aux professionnels de la finance, cet ouvrage est le seul consacré aux fonds d'investissement alternatif. Il constitue le tome 2 de l'ouvrage relatif aux organismes de placement collectif (le tome 1 étant dédié aux OPCVM).
[lire la quatrième du livre Les organismes de placement collectif. 2e édition]

Réflexion pluridisciplinaire sur les enjeux sociétaux et juridiques des cryptomonnaies. Cet ouvrage offre une réflexion d'ensemble sur le projet de développement de monnaies décentralisées. Il aborde de manière panoramique les conséquences qui en découlent d'un point de vue sociétal et juridique.
[lire la quatrième du livre La réglementation des cryptomonnaies]

Une présentation concentrée et enrichie des principales opérations bancaires et financières.
Au coeur de la circulation de l’argent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt d’argent aux prestations de paiement, en passant par les crédits.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

partir de l'exemple de la régulation par les accords de Bâle des fonds propres bancaires, et plus précisément des instruments hybrides, le présent ouvrage réfléchit à la manière dont les banques sont régulées. L'objectif principal de l'ouvrage est de s'interroger sur l'efficacité d'une telle régulation dans la protection de la stabilité financière et de proposer un certain nombre [...]
[lire la quatrième du livre Régulation des instruments financiers hybrides [...]]

La montée en puissance des principes procéduraux, sous l'influence du droit européen, se manifeste dans tous les domaines du droit national, y compris en droit bancaire et financier. Ainsi, cette discipline doit appréhender de nouvelles règles qui lui sont applicables alors mérite qu'elle est déjà confrontée à de nombreuses évolutions pouvant aboutir à une forte réglementation.
[lire la quatrième du livre Le droit bancaire et financier à l'épreuve de [...]]

La maîtrise de la liberté contractuelle du banquier, qui est essentielle pour atteindre l'objectif de stabilité du système financier, doit être complétée par une perception nouvelle de notre culture juridique. Jusqu'à présent, le droit dictait aux entreprises et aux banquiers de s'éloigner de pratiques répréhensibles pour échapper à toute sanction.
[lire la quatrième du livre La compliance en droit bancaire et financier]

La consignation, malgré ses origines romaines, est peu étudiée en doctrine. Malgré l'éclatement des hypothèses, elle présente une véritable unité et se définit comme le mécanisme par lequel une chose, objet d'un droit potentiel, est remise entre les mains d'un tiers et affectée à la satisfaction de celui qui en sera finalement reconnu attributaire. Cette figure originale répond à [...]
[lire la quatrième du livre La Consignation]

Un ouvrage inédit présentant : – les questions juridiques soulevées par nouvelles techniques de paiement (applications mobiles, solutions Internet, paiements en unités monétaires électroniques ou virtuelles) ; – la galaxie des acteurs intervenant dans le domaine des paiements (réglementés ou non, y compris les utilisateurs de services tels que les commerçants, les marketplaces.
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[lire la quatrième du livre Droit du paiement]

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et financier]

La responsabilité civile du banquier aujourd'hui est un ouvrage d’actualité et de synthèse, rédigé par une équipe des plus grands spécialistes du droit des affaires, qui présente la responsabilité civile du banquier dans ses principales missions, mais aussi ses missions secondaires.
[lire la quatrième du livre La responsabilité civile du banquier aujourd'hui]

Dans un monde interconnecté par le numérique, les risques sont de plus en plus prégnants et sophistiqués.
C'est pourquoi la régulation financière n'est plus seulement nationale mais plutôt continentale et internationale.
[lire la quatrième du livre La RegTech décryptée]

Blockchain, bitcoin, Ethereum, chaîne de blocs, la finance décentralisée... Il n'y a pas un jour où l'actualité ne parle pas d'un sujet autour de la 'Blockchain' . Encore mystérieuse il y a quelques temps, la blockchain se démocratise de plus en plus. Son accès est facilité grâce aux applications de nos smartphones et son succès est grandissant et inarrêtable.
[lire la quatrième du livre Tout sur la blockchain et ses applications]

DROIT BELGE Le régime juridique d'un instrument majeur dans la pratique bancaire Inspirée par la directive 2002/47/CE, la loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière va au-delà de ses exigences minimales.
[lire la quatrième du livre Le gage de la loi du 5 août 2005 sur les [...]]

L'ouvrage interroge un saisissant paradoxe du droit positif : qu'un banquier n'obtienne pas le remboursement intégral des sommes qu'il avait prêtées appelle curieusement la plus grande commisération... pour l'emprunteur et son garant.
[lire la quatrième du livre Le banquier dispensateur de crédit face à [...]]

DROIT BELGE La TVA sur les opérations bancaires et financières est un enjeu majeur pour les établissements bancaires et financiers. En effet, les prestations de services rendues par ces établissements sont devenues, au fil des années, très variées et de plus en plus sophistiquées. Malgré la complexité de la matière, la législation fiscale actuelle n'apporte guère de réponse.
[lire la quatrième du livre La TVA sur les opérations financières]

La blockchain et ses applications s’imposent dans la paysage économique et juridique mondial. Chaque jour de nouvelles conquêtes sont mentionnées. Tous les secteurs d’activité sont désormais concernés : la distribution, la finance, la santé, le commerce, le marché de l’art.
[lire la quatrième du livre Blockchain et actifs numériques]

L'ouvrage Abus de marché propose des références jurisprudentielles et doctrinales nombreuses.
[lire la quatrième du livre Les abus de marché]

Chacun a une idée de ce que peut être la situation de surendettement d'un individu, d'un ménage. Se trouve en situation de surendettement tout individu, tout ménage, dans l'incapacité de faire face à ses engagements : mensualités des prêts, des crédits, factures, autres dettes. Cette situation peut conduire à déposer un dossier de surendettement auprès de la commission du même nom.
[lire la quatrième du livre Dossier de surendettement - débiteur - petits [...]]

Le Maroc a l'ambition de devenir une place financière régionale pour le Maghreb et l'Afrique de l'Ouest. Il dispose du ' Statut Avancé ' (création d'un espace de libre-échange entre le Maroc et l'UE).
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et financier marocain]

Cette 15e édition intègre notamment : le décret du 17 septembre 2020 adaptant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; l'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un ...
[lire la quatrième du livre Code monétaire et financier]

L'expression Fin Tech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ?
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[lire la quatrième du livre Fintech et droit. Quelle régulation pour les [...]]