Blockchain, bitcoin, Ethereum, chaîne de blocs, la finance décentralisée... Il n'y a pas un jour où l'actualité ne parle pas d'un sujet autour de la 'Blockchain' . Encore mystérieuse il y a quelques temps, la blockchain se démocratise de plus en plus. Son accès est facilité grâce aux applications de nos smartphones et son succès est grandissant et inarrêtable.
[lire la quatrième du livre Tout sur la blockchain et ses applications]
Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a acquis une importance considérable dans la mesure où la banque est progressivement devenue un 'passage obligé' pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être particulièrement évolutif.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]
DROIT BELGE Le régime juridique d'un instrument majeur dans la pratique bancaire Inspirée par la directive 2002/47/CE, la loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière va au-delà de ses exigences minimales.
[lire la quatrième du livre Le gage de la loi du 5 août 2005 sur les [...]]
Le droit des instruments de crédit (lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles) et de paiement (chèque, instruments profondément rénovés par les ordonnances du 15 juillet 2009 et du 9 août 2017 relatives aux services de paiement : cartes, virement, prélèvement, etc.
[lire la quatrième du livre Instruments de crédit et de paiement]
L'ouvrage interroge un saisissant paradoxe du droit positif : qu'un banquier n'obtienne pas le remboursement intégral des sommes qu'il avait prêtées appelle curieusement la plus grande commisération... pour l'emprunteur et son garant.
[lire la quatrième du livre Le banquier dispensateur de crédit face à [...]]
DROIT BELGE La TVA sur les opérations bancaires et financières est un enjeu majeur pour les établissements bancaires et financiers. En effet, les prestations de services rendues par ces établissements sont devenues, au fil des années, très variées et de plus en plus sophistiquées. Malgré la complexité de la matière, la législation fiscale actuelle n'apporte guère de réponse.
[lire la quatrième du livre La TVA sur les opérations financières]
La blockchain et ses applications s’imposent dans la paysage économique et juridique mondial. Chaque jour de nouvelles conquêtes sont mentionnées. Tous les secteurs d’activité sont désormais concernés : la distribution, la finance, la santé, le commerce, le marché de l’art.
[lire la quatrième du livre Blockchain et actifs numériques]
L'ouvrage Abus de marché propose des références jurisprudentielles et doctrinales nombreuses.
[lire la quatrième du livre Les abus de marché]
Parmi les raisons du retard de développement de l'Afrique, on évoque bien souvent la difficulté d'accès au crédit par les entrepreneurs. Or, la croissance économique ne peut éclore que si les dispositions légales accompagnent les porteurs de projets. Ainsi, le droit devrait porter secours aux créanciers en cas de présence de risques de non remboursement.
[lire la quatrième du livre La protection du crédit bancaire en droit [...]]
Chacun a une idée de ce que peut être la situation de surendettement d'un individu, d'un ménage. Se trouve en situation de surendettement tout individu, tout ménage, dans l'incapacité de faire face à ses engagements : mensualités des prêts, des crédits, factures, autres dettes. Cette situation peut conduire à déposer un dossier de surendettement auprès de la commission du même nom.
[lire la quatrième du livre Dossier de surendettement - débiteur - petits [...]]
Le Maroc a l'ambition de devenir une place financière régionale pour le Maghreb et l'Afrique de l'Ouest. Il dispose du ' Statut Avancé ' (création d'un espace de libre-échange entre le Maroc et l'UE).
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et financier marocain]
Cette 15e édition intègre notamment : le décret du 17 septembre 2020 adaptant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; l'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un ...
[lire la quatrième du livre Code monétaire et financier]
L'expression Fin Tech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ?
Génèrent-elles des risques nouveaux ?
Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ?
Ces [...]
[lire la quatrième du livre Fintech et droit. Quelle régulation pour les [...]]
