Dura lex sed lex ; la loi est dure, mais c'est la loi.
Cet adage, qui semble résumer tout l'esprit du droit, n'avait paradoxalement jamais suscité de réflexion d'ensemble de la part de la doctrine juridique. Il se situe pourtant au coeur des débats qui animent les rapports entre le droit et la société.
[lire la quatrième du livre Dura Lex, sed Lex ?]
« Je suis Homme ; rien de ce qui est humain ne m’est étranger. » Appliqués au droit pénal, ces mots de Terence rappellent que ce droit ne peut être pensé que par le prisme de l’humain, à rebours des politiques actuelles qui poursuivent une logique davantage sécuritaire.
[lire la quatrième du livre Humanisme et droit pénal]
Présente dans les discours politiques et médiatiques, la notion de durabilité ou de développement durable existe aussi dans le discours juridique, en demeurant indéterminée.
[lire la quatrième du livre La durabilité saisie par le droit]
L’intercommunalité peut-elle devenir un acteur déterminant du système de santé ? La crise des acteurs traditionnels est désormais bien connue : pénurie de praticiens en médecine libérale dans certains secteurs ; manque ...
[lire la quatrième du livre Intercommunalité et Santé]
Le présent ouvrage a pour objectif d’anticiper les éventuels glissements vers la recherche d’un dépassement des limites de la condition humaine, dans la lignée des idées transhumanistes.
[lire la quatrième du livre Les grandes notions du droit à l'aune du [...]]
La transition numérique qui gagne le domaine de la justice conduit à l’émergence de voies dématérialisées et diversifiées de règlement des litiges. Des offres, essentiellement privées, de règlement en ligne des différends tentent de prendre place parmi les voies de justice offertes au justiciable.
[lire la quatrième du livre Les plateformes de règlement extrajudiciaire des [...]]
Le présent ouvrage explore l’appréhension juridique d’un nouveau concept : le « risque de transition », concept découlant du changement climatique.
[lire la quatrième du livre Les risques climatiques à l'épreuve du droit]
L’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d’activités est de plus en plus systémique et l’engouement du marché est fort.
[lire la quatrième du livre La digitalisation à l'épreuve du droit des [...]]
Cet ouvrage propose une analyse du phénomène d’empowerment de la société civile (particuliers, associations, fondations, ONG ou encore entreprises) face aux atteintes à l’environnement et à la santé.
[lire la quatrième du livre La place de la société civile dans la [...]]
S’appuyant sur près de mille romans, et plus de cinq cents auteurs, dans la littérature du monde entier, cet ouvrage a pour ambition de démontrer comment la littérature envisage et comprend la sphère juridique internationale (expression plus large préférée au «droit international»).
[lire la quatrième du livre Les lectures du monde]
Depuis 1958, des juridictions situées aux deux ailes du Palais-Royal ont en charge d'assurer le respect de la Constitution par les différentes autorités politiques et administratives françaises, le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat.
[lire la quatrième du livre Droit constitutionnel et droit administratif]
À l’aune du bouleversement démographique, le sujet du maintien à domicile se déploie dès lors bien au-delà des politiques publiques et du seul domaine médico-social où un sentiment premier pourrait, d’emblée, l’enfermer.
[lire la quatrième du livre Le maintien à domicile de la personne âgée]
La réclusion criminelle à perpétuité demeure méconnue et est souvent exposée à de nombreuses idées reçues.
[lire la quatrième du livre La réclusion criminelle à perpétuité]
Le présent ouvrage propose une approche à la fois classique et renouvelée des rapports entre la science et le droit. Les controverses méthodologiques et épistémologiques confirment que le droit est pénétré par les autres sciences.
[lire la quatrième du livre Science et droit]
La synthèse – aussi objective et rigoureuse soit-elle – reflète l’auteur et elle emporte les tics d’écriture ou les modes de pensée de celui-ci.
Elle réussit surtout – dans la plupart des cas – à favoriser le rapport mnésique à l’information. Si, comme le souligne Alain [...]
[lire la quatrième du livre Le cerveau selon le droit]
En matière contractuelle, l'écriture s'impose avec la force de l'évidence : qui oserait s'engager sans ne rien signer ? Cette évidence mérite toutefois d'être expliquée et discutée : pour quelles raisons s'en remettre à l'écriture et que peut-on raisonnablement attendre d'elle ? La ...
[lire la quatrième du livre L'écriture du contrat]
Impossible à approcher complètement par son contenu, la notion étudiée ne se livre véritablement qu’à travers l’étude de sa fonction révélatrice.
[lire la quatrième du livre La carence de l'administration]
L’épisode des confinements et déconfinements résultant de la propagation du Covid-19 a été marqué par de fortes restrictions des libertés fondamentales des citoyens. La liberté des cultes fut parmi les plus touchées.
[lire la quatrième du livre Pandémie, Droit et Cultes]
Le droit occidental est si marqué par la fiction centrale que constitue l’État que les juristes rencontrent bien des difficultés à appréhender son absence.
[lire la quatrième du livre Penser et administrer le territoire sans l'Etat]
Le présent ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l’idée de « but».
[lire la quatrième du livre Le but en droit]
L’autodétermination de la personne humaine est une thématique dans l’air du temps. Après s’être interrogé sur les bornes de sa liberté, sur la légitimité morale de ses actions, l’être humain du xxi e siècle se veut autodéterminé, libre de choisir sa destinée.
[lire la quatrième du livre Essai d'une théorie générale de [...]]
L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2023 explore différents aspects du droit de la sécurité et de la défense. On y trouvera des recherches variées sur les principaux thèmes de la sécurité intérieure, européenne et internationale, ainsi que sur les institutions, les instruments, notamment numériques, ou encore les mutations en cours.
[lire la quatrième du livre Annuaire du droit de la sécurité et de la [...]]
La rébellion − qui consiste en un acte d’opposition plus ou moins violent − perturbe ou bouleverse l’environnement au sein duquel elle se manifeste et peut être à l’origine d’un procès ou modifier le déroulement de celui-ci.
[lire la quatrième du livre La rébellion dans le procès]
La conceptualisation et l’application du droit sont fragiles dans la mesure où elles font appel à des notions conscientes et inconscientes. Il n’est pas rare que le législateur et le juge élaborent le droit par des mécanismes aussi bien raisonnés qu’intuitifs.
[lire la quatrième du livre Fragile]
Christine Youego est une scientifique de grande qualité dont la Faculté de droit de l’université Paris 8 a eu la chance de bénéficier pendant de nombreuses années.
[lire la quatrième du livre Penser la loyauté]
La date du 10 décembre célèbre chaque année la Journée internationale des droits de l'Homme mais également la Journée internationale des droits des animaux. Les droits des uns et des autres sont en effet liés car, si notre conception anthropocentrée du monde nous conduit trop souvent à l'oublier, l'Homme est lui-même un animal.
[lire la quatrième du livre Quel(s) droit(s) pour les animaux ?]
Petite sœur du référé probatoire, au caractère d’ordinaire discret et effacé, la requête probatoire in futurum de l’article 145 du Code de procédure civile connait un essor remarquable.
[lire la quatrième du livre La requête préventive probatoire de l'article [...]]
Depuis la fin du xixe siècle, le critère herméneutique de l’homme de bien, qui est utilisé dans les sources juridiques romaines à maintes reprises, a souvent fait l’objet de soupçons d’interpolation par les rédacteurs des compilations de Justinien.
[lire la quatrième du livre L'homme de bien dans les basiliques]
Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d’histoire du droit à l’université de Bordeaux.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato]
« La propriété ne jouit de toute son étendue légitime que par la liberté pleine et entière du commerce au dedans et au dehors » (dixième discours de l’Ordre social de G.-F. Le Trosne).
[lire la quatrième du livre Guillaume-François Le Trosne]
Professeur des Universités, puis Professeur au Collège de France, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Docteur honoris causa de nombreuses universités étrangères, Mireille Delmas-Marty, tout au long de son œuvre, a "mis en mouvement les forces imaginantes du droit" .
Elle a, par une démarche toujours visionnaire, "pensé un droit qui n'existe pas, ou [...]
[lire la quatrième du livre Cheminer avec Delmas-Marty]
Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l’esprit permettant de déduire une conclusion de l’application d’une règle de droit aux faits.
[lire la quatrième du livre Le syllogisme judiciaire]
Amorcé en réponse aux manquements de grande ampleur menaçant constamment les consommateurs, le phénomène de collectivisation des recours illustre un changement de paradigme dans la prévention et la résolution des litiges consuméristes de masse.
[lire la quatrième du livre La collectivisation des recours en droit de la [...]]
Les fichiers utilisés à des fins de lutte contre la criminalité se multiplient sans connaître de définition. Parallèlement, l’Union européenne développe sa compétence pénale et érige – à son niveau – des fichiers destinés à mutualiser les données détenues par les [...]
[lire la quatrième du livre Les fichiers pénaux de l'Union européenne]
Le présent ouvrage propose d’aborder les grands principes de la liberté de la recherche scientifique au travers d’extraits de textes et de décisions de justice.
[lire la quatrième du livre Apprendre en synthétisant]
La synthèse – aussi objective et rigoureuse soit-elle – reflète l’auteur et elle emporte les tics d’écriture ou les modes de pensée de celui-ci.
Elle réussit surtout – dans la plupart des cas – à favoriser le rapport mnésique à l’information.
[lire la quatrième du livre Apprendre en synthétisant]
