Forgée à la fin du xixe siècle dans la doctrine juridique allemande puis transposée en France pour répondre à l’exigence de fondation du droit public, la théorie de l’État de droit a connu au xxe siècle de sensibles inflexions : le défi totalitaire a conduit au dépassement de la ...
[lire la quatrième du livre L'Etat de droit]
Lorsqu'on essaie de clarifier le concept et la pratique des droits et libertés fondamentaux, on s'aperçoit que ces droits se sont progressivement construits, cristallisés et incarnés avec force et vigueur dans les déclarations et lois fondamentales. Pour l'essentiel, ce sont des droits naturellement perçus. Mais, à ce jour, tout porte à croire qu ils sont indéterminés et toujours en [...]
[lire la quatrième du livre Les droits fondamentaux à la croisée des chemins]
Quels sont les principaux discours théoriques qui justifient le contrat ? Cet ouvrage est un recueil de divers travaux qui vont puiser, au sein de l'univers sociétal et culturel, de nouvelles pistes de réflexion quant au sens à donner au contrat juridique de droit civil.
[lire la quatrième du livre Le contrat de droit civil comme artefact social]
Les poncifs actuels désignent le rôle de la femme dans la société occidentale comme étant en transition depuis mai 68, qui puise ses racines dans la Renaissance et les mouvements révolutionnaires. Or, Peggy Larrieu, dans ce livre novateur, montre que la place de la femme est en perpétuelle modification depuis les débuts de l'humanité. Pour ce faire, et de manière didactique, l'auteur [...]
[lire la quatrième du livre Le mythe de Perséphone]
Le présent ouvrage entend combattre plusieurs idées reçues qui dominent deux points en réalité connexes. Les unes touchent à la guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941 dont l'interprétation est faussée par une représentation partielle et partiale, tant en France qu'à l'étranger. Les travaux hexagonaux ont trop longtemps véhiculé la thèse d'une collusion siamo-japonaise qui est [...]
[lire la quatrième du livre Aux origines du Laos]
Les Dossiers du Droit de la Photo Dans cette collection des 'Dossiers du Droit de la Photo', l'auteur propose différentes analyses de décisions de justice. Les volumes sont structurés par thèmes, et regroupent des décisions plus ou moins récentes en fonction de l'intérêt qu'elles présentent pour la matière étudiée.
[lire la quatrième du livre L'image comme arme idéologique]
Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l’esprit permettant de déduire une conclusion de l’application d’une règle de droit aux faits.
[lire la quatrième du livre Le syllogisme judiciaire]
La République est indivisible, laïque, démocratique et sociale, affirme l’article 1er de la Constitution de 1958 en reprenant l’article 1er de la Constitution de 1946. Cette affirmation, originalité française, est l’aboutissement d’une longue histoire. La laïcité a été une idéologie.
[lire la quatrième du livre Laïcité de la République : garantie ou menace [...]]
La propriété a des origines bien plus anciennes qu'on ne l'imagine. Treize siècles avant notre ère, la Mésopotamie la connaissait et la codifiait bien avant les Grecs et les Romains. Aujourd'hui, il n'en existe aucune définition universelle. Chaque pays, chaque culture, chaque histoire se l'approprient.
[lire la quatrième du livre Propriété]
Un constat : deux conceptions de la norme divergent. L'une se fonde sur un ordre 'donné' et l'autre sur un pur 'construit' . Dans le positivisme juridique, la norme est fondée sur la seule force de la volonté générale, selon un principe immanent, tandis que dans le réalisme, celle-ci est fondée sur un ordre établi, extérieur et préexistant.
[lire la quatrième du livre Du positivisme au réalisme juridique]
Cet ouvrage se composera de 11 chapitres sélectionnés parmi les meilleures contributions de la conférence de Coimbra (16-18 juin 2022) sur l'intégrité académique. Les sujets traités sont nombreux et variés : plagiat, fraude, lanceurs d'alerte.
[lire la quatrième du livre Les nouvelles frontières de l'intégrité [...]]
Cet ouvrage rend hommage à différents « Maîtres à penser » qui, par leur oeuvre, ont notablement enrichi leur discipline. Les juristes, historiens, politistes, philosophes, économistes étudiés ici ont en commun de réfléchir sur le pacte démocratique.
[lire la quatrième du livre Maîtres à penser]
Ce tome 64 des Archives de Philosophie du Droit ambitionne de fournir les éléments d'une réflexion historique, comparative, transversale et prospective sur le métier d'avocat.e.Dans cette approche, l'avocat.
[lire la quatrième du livre L'avocat]
Née dans les années 2000 pour répondre à une inquiétude éthique grandissante provoquée par les avancées neuroscientifiques, la neuroéthique s’entend comme une réflexion éthique spécifique aux neurosciences.
[lire la quatrième du livre La neuroéthique saisie par le droit]
Par une étude d’ensemble de la jurisprudence, de la législation et de la doctrine, cette thèse a pour objet de proposer une définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits tout en procédant à l’analyse ...
[lire la quatrième du livre Les décisions créatrices de droits]
Pour le Professeur Jean-Claude Ricci, l’étude et l’enseignement du droit public ne se sont jamais résumés à une entreprise de pure analyse technique.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Ricci]
Au-delà du discours officiel du Conseil constitutionnel, quelle est la véritable physionomie du justiciable de la QPC ? Quels « droits et libertés que la Constitution garantit » associe-t-il de manière privilégiée aux QPC qu’il ...
[lire la quatrième du livre La question prioritaire de constitutionnalité et [...]]
Depuis son sixième volume, l’Annuaire de l’Institut Michel Villey est devenu Droit & Philosophie.
[lire la quatrième du livre Droit & Philosophie]
Locution latine signifiant que le spécial déroge au général, Specialia generalibus derogant est encore couramment utilise?e en droit positif. La thèse se propose d’analyser la nature et la valeur de Specialia generalibus derogant avant d’envisager ses critères d’application et ses effets.
[lire la quatrième du livre Specialia generalibus derogant]
La cohérence, en ce qu’elle suppose un idéal de logique et d’harmonie, apparaît comme l’attribut indispensable de légitimité du droit moderne qui se doit de satisfaire les exigences de rationalité et de prévisibilité.
[lire la quatrième du livre La cohérence]
Comme l’ont attesté les séquences récentes relatives au terrorisme islamiste et la pandémie du SARS-CoV-2, les crises ont des effets importants sur l’exercice du pouvoir en France et ailleurs.
[lire la quatrième du livre Gouverner et juger en période de crise]
Les textes proposés dans ce recueil permettront au lecteur de se faire une idée de la diversité de l'oeuvre de Jean-Jacques Le Franc de Pompignan (1709-1784), mais aussi des nuances de la personnalité riche en contrastes de ce parlementaire érudit, homme de son temps attaché pourtant aux valeurs du monde ancien.
[lire la quatrième du livre Lumières voilées]
Les textes proposés dans ce recueil permettront au lecteur de se faire une idée de la diversité de l'oeuvre de Jean-Jacques Le Franc de Pompignan (1709-1784), mais aussi des nuances de la personnalité riche en contrastes de ce parlementaire érudit, homme de son temps attaché pourtant aux valeurs du monde ancien.
[lire la quatrième du livre Lumières voilées]
Cet ouvrage retranscrit les travaux du colloque sur « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l’institution judiciaire » qui s’est tenu à l’Institut d’études scientifiques de Cargèse le 4 mars 2022.
[lire la quatrième du livre Le volet répressif de la loi pour la confiance [...]]
Ouvrage issu du 7e Forum qui s'est tenu du 17 au 19 mars 2022 sur le thème de 'La Démocratie exécutive'. Au-delà d'une contradiction apparente, la 'démocratie exécutive' met en exergue un point central de nos régimes : l'organisation, la distribution et la séparation des pouvoirs, lesquelles ont pour objectif d'assurer l'équilibre au sein des régimes politiques.
[lire la quatrième du livre La démocratie exécutive]
Différentes approches de l'impôt dans le temps. La matière est importante car elle touche directement à un équilibre essentiel dans la société, celui entre le citoyen, d'une part, et le pouvoir, d'autre part. La question est abordée au travers de différentes approches de l'impôt, vécues à toutes les époques et correspondant à des doctrines essentielles.
[lire la quatrième du livre Philosophie de l'impôt]
Avant le carnet, le Code
Le Code est un pilier du patrimoine historique juridique français dont ce carnet est l'hommage. Millésimé avec l'année de la création du code, ce carnet à la réalisation soignée est enrichi d'une double-page de sa genèse, racontée par les rédactrices et rédacteurs de la [...]
[lire la quatrième du livre Carnet Code civil 1804]
Avant le carnet, le CodeLe Code est un pilier du patrimoine historique juridique français et ce carnet, un hommage. Millésimé avec l'année de la création du code, ce carnet à la réalisation soignée est enrichi d'une double-page de sa genèse, racontée par les rédactrices et rédacteurs de la [...]
[lire la quatrième du livre Carnet Code pénal 1810]
Avant le carnet, le CodeLe Code est un pilier du patrimoine historique juridique français et ce carnet, un hommage. Millésimé avec l'année de la création du code, ce carnet à la réalisation soignée est enrichi d'une double-page de sa genèse, racontée par les rédactrices et rédacteurs de la [...]
[lire la quatrième du livre Carnet code travail 1910]
L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ».
[lire la quatrième du livre La sensibilité animale]
Andrea Hamann, professeure en droit public, traduit et présente l'ouvrage d'Andrea Bianchi, professeur de droit international : International Law Theories : An Inquiry into Different Ways of Thinking.
Deux poissons nagent dans un étang. « Tu sais quoi ? », demande l’un des poissons. « Non, dis-moi », répond l’autre.
[lire la quatrième du livre Penser différentes manières de penser]
Les textes réunis dans cet ouvrage permettent de mieux comprendre les tensions et contradictions entre le droit et l’univers numérique.
[lire la quatrième du livre Le droit et l'univers numérique]
L'oeuvre de Pierre Legendre est immense par son volume (plus de quarante ouvrages) et son originalité. Elle traite de façon exigeante de '? l'animal humain doué de parole ? ' et de la société considérée comme un Texte.
[lire la quatrième du livre Introductions à l'oeuvre de Pierre Legendre]
Réflexion portant sur les questions éthiques et sociales posées par le développement des sciences de la vie et de la santé, la bioéthique couvre un domaine comprenant notamment l’assistance médicale à la procréation, la recherche biomédicale, les prélèvements d’organes, la génétique ou la fin de vie.
[lire la quatrième du livre Droit de la bioéthique]
L'effet utile est un concept mobilisé par toutes les juridictions. C'est pourquoi, cet ouvrage propose une étude transversale dont l'objectif consiste à comparer la manière dont les juridictions internationales, européennes et nationales appréhendent cette notion. Si l'effet utile est connu en tant que méthode d'interprétation, il se prête aussi à d'autres usages.
[lire la quatrième du livre L'effet utile : méthode d'interprétation ou [...]]
