Ce guide présente de façon pratique et détaillée les deux volets de l'assurance construction ? : - l'assurance dommages-ouvrage qui a pour objet d'indemniser rapidement le propriétaire et les acquéreurs successifs de l'ouvrage des dommages de nature décennale ? ; - l'assurance de responsabilité décennale qui a pour objet de supporter le coût final des travaux de réparation de dommages [...]
[lire la quatrième du livre L'assurance construction]
Livres de la collection - Guide pratique - Droit et construction
Mieux comprendre le système de l'assurance construction
Auteur : François-Xavier AJACCIO
Editeur : CSTB
Collection : Guide pratique - Droit et construction
Année : 05/2024 (3ème édition)Structure du CCTP - Rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs des ouvrages
Editeur : CSTB
Collection : Guide pratique - Droit et construction
Année : 03/2022 3e éditionLe CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.
[lire la quatrième du livre CCTP : recommandations et modèles de clauses]