À l’été 1792, lorsque chutent Louis XVI et la monarchie constitutionnelle, une Convention nationale est élue. Le contexte est chaotique : en guerre avec l’Europe, la France devient, par la force des choses, une république. Un régime nouveau qui se veut inédit, en rupture avec la monarchie.
[lire la quatrième du livre La République des Girondins]
Livres de la collection - Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle - page 2
Le sujet de cette thèse renvoie aux expériences institutionnelles de la Cour des pairs (1814-1848) et du Sénat de la IIIe République (1875-1940). Ce sont les manifestations les plus marquantes de la participation d'une assemblée parlementaire à la reddition de la justice.
[lire la quatrième du livre Les Assemblées parlementaires, juge pénal]
![L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958)](https://www.unitheque.com/Intermediaire2/CouvertureL/9782247207435-emancipation-pouvoir-reglementaire-1914-1958.jpg)
La République parlementaire s'enracine, à la fin du XIXe siècle, dans l'exaltation des principes de 1789 et le rejet du pouvoir personnel. Dans cet idéal, le pouvoir réglementaire fait figure de hantise. Il n'est admis qu'a condition d'être étroitement subordonné à la loi. Au XXe siècle, cette situation change.
[lire la quatrième du livre L'émancipation du pouvoir réglementaire [...]]
![Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité](https://www.unitheque.com/Intermediaire2/CouvertureR/E/9782247207909-recherche-fiscalite-locale-prisme-egalite.jpg)
Alors que l'égalité constitue un rapport à instaurer entre les contribuables ayant des situations semblables, le système fiscal local est constamment accusé de générer une inégalité qui frappe autant les contribuables que les collectivités territoriales. En effet, la diversité fiscale et territoriale conduit à une multitude de cas qui pourraient justifier sans fin des traitements [...]
[lire la quatrième du livre Recherche sur la fiscalité locale au prisme de [...]]