DROIT BELGE Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité sociale est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires.
[lire la quatrième du livre Fragments de sécurité sociale]
Livres de la collection - Perspectives de droit social
DROIT BELGE Il y a plus de 50 ans, le Code judiciaire (1967) instituait les cours et les tribunaux du travail. Cette réforme a marqué l'entrée dans la maturité de la jurisprudence du travail en Belgique. Mais les juridictions du travail nouvellement créées n'ont pas reçu seulement pour tâche de trancher les litiges relatifs à la relation de travail.
[lire la quatrième du livre Les juridictions du travail et le contentieux de [...]]
DROIT BELGE La situation des entreprises en difficulté induit toute une série de questions en droit social. Prenons le cas de l'entrepreneur en difficulté qui ne peut plus assurer le paiement de la rémunération des travailleurs : c'est alors la responsabilité, notamment civile et pénale, de l'employeur et de ses dirigeants qui peut être mise en cause.
[lire la quatrième du livre Aspects sociaux de la réorganisation des [...]]
DROIT BELGE Le droit de la santé et du bien-être au travail prend forme depuis vingt-cinq ans dans le paysage du droit social belge. Cette discipline nous accompagne tout au long de la vie professionnelle, de la prévention jusqu'à l'indemnisation.
[lire la quatrième du livre Le droit de la santé et du bien-être au travail]
Le centenaire de l'Organisation internationale du Travail, célébré durant l'année 2019, a rappelé que les normes internationales du travail constituent des outils de premier plan pour le développement des politiques nationales en matière sociale.
[lire la quatrième du livre L'organisation internationale du Travail]
La subordination est une notion clé dans l'architecture de notre système de sécurité sociale.
Pourtant, elle n'est pas aisée à définir.
[lire la quatrième du livre Subordination et parasubordination. La place de [...]]