Code comparé - Les obligations
Code comparé consacré au droit des obligations. Ce Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l'adoption du Livre 5 dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er janvier 2023. Il est complété d'une table de concordance.
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Auteur : Stéphanie LAGASSE , Emilie VANSTECHELMAN
Editeur : Larcier
Collection : Les Codes essentiels Larcier
Date parution : 01/2023sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Code comparé - Les obligations"
Code comparé consacré au droit des obligations. Ce Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l'adoption du Livre 5 dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er janvier 2023. Il est complété d'une table de concordance.
Auteurs :Auteur Auteur Stéphanie Lagasse : Juge au TPI du Brabant wallon. Emilie Vanstechelman : Juge au TPI du Brabant wallon, assistante à l'UNamur, travaille dans l'unité de droit des obligations.
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