Le haut Moyen Age a longtemps souffert d'une mauvaise réputation, celle d'être une période sombre où il ne pouvait véritablement exister de culture juridique. Mais c'est là une position qui a fait la mauvaise fortune du droit mérovingien. Parmi les lois romano-barbares, le Bréviaire d'Alaric fait office de référence, si bien que les autres lois sont souvent restées dans son ombre. [lire la quatrième du livre Le Papien et la loi Gombette]
L’homme recourt depuis toujours à l’animal pour favoriser l’amélioration de ses conditions de vie. L’animal a été perçu comme essentiel à la survie de l’homme, devenant un vecteur d’amélioration de sa santé, comme l’illustre l’expérimentation animale. [lire la quatrième du livre Animal et santé]
Le droit comme la littérature, dans un rapport de conflictualité ou de complémentarité, travaillent le réel qu'ils contribuent à faire advenir. A travers les mots incarnés (les personnages) ou conceptuels (les qualifications), le ' comme si ' juridique et littéraire est un opérateur de réel ouvert à la réécriture. [lire la quatrième du livre Afin que du réel advienne...]
'L'effet Mathilda' est une notion qui entend traduire la minimisation ou le déni systématique de l'apport des femmes en sciences. Les exemples sont nombreux. Ils vont de la scientifique en herbe à la scientifique aguerrie, des sciences humaines aux sciences exactes. [lire la quatrième du livre L'effet Mathilda]
La crise sanitaire que nous traversons, davantage que les autres crises avant elle, met à l'épreuve les conceptions que notre société retient de la santé, de son organisation, de ses finalités ; de la décision publique, de la manière dont elle est adoptée, assumée, contrôlée en ... [lire la quatrième du livre Des enjeux d'intérêt public en temps de [...]]
L'enseignement pouvait, sous le poète François Villon au 15e siècle, se dérouler oralement sans le moindre support écrit. Les cours de droit - s'ils existaient - pouvaient comporter des observations exposées au vol que les étudiants comprenaient tant bien que mal. Dans ce contexte, les règles procédurales, de forme écrites, étaient alors difficiles à assimiler. [lire la quatrième du livre Les grands procès]
La doctrine du précédent est véritablement fondatrice des systèmes de common law, dans lesquels les juges disposent historiquement d’un pouvoir créateur, et où les précédents des cours supérieures doivent obligatoirement être suivis par les juges des cours inférieures. [lire la quatrième du livre Recherche sur le précédent juridictionnel en [...]]
Les procès criminels en général et des 'grands procès' en particulier illustrent un combat récurrent entre les contraintes juridiques de l'administration de la preuve et le principe de la liberté de celle-ci. [lire la quatrième du livre Les grands procès]
L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2021 se déploie en quatre thèmes : Sécurité et Constitution, Sécurité internationale et défense, Renseignement et cybersécurité, Sécurité intérieure et polices. Ces thèmes à la fois divers et complémentaires illustrent la constante évolution du cadre de la sécurité et de la défense en France. [lire la quatrième du livre Annuaire du droit de la sécurité et de la [...]]
La place de la science dans notre société interroge de plus en plus. Considérée comme une science «exacte» qui ne se trompe pas, elle serait tout indiquée pour guider la décision du juge. Pourtant, la science n’est pas parfaite, et les neurosciences -dont l’objet d’étude est le cerveau- obligent à la plus grande [...] [lire la quatrième du livre Les neurosciences en tant que moyen de preuve]
L’époque contemporaine montre tout à la fois un renforcement des différentes formes d’enfermement (des délinquants, des malades mentaux, des étrangers) au nom des enjeux sécuritaires et une intensification des interactions entre le « dedans » et le « dehors » des lieux privatifs de liberté, au nom des droits [...] [lire la quatrième du livre Les frontières de la privation de liberté]
La pensée profonde est celle qui relève de l’intime de la personne.Elle est l’émotion, le rêve, l’amour......Elle est en principe inaccessible par le droit tout en le régissant par voie deconséquence.Elle se manifeste avant toute décision ou toute création.Elle est le non-droit qui devient le droit. [lire la quatrième du livre La pensée profonde et le droit]
Avec ces Mélanges, la Collection Vin & Droit publie un ouvrage-hommage à Robert Tinlot et qui explore tous les aspects fondamentaux du droit vitivinicole. Après l'interrogation légitime sur l'autonomie du droit du vitivinicole d'un point de vue historique et international, l'ouvrage explore diverses pistes. [lire la quatrième du livre La vigne, le vin et le droit]
S’il est un trait essentiel du droit de l’Union, c’est sans doute la mise en relation, mise en relation des ordres juridiques, mise en relation des sources du droit et des juridictions chargées de les appliquer. [lire la quatrième du livre Réseau de normes, réseau de juridictions]
Droit(s) et jardin vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s'est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2019. Le jardin est un lieu particulier pour les Français. Classiquement envisagé dans sa fonction potagère, pour nourrir la famille, le jardin est devenu un lieu de ressourcement, de méditation ou de partage. Qu'il soit en ville [...] [lire la quatrième du livre Droit(s) et jardin]
Quel les sont les manifestations juridiques internationales de l’urbanisation du monde ? L’ouvrage a pour but de proposer des points de repère dans ce vaste paysage et de créer des catégories (d’acteurs, d’instruments juridiques, de relations, de normes... [lire la quatrième du livre Droit international des villes]
Cet ouvrage met en relation deux notions qui structurent le droit de l'Union européenne et de ses Etats membres : la proportionnalité et la non-discrimination. Il propose une méthodologie originale qui cherche à traduire, à partir du contentieux, le sens de la construction institutionnelle européenne. [lire la quatrième du livre Interaction des principes de proportionnalité et [...]]
Comment l’évidence de la différence des sexes est-elle construite et continuellement produite par le droit ? Cette question constitue le fil directeur du présent ouvrage. [lire la quatrième du livre La bicatégorisation de sexe]
Combinées aux technologies numériques, les données sont devenues une arme puissante. Tel Janus, elles présentent tour à tour deux visages. L'un de lumière, puisque l'exploitation des données par le numérique promet les plus grands bénéfices pour la santé, la justice, ou encore la ville. [lire la quatrième du livre Données et technologies numériques]
Le droit constitutionnel de l’environnement est en plein essor. L’avènement de la démocratie a permis l’adoption de dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l’environnement dans de nombreux pays. [lire la quatrième du livre Droit constitutionnel de l'environnement]
Cet ouvrage présente le droit des sûretés sous un angle nouveau, celui des droits européens. Pour ce faire, l'auteur a eu à coeur d'étudier préalablement, par une technique comparatiste, les principaux modèles de droit des sûretés en droit européen. [lire la quatrième du livre Sûretés et droits européens]
La recherche en reproduction humaine est un sujet délicat. Elle touche à l’intime et au collectif, au possible et à l’impossible. L’histoire des sciences et l’histoire du droit révèlent dans ce domaine des luttes hors du commun (avec, par exemple, la création d’embryons, l’homme enceint(e), la gestation pour autrui). La reproduction de l’être humain constitue un acte dont la [...] [lire la quatrième du livre Epicène]
Face à la mondialisation des échanges commerciaux, un modèle de société internationale peut-il être construit autour du travail et de la protection des travailleurs ? Le projet politique de l’Organisation internationale du Travail de diffuser, dans le ... [lire la quatrième du livre L'impact des normes de l'OIT sur la scène [...]]
Qu’est-ce qui, bien plus efficacement que la seule contrainte du droit, est capable d’assurer le respect de la règle tout en constituant une fonction sociale sans laquelle aucune société ne saurait conserver sa cohésion niperdurer ? Grâce aux efforts conjugués et synthétisés d’une ... [lire la quatrième du livre La garantie normative]
Dans ce deuxième opus du programme BonDroit s’entrecroisent sur les notions de bonheur et bien-être les analyses de spécialistes de différentes disciplines (philosophie, histoire, droit, économie, gestion, psychologie, géographie sociale, sociologie du travail et santé au travail). [lire la quatrième du livre Penser et construire le bonheur]
Il peut sembler incongru de publier un livre sur « Les chemins d’un Jus commune universalisable » en ces temps où les crises (sanitaire, climatique, sociale, économique), ajoutées à la permanence des guerres, au désastre humanitaire des migrations et au réveil du terrorisme, entraînent un repli souverainiste. Et pourtant, si [...] [lire la quatrième du livre Sur les chemins d'un jus commune universalisable]
Qui accueille qui et comment au sein de l’Union européenne dans le contexte actuel de bouleversement et demondialisation des flux de réfugiés ? C’est à ces questions que les contributions de cet ouvrage tentent d’apporter des éléments de réponse, en analysant l’évolution des catégories dans le droit d’asile. [lire la quatrième du livre La catégorisation des acteurs du droit d'asile]
Gérard Cornu (1926-2007) (professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), doyen de la Faculté de droit de Poitiers) rappelle dans son ouvrage d'Introduction au droit que l'adultère n'est pas consommé par un oeil de désir. Les observations peuvent faire sourire tant elles sont fines et vraies. Le désir ou l'amour ne sont pas des sentiments illégaux ou répréhensibles. La [...] [lire la quatrième du livre Un oeil de désir]
Les tribunaux ont toujours joué un rôle essentiel pour soutenir de ' causes ' sociales importantes (droits civiques ; problèmes de santé et environnement -tabac, pollutions, médicaments etc.). Poursuivant l'important rôle joué à la fois par la société civile et par les juges, la plus récente et innovante ' bataille ' judiciaire est le changement climatique. [lire la quatrième du livre Les dynamiques du contentieux climatique]
La crise des « Gilets jaunes », le Grand Débat National et la Convention citoyenne pour le climat témoignent d’une crise de la démocratie représentative et d’une demande corrélative de participation des citoyens en France. Ce phénomène existe aussi à l’étranger. [lire la quatrième du livre Quels espaces pour la démocratie participative ?]
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