Livres à paraitre de la collection - Les carrés
Une synthèse sur les notions d'actes de commerce, de commerçants, de fonds de commerce, de bail commercial et sur le contentieux avec la justice commerciale.
A jour des lois du 9 juin 2023 relative au nouveau statut de l'influenceur et du 20 novembre 2023 afférente à la mise en place du nouveau tribunal des activités économiques.
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit commercial 2024-2025]
Présentation synthétique des grands principes du droit pénal, défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables.
A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit pénal général 2024-2025]
Une présentation du droit des sociétés à jour des nombreuses mesures applicables aux entreprises depuis le 1er janvier 2022 Le droit des sociétés peut être considéré comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur création à leur liquidation... Cette branche du droit s'intéresse par ailleurs aux relations entre les différentes parties prenantes de [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des sociétés]
Une présentation des Institutions de la V ? République Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit constitutionnel de la V ? République de façon claire et structurée. Il abordera les caractères généraux de la V ? République, l'organisation des pouvoirs politiques (le président de la République, le Gouvernement et le Parlement...
[lire la quatrième du livre L'essentiel des institutions de la Ve République]
Présentation des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens partant de l'analyse du droit de propriété, de ses différents modes d'acquisition jusqu'à ses diverses modalités d'exercice.
A jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des biens 2024-2025]
Présentation des principes fondamentaux de la procédure pénale et de ses différentes étapes : acteurs du procès pénal, actions nées de l'infraction, poursuite, enquête policière, instruction, jugement et cas des mineurs.
A jour des impacts des diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (DDADUE) de la loi du 22 avril 2024.
[lire la quatrième du livre L'essentiel de la procédure pénale 2024-2025]
Une synthèse sur les fondements du droit constitutionnel tels que l'Etat, la souveraineté, la Constitution ou encore la séparation des pouvoirs, sur les institutions américaines, britanniques et allemandes ainsi que sur l'histoire constitutionnelle française.
[lire la quatrième du livre L'essentiel des principes fondamentaux de droit [...]]
Les sûretés désignent les garanties que la convention, la loi ou le juge accordent au créancier pour le recouvrement de sa créance. Il existe traditionnellement deux catégories de sûretés : les sûretés personnelles et les sûretés réelles.
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit des sûretés 2024-2025]