Le point sur l'ensemble du droit pénal français. L'ouvrage analyse successivement la définition de ce droit, la notion d'infraction et celles de peines encourues, prononcées et exécutées. A jour des différentes réformes du droit pénal, notamment la loi du 20 novembre 2023 modifiant l'exécution des peines et favorisant le travail d'intérêt [...] [lire la quatrième du livre Droit pénal général]
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Une méthode expliquée pas à pas pour comprendre les arrêts de la Cour de cassation, identifier les faits, les prétentions des parties, la solution retenue et sa portée afin de rédiger des fiches et des commentaires adaptés aux différents types d'arrêts. [lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de [...]]
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Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle. A jour des dernières [...] [lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]
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Exposé du droit des sûretés, qui garantit l'exécution future d'une obligation et s'appuie sur le droit des obligations et des biens. Il permet au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et est indispensable à l'existence du crédit. A jour de la réforme du droit des sûretés de septembre 2021 et du décret du 11 mai 2023 sur le registre unique des sûretés [...] [lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
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Une synthèse sur les mécanismes et les réglementations du droit du travail français, en constante évolution : contrat de travail, rémunération, conditions de travail, représentation collective, négociation collective ou encore conflits. A jour des derniers textes et débats, notamment relatifs à la loi DDADUE du 24 avril 2024 et du décret du 28 décembre 2023 sur le compte personnel [...] [lire la quatrième du livre Droit du travail]
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Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée. Ont également être [...] [lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
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Le droit des successions est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité, le droit des successions et des libéralités a été profondément modifié en 2001 et 2006, transformant notamment l'ordre successoral et conférant davantage de droits au conjoint survivant. Depuis, de nombreuses réformes, à un rythme de plus en [...] [lire la quatrième du livre Droit des successions et des libéralités]
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Destiné principalement aux étudiants de master droit et de sciences politiques, ce Précis Domat est consacré au droit comparé. Si les juristes ont de tout temps comparé les systèmes juridiques, cette comparaison juridique est d'autant plus justifiée et nécessaire à l'heure de la globalisation qui entraîne une certaine compétition entre les systèmes juridiques, et de la [...] [lire la quatrième du livre Droit comparé]
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Manuel proposant des synthèses de cours classées en dix chapitres thématiques, du général au particulier, pour assimiler les bases de la théorie générale. [lire la quatrième du livre Introduction au droit]
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