L’essor des plateformes et des applications numériques a entraîné des bouleversements importants sur les formes traditionnelles d’emploi, que ce soit au niveau des conditions effectives de travail ou des modalités contractuelles des relations entre opérateurs économiques et travailleurs.
[lire la quatrième du livre Regards croisés sur le micro travail de [...]]
Jean de La Fontaine a été bien plus qu’un poète dont l’esprit musardait dans Paris ou les champs.
Il a suivi des études de droit, été avocat en la cour du Parlement et élu à l’Académie française.
Il a observé les controverses et les chagrins du xviie siècle.
[lire la quatrième du livre Le procès à l'envi]
Cet ouvrage rend hommage à différents « Maîtres à penser » qui, par leur oeuvre, ont notablement enrichi leur discipline. Les juristes, historiens, politistes, philosophes, économistes étudiés ici ont en commun de réfléchir sur le pacte démocratique.
[lire la quatrième du livre Maîtres à penser]
Au-delà du discours officiel du Conseil constitutionnel, quelle est la véritable physionomie du justiciable de la QPC ? Quels « droits et libertés que la Constitution garantit » associe-t-il de manière privilégiée aux QPC qu’il ...
[lire la quatrième du livre La question prioritaire de constitutionnalité et [...]]
Cet ouvrage collectif présente les réflexions menées par un groupe d’universitaires sur la thématique du discours de haine. Il revient sur son appréhension historique, par le droit pénal, et sa confrontation avec les principes attachées à la liberté d’expression.
[lire la quatrième du livre Les discours de la haine]
Locution latine signifiant que le spécial déroge au général, Specialia generalibus derogant est encore couramment utilise?e en droit positif. La thèse se propose d’analyser la nature et la valeur de Specialia generalibus derogant avant d’envisager ses critères d’application et ses effets.
[lire la quatrième du livre Specialia generalibus derogant]
Le présent ouvrage traite de la question de savoir si la responsabilité administrative peut être utile pour la protection des droits fondamentaux. Ce recours vise en principe à indemniser les victimes d’un préjudice causé par une collectivité publique.
[lire la quatrième du livre La protection des droits fondamentaux par le [...]]
Face à l’aggravation des risques naturels, le recours au concept de résilience permet de s’intéresser plus particulièrement à la manière dont un territoire et sa population peuvent être préparés à la survenance ...
[lire la quatrième du livre La résilience des territoires exposés aux [...]]
La cohérence, en ce qu’elle suppose un idéal de logique et d’harmonie, apparaît comme l’attribut indispensable de légitimité du droit moderne qui se doit de satisfaire les exigences de rationalité et de prévisibilité.
[lire la quatrième du livre La cohérence]
La possibilité de mettre en cause les responsables, fonctionnaires et agents publics à raison de leur gestion, semble relever de l’évidence ; pourtant, la manière d’engager leur responsabilité peut varier selon les pays étudiés. Cet ouvrage se focalise sur les pays au sein desquels une responsabilité financière a [...]
[lire la quatrième du livre Responsabilité financière des gestionnaires [...]]
Comme l’ont attesté les séquences récentes relatives au terrorisme islamiste et la pandémie du SARS-CoV-2, les crises ont des effets importants sur l’exercice du pouvoir en France et ailleurs.
[lire la quatrième du livre Gouverner et juger en période de crise]
Le présent ouvrage analyse le phénomène des incidences contentieuses des fonctions consultatives du Conseil d’État sous le prisme de ses fondements normatifs et de ses effets institutionnels.
[lire la quatrième du livre Les incidences contentieuses des fonctions non [...]]
Cette étude tend à montrer que l’appréhension globale du sujet humain d’expérimentation permet de mieux le protéger. Identifier les droits fondamentaux qui protègent certains de ces sujets permet de constater leur manque d’effectivité.
[lire la quatrième du livre Les sujets humains d'expérimentation face aux [...]]
Cet ouvrage, riche de vingt-cinq contributions, s'efforce de manière inédite de poser les bases juridiques d'une coexistence harmonieuse et, plus encore, d'une véritable coaction entre les générations.
[lire la quatrième du livre Les Juristes au soutien du transgénérationnel]
D’après l’article 79 TFUE, l’Union européenne développe une politique commune d’immigration.
[lire la quatrième du livre La politique d'immigration légale de l'Union [...]]
L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ».
[lire la quatrième du livre La sensibilité animale]
Les inégalités territoriales sont les principaux objets de préoccupation de la justice spatiale. Les auteurs de cet ouvrage s’intéressent aussi bien aux causes, aux conséquences qu’aux remèdes qui sont apportés dans un certain nombre de politiques publiques. La justice se décline aujourd’hui sous différents registres.
[lire la quatrième du livre Justice spatiale et politiques publiques [...]]
Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l’enseignement et de la recherche universitaire.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du professeur Marc Véricel]
Les textes réunis dans cet ouvrage permettent de mieux comprendre les tensions et contradictions entre le droit et l’univers numérique.
[lire la quatrième du livre Le droit et l'univers numérique]
Le numérique est une source inépuisable de richesses et d’échanges. Pourtant, il présente un « envers du décor » et recèle de nombreux dangers. Les infractions sexuelles se multiplient en raison du développement des technologies. L’anonymat change le profil des auteurs.
[lire la quatrième du livre Les infractions sexuelles à l'épreuve du [...]]
Contrainte, obligation, autorité, fermeté, mais aussi efficacité, dynamisme et moyens... Les synonymes et le champ lexical de la « force » sont les témoins idéaux de toute la polysémie d’un tel angle d’étude : ils invitent la chercheuse et le chercheur à se poser la question de l’efficacité et de l’effectivité de leur objet, à en penser la nature comme la source et les [...]
[lire la quatrième du livre La force du droit]
Le droit processuel est une discipline qui a vocation a? syste?matiser l’ensemble des re?gles applicables devant les juridictions françaises. Depuis quelques anne?es, le champ de la comparaison s’est e?largi aux juridictions spe?cialise?es, ce qui a profondément transforme? la matie?re.
[lire la quatrième du livre Le droit processuel public]
Le concept de constitutionnalisme abusif en Europe a été développée sous la plume du Professeur David Landau pour désigner un processus par lequel le pouvoir en place s'appuie sur 'les idées constitutionnelles, les normes et les institutions démocratiques libérales occidentales afin de ...
[lire la quatrième du livre Le constitutionnalisme abusif en Europe]
À la fois outils de l’Administration et objets juridiques mal identifiés, les algorithmes n’en finissent pas de passionner tant l’administré que le juriste.
[lire la quatrième du livre L'action publique algorithmique]
Au début du règne de Louis XIV, le philosophe Géraud de Cordemoy (1626?1684) en est convaincu : le royaume de France doit être réformé.
[lire la quatrième du livre Cordemoy, l'utopie au service du pouvoir]
Le présent ouvrage interroge, au travers des thèmes de l’asile et des migrations, la relation entre le devoir de solidarité et l’impératif de responsabilité.
Sous la plume d’universitaires et de praticiens, il en propose une analyse pluridisciplinaire, d’abord juridique, mais aussi sociologique et littéraire.
[lire la quatrième du livre Asile et migrations]
« Régime hybride d’autocratie électorale ». Telle est la qualification que le Parlement européen a adoptée le 15 septembre 2022 pour désigner le système politique de la Hongrie. Ce pays n’est plus une démocratie, ont jugé les parlementaires européens par 433 voix pour, 123 contre et 28 abstentions.
[lire la quatrième du livre La démocratie]
La coresponsabilité est l’obligation, pour plusieurs personnes, de répondre des conséquences d’un même dommage. Source de complexité, elle perturbe le mécanisme de la responsabilité civile car elle déroge au schéma classique du droit français : une seule victime face à un seul responsable.
[lire la quatrième du livre La coresponsabilité dans les droits de la [...]]
Le 20 juillet 2021, l’Assemblée nationale adoptait en dernière lecture la loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ». Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat.
[lire la quatrième du livre La loi Climat et résilience, perspectives en [...]]
De omni re scibili, et quibusdam aliis – « De toutes les choses qu’on peut savoir, et même de plusieurs autres » il est question dans ce deuxième volet de cette démarche résolument transjuridique, liant le(s) droit(s) avec les mythes et les légendes d’ici et d’ailleurs.
[lire la quatrième du livre Droits, mythes et légendes]
John Henry Wigmore nait en 1863 et disparaît en 1943. Élève d’Harvard, il quitte les États-Unis tout juste diplômé pour gagner le Japon où il va enseigner pendant trois ans. Cette expérience le conduit à se passionner pour le droit comparé.
[lire la quatrième du livre John Henry Wigmore]
Cet ouvrage analyse l’interaction entre les mutations sociales et les mutations du droit qui est au coeur du projet du nouveau laboratoire de droit de l’université.
Le Havre Normandie, le CERMUD.
[lire la quatrième du livre Mutations sociales et mutations du droit]
L’histoire de la Ve République a été scandée par de « grandes lois ». En en offrant une analyse, cet ouvrage se présente comme un monumentum legum de la Ve République.
[lire la quatrième du livre Les grandes lois de la Ve République]
De l’affaire Tapie à celle des frégates de Taïwan, l’arbitrage n’a pas toujours eu bonne presse. La refondation de l’arbitrage est pourtant possible à partir des fondamentaux du droit public.
[lire la quatrième du livre Pour un droit public de l'arbitrage]
La territorialisation du droit s’inscrit dans une démarche aujourd’hui reconnue d’adaptation territoriale de la règle normative. Elle vise une simplification de la décentralisation, posant la question de son éventuel dépassement à travers l‘évolution des processus décisionnels, voire normatifs.
[lire la quatrième du livre La Territorialisation du droit du tourisme]
Comment le droit public se saisit-il du voyage et de sa matérialisation ?
Cette question est au coeur de la réflexion collective engagée par les divers intervenants lors de la journée d'étude. Bien qu'il n'existe aucune définition en droit de la notion de voyage, sa pratique demeure une source importante de questionnements juridiques auxquels le juriste se doit de répondre.
[lire la quatrième du livre Voyage et droit public]
