Ce manuel, destiné en premier lieu aux étudiants en L2 de droit, couvre l'ensemble du droit des obligations : - le contrat : formation, validité, nullité, effets et durée du contrat - la responsabilité extracontractuelle : conditions et mise en oeuvre de la responsabilité - les ...
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Livres à paraitre de l'éditeur - Editions lgdj
Destiné aux étudiants de licence et master de droit comparé, ce manuel étudie les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale.
[lire la quatrième du livre Grands systèmes de droit contemporains]
L'objectif de cet ouvrage de donner aux étudiants qui découvrent le droit des bases solides de théorie générale, en étant à la fois complet et pédagogique.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit]
Destiné aux étudiants de licence en droit, cet ouvrage présente les institutions qui participent au fonctionnement de la justice : la justice : le pouvoir de la justice, le service public de la justiceles juridictions : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales), juridictions de ...
[lire la quatrième du livre Institutions juridictionnelles]
Cet ouvrage est une introduction aux droits, qui va au-delà du droit civil.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit]
Tout le droit civil français en 2 tomes ! Le 2e tome de ce manuel est consacré aux régimes matrimoniaux, aux successions et aux libéralités. Il recouvre donc le droit patrimonial de la famille, ou droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes d'études.
[lire la quatrième du livre Droit civil]
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions du droit des personnes dans toutes ses dimensions : - personnes physiques : naissance, mort, identification, liberté civile, droits de la personnalité - personnes morales - personnes protégées : mineurs, majeurs protégés Les grandes questions qui ...
[lire la quatrième du livre Droit des personnes]
26 leçons - 176 définitions - 70 documents - 6 exercices commentés Destiné aux étudiants de Licence 1 en droit, cet ouvrage reprend tout le programme de droit civil de 1re année (1er et 2e semestre) enseigné dans la quasi-totalité des facultés de droit de France : introduction générale au droit, droit des personnes et protection des mineurs et des majeurs, droit de la famille.
[lire la quatrième du livre Droit civil 1re année]
Tout le droit civil français en 2 tomes ! Le 1er tome de ce Manuel comprend l'introduction au droit, le droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations et des sûretés.
[lire la quatrième du livre Droit civil - Tome 1]
Ce manuel destiné principalement aux étudiants de master est consacré au droit des sûretés qui a fait l'objet d'une réforme importante avec l'ordonnance du 15 septembre 2021 et ses décrets d'application. Instruments majeurs de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés et garanties du crédit]
Exposé du droit des sûretés, qui garantit l'exécution future d'une obligation et s'appuie sur le droit des obligations et des biens.
Il permet au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et est indispensable à l'existence du crédit.
A jour de la réforme du droit des sûretés de septembre 2021 et du décret du 11 mai 2023 sur le registre unique des sûretés [...]
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée. Ont également être [...]
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
Le droit des successions est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité, le droit des successions et des libéralités a été profondément modifié en 2001 et 2006, transformant notamment l'ordre successoral et conférant davantage de droits au conjoint survivant. Depuis, de nombreuses réformes, à un rythme de plus en [...]
[lire la quatrième du livre Droit des successions et des libéralités]
Une méthode expliquée pas à pas pour comprendre les arrêts de la Cour de cassation, identifier les faits, les prétentions des parties, la solution retenue et sa portée afin de rédiger des fiches et des commentaires adaptés aux différents types d'arrêts.
[lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de [...]]
Une synthèse sur les mécanismes et les réglementations du droit du travail français, en constante évolution : contrat de travail, rémunération, conditions de travail, représentation collective, négociation collective ou encore conflits.
A jour des derniers textes et débats, notamment relatifs à la loi DDADUE du 24 avril 2024 et du décret du 28 décembre 2023 sur le compte personnel [...]
[lire la quatrième du livre Droit du travail]
Au début de leur cursus, les étudiants qui découvrent le droit administratif sont amenés à découvrir et étudier les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits. Savoir lire et comprendre ces décisions est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt.
[lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre les décisions du [...]]
En dépit de procédures contraignantes, le sens et le contenu du travail parlementaire ont fait l'objet d'une transformation importante depuis 1958. Le Parlement français demeure le lieu du débat, de la représentation des citoyens par les élus qu'ils choisissent et de la transparence : nulle autre institution ne peut mieux que lui incarner la démocratie.
[lire la quatrième du livre Le travail parlementaire sous la Ve République]
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]
Destiné principalement aux étudiants de master droit et de sciences politiques, ce Précis Domat est consacré au droit comparé. Si les juristes ont de tout temps comparé les systèmes juridiques, cette comparaison juridique est d'autant plus justifiée et nécessaire à l'heure de la globalisation qui entraîne une certaine compétition entre les systèmes juridiques, et de la [...]
[lire la quatrième du livre Droit comparé]
Ce manuel, destiné principalement aux étudiants de licence, est consacré au droit pénal général, qui se définit comme le droit de la répression des infractions.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]