Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
Dictionnaire pratique
Contenant plus de six cents entrées, la deuxième édition de ce dictionnaire, à jour notamment du Code de la commande publique et de la loi ÉLAN, place la maîtrise d’ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu’elles soient juridiques ou techniques, et fournit des définitions exhaustives pour en appréhender chaque aspérité : assurance construction, bâtiment, cadastre, [...]
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Auteur : Jean-Baptiste TAILLAN , Corine SABUT
Editeur : Le Moniteur
Date parution : 06/2019 (2ème édition)CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée"
Contenant plus de six cents entrées, la deuxième édition de ce dictionnaire, à jour notamment du Code de la commande publique et de la loi ÉLAN, place la maîtrise d’ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu’elles soient juridiques ou techniques, et fournit des définitions exhaustives pour en appréhender chaque aspérité : assurance construction, bâtiment, cadastre, compte prorata, bail réel immobilier, bon de commande, louage d’ouvrage, société d’économie mixte à opération unique, permis de construire, constructeur, emprise au sol, réglementation thermique, domaine public, faîtage, servitude, etc.
Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente, décrit les bonnes pratiques à observer et les nombreux points de vigilance auxquels tout professionnel peut être confronté.
Les plus de l'ouvrage : - Ce dictionnaire est à jour du Code de la commande publique applicable en avril 2019, de la loi ELAN ainsi que de la révision NF P 03-001 encadrant les marchés privés de travaux
- Il est rédigé avec une approche juridique et pratique de la réglementation élargissant son étude à de nombreuses notions environnementales et d’urbanisme
- Il permet de disposer de véritables outils pour sécuriser le déroulement d’une opération de construction
Pour qui ? : Grâce à cet ouvrage, véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d’ouvrage, les professionnels de la construction – qu’ils soient maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, contrôleurs techniques, etc. – disposent de tous les outils pour sécuriser le déroulement d’une opération de construction.
Auteurs :
Directeur de publication Directeur de publication Ecrit sous la direction de Carine Sabot, superviseur des dossiers hauts risques construction au sein de la direction des règlements de la SMABTP, et de Jean-Baptiste Taillas, avocat au barreau de Toulon, cet ouvrage bénéficie de l'expertise d'une équipe d'avocats du cabinet LLC & Associés.
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