Art et fiscalité
Droit fiscal de l'art
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2023, doctrine et jurisprudence), la 15e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la création artistique, des transactions sur le marché de l'art, des enchères publiques, [...]
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Auteur : Véronique CHAMBAUD
Editeur : Ars Vivens
Date parution : 02/2023 15e éditionCB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Art et fiscalité"
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2023, doctrine et jurisprudence), la 15e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la création artistique, des transactions sur le marché de l'art, des enchères publiques, transmission à titre gratuit d'oeuvres et d'objets d'art et de collection, mécénat, dation en paiement, etc. Elle fournit les connaissances et documents essentiels, avec de nombreux exemples chiffrés, les décisions de jurisprudence essentielles, la doctrine et les commentaires administratifs, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, pour disposer d'une information fiable et faciliter l'accès direct à la matière. Ouvrage de référence, Art et fiscalité permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art, artistes, galeristes, acteurs culturels, investisseurs, collectionneurs et de leurs conseils.
Auteurs :Auteur Docteur en droit, Véronique Chambaud est professeur et auteur. Depuis de nombreuses années, elle accompagne les artistes et les créateurs dans la réussite et la professionnalisation de leur activité. Elle est notamment l'auteur de 'Contrats du monde de l'art (artiste peintre, sculpteur, plasticien)', 'Contrats du monde de l'art (photographe)', 'Contrats du monde l'art (galeriste, marchand d'art)', 'Contrats du design' parus aux éditions Ars vivens et du 'Guide juridique et fiscal de l'artiste' aux éditions Dunod.
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