Dictionnaire de la Constitution LA CONSTITUTION DE LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE, APRÈS 65 ANS D’APPLICATIONAmendement - Article 16 - Charte de l’environnement - Cohabitation – Collectivités territoriales - Conseil constitutionnel - Conseil ...
[lire la quatrième du livre Dictionnaire de la Constitution]
DROIT BELGE Le présent ouvrage rassemble diverses réflexions 'autour de la laïcité' échangées lors d'une journée d'étude organisée par la Cour constitutionnelle le 22 avril 2022. La Cour répondait ainsi au souhait du président François Daoût d'offrir, lors de son accession à l'éméritat, l'occasion de réfléchir sur un sujet qui lui tient à coeur.
[lire la quatrième du livre Réflexions autour de la laïcité]
La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies - fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment le pouvoir est attribué et exercé, pour se saisir des droits et libertés que chacun peut désormais invoquer.
[lire la quatrième du livre La Constitution]
Tout savoir sur la Cour constitutionnelle Après trente-cinq ans d’existence de la Cour, l’auteur a considéré que le moment était venu d’exposer les règles originales qui président à sa composition et qui, à tort selon lui, font l’objet de critiques parfois vives.
[lire la quatrième du livre La cour constitutionnelle]
DROIT BELGE Les enjeux contemporains de la révision constitutionnelle en droit comparé La question des révisions constitutionnelles est aussi vieille que celle des constitutions elles-mêmes. Certes, une constitution est conçue pour durer le plus longtemps possible.
[lire la quatrième du livre La revision constitutionnelle dans tous ses Etats]
Publié depuis 1994, le Code constitutionnel qui, avec à cette nouvelle édition (10e), célèbre son 25e anniversaire, comporte tous les instruments du droit constitutionnel et de la protection des droits fondamentaux.
[lire la quatrième du livre Code constitutionnel]
