Ce manuel couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné durant les deux semestres de la 1re année de Licence : introduction au droit civil, droit des personnes et droit de la famille.
[lire la quatrième du livre Droit civil 1re année - HyperCours]
Ce Mémento regroupe l’étude du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes.
[lire la quatrième du livre Institutions européennes]
Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable.
Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée.
[lire la quatrième du livre Droit du commerce international]
Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l’ensemble des relations transnationales entre personnes privées.
La matière a subi, ces dernières années, de très profonds changements, essentiellement dus à son européanisation croissante.
[lire la quatrième du livre Droit international privé]
La collection « Séquences » propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques.
Le présent ouvrage réinvente au travers de 10 séquences les grands thèmes abordés dans l'enseignement de l'introduction au droit.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit en 10 thèmes]
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
[lire la quatrième du livre Droit fiscal général]
L’information, et plus généralement l’expression publique, sont des activités encadrées par de nombreuses règles.
[lire la quatrième du livre Pratique du droit de la presse]
« Le premier code juridique entièrement consacré aux mineurs. » N. Guibert, Le Monde
« Ce petit livre, formidable manuel d’éducation civique, a désormais sa place entre le Larousse et le Bescherelle. » V.
[lire la quatrième du livre Code junior]
Trois membres de la Commission sur les abus sexuels dans l'Église catholique en France racontent la fabrique du rapport de la Commission, sa spécificité (la place centrale des paroles de victimes), et ce qu'il a permis de mettre en lumière.
[lire la quatrième du livre Violences systémiques dans l'Eglise catholique]
La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes.
[lire la quatrième du livre Le guide de la gouvernance des sociétés [...]]
Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques.
[lire la quatrième du livre Les Cahiers de la Justice N° 2/2023]
Les principes directeurs et les grandes infractions du Code pénal.
Cet ouvrage est axé sur les principes directeurs du Code pénal, afin d'en restituer la pertinence et la complémentarité.
[lire la quatrième du livre Les grands articles du code pénal]
À l’heure de la globalisation, ce Mémento présente les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d’importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales.
[lire la quatrième du livre Grands systèmes de droit étrangers]
Cette nouvelle édition est l'occasion d'une refonte de certains développements devenus un peu trop longs (par ex certains chapitres sur la libre circulation ou celui sur les procédures devant les juges nationaux) et de nouveaux compléments pédagogiques remplaçant les actuels.
[lire la quatrième du livre Droit européen des affaires - HyperCours]
L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le ...
[lire la quatrième du livre Procédure civile - HyperCours]
Traditionnellement d’origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s’est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s’est encore récemment accentué sous l’influence de l’Union européenne.
[lire la quatrième du livre Les grands textes de droit international privé [...]]
L’ouvrage de grands arrêts du droit des libertés fondamentales a pour objectif de fournir des clés de compréhension du droit des libertés fondamentales par le prisme des grandes décisions des juridictions suprêmes.Sa quatrième édition est aussi l’occasion de rendre compte de l’actualité du droit des libertés.
[lire la quatrième du livre Les grands arrêts du droit des libertés [...]]
Pour la première fois depuis 1804, le droit des contrats, des quasi-contrats, du régime et de la preuve des obligations a fait l’objet d’une réforme d’ensemble. Plus de trois cents articles du Code civil ont ainsi été modifiés par l’ordonnance du 10 février 2016.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations et des contrats 2023-2024]
Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence.
[lire la quatrième du livre Code de procédure civile 2024]
Ces Mélanges offerts à Isabelle Urbain-Parleani.. sont le témoignage d'une double reconnaissance. C'est en premier lieu un témoignage de reconnaissance scientifique. Isabelle Urbain-Parleani est une référence incontestable et majeur du droit des sociétés.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur d'Isabelle Urbain-Parleani]
Le quatorzième volume de la revue Jus Politicum comprend les actes du colloque « Formes de la citoyenneté » organisé par l’Université Panthéon-Assas et l’Université de Strasbourg sous la direction des Pr Olivier Beaud et Nicolas Chifflot, ainsi que deux contributions additionnelles de réflexion fondamentale.
[lire la quatrième du livre Jus Politicum N° 14]
La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière.
[lire la quatrième du livre La cassation]
A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence.
[lire la quatrième du livre Code de commerce 2024]
A jour de la réforme de l'adoption. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence.
[lire la quatrième du livre Code civil 2024]
La Chancellerie a communiqué le 22 avril 2022 les avant-projets de réforme touchant aux contrats portant sur une chose avant ceux relatifs aux contrats de service.
[lire la quatrième du livre La réforme du droits des contrats spéciaux]
La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée très largement.
[lire la quatrième du livre La cassation en matière civile 2023-2024]
Code de commerce, les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial.
[lire la quatrième du livre Code de commerce annoté 2024]
De l’achat d’un billet de train à l’acquisition d’un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l’ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations 2024 - HyperCours]
Code pénal 2024, les plus de cette édition : Refonte des annotations du Livre II (Infractions contre les personnes) par Le professeur Yves MayaudInclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code pénal annoté 2024]
Le droit du travail régit le travail salarié, c'est-à-dire l'emploi et la vie professionnelle de la très grande majorité des personnes.
[lire la quatrième du livre Droit du travail 2024 - HyperCours]
Une édition à jour de la réforme majeure de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice.
[lire la quatrième du livre Code de procédure civile annoté 2024]
Code de procédure pénale 2024, les plus de l’édition : Refonte des annotations des Livres IV et V (procédures d'exécution et procédures particulières) par Le Professeur Coralie Ambroise-Castérot;Refonte des annotations relatives à la Cour ...
[lire la quatrième du livre Code de procédure pénale annoté 2024]
Code civil 2024, les + de l'édition : Édition 2024 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêtsPlus de 30 000 décisions citées Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer les réformes de l’adoption Inclus : le Code civil en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code civil annoté 2024]
La notion d’« éthique » est connue voire reconnue par plusieurs branches, dont le droit des affaires ou le droit de la santé. Cette notion est utilisée par les universitaires comme les praticiens alors même qu’il n’existe aucune définition claire et précise, encore moins uniforme entre les disciplines.
[lire la quatrième du livre Le droit pénal face à l'éthique]
Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de procédure pénale (procédure pénale, droit de l’exécution des peines) dans le format de l’exercice qui sera proposé le jour de l’épreuve.
[lire la quatrième du livre La procédure pénale en cas pratiques]
Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit pénal (le droit pénal général, le droit pénal spécial, le droit pénal des ...
[lire la quatrième du livre Le droit pénal en cas pratiques]
