Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
[lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
Résultat de votre recherche pour : serge guillard
Document d'application de l'arrêté du 12 novembre 1990 relatif à l'entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation
Le livret d'entretien LEPA pour porte automatique contient 12 triplicatas autocopiants
[lire la quatrième du livre Livret d'entretien portes automatiques]
Registre d'application du décret n°96-1136 du 18 décembre 1996. Obligatoire pour toute aire de jeux, quelle que soit son implantation.
Le registre de sécurité pour aire de jeux doit être tenu à disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L.221-1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité pour aire de jeux]
Registre d'entrées et sorties de substances et de médicaments classés comme stupéfiants, tenu en application du Code de la Santé Publique (art. R.
[lire la quatrième du livre Registre comptable des stupéfiants en pharmacie]
Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball...
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité équipements sportifs]
Registre des conventions de stages pour satisfaire aux exigences de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels.
[lire la quatrième du livre Registre des conventions de stages]
Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité.
[lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
Document d'application du Code de la santé publique pour le suivi des médicaments dérivés du sang
[lire la quatrième du livre Registre des médicaments dérivés du sang]
Document d'application du décret du 07 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées et des dispositions techniques applicables aux piscines modifiés par l'arrêté du 18 janvier 2002
Le carnet sanitaire CSP est imprimé sur papier spécial résistant à l'eau.
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de piscine]
Registre conforme aux exigences de l'arrêté du 29 février 2012 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 fixant le contenu des registres chronologiques de la production, de l'expédition, de la réception et du traitement de déchets
[lire la quatrième du livre Registre des déchets sortants]
Document d'application du code du travail - Santé et sécurité au travail- Obligations de l'employeur, art. R.4121-1
La conception du document unique "modèle août 2012" permet à un "non-professionnel" de la sécurité du travail de réaliser l'évaluation des risques d'une manière simple , rapide et efficace.
[lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques pour la [...]]
Registre d'application du Code du Travail (art. L. 1221-13)
Le registre du personnel R-PERS permet 105 enregistrements.
[lire la quatrième du livre Registre du personnel]
Registre conforme aux exigences réglementaires
Le registre des accidents du travail R-AT permet l'enregistrement de tout accident bénin ou grave
[lire la quatrième du livre Registre des accidents du travail]
Document unique d'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d'immeuble d'habitation. Document d'application du code du travail, article L.4121-1
[lire la quatrième du livre Evaluation des risques pour la santé et la [...]]
Registre d'application du décret n° 2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental
Lors d'exercice d'évacuation et en cas d'événement grave penser à prendre le registre accueil collectif des mineurs
[lire la quatrième du livre Registre d'accueil collectif des mineurs]
Registre d'application du code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement ( ERP type R)
Le registre d'exercice d'évacuation R-EXERC , avec une série de questions précises avec réponses par "oui" ou par [...]
[lire la quatrième du livre Registre d'exercice d'évacuation pour [...]]
Document d'application de l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseurs
Le carnet d'entretien pour ascenseur CE-ASC2 contient 30 triplicatas autocopiants
[lire la quatrième du livre Carnet d'entretien pour ascenseur]
Document d'application du code de la santé publique et de la circulaire DGS relative à la prévention du risque lié aux légionelles
La tenue à jour d'un carnet sanitaire de contrôle des eaux et eaux chaudes sanitaires est obligatoire dans tous les établissement recevant du public (ERP) depuis le 1er janvier 2012
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire EAU et ECS]
Document d'application de l'arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments.
Document d'enregistrement des entretiens ou dépannages en triplicata numérotés.
[lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de pluie de [...]]
Registre d'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT conformément à:- art.L.4612-2 du code du travail, - art.
[lire la quatrième du livre Registre d'hygiène et sécurité]
Registre conforme aux recommandations de l'AFSSAPS "Bonnes pratiques de préparation"
Le registre des préparations de médicaments R-PREP comprend 52 pages utiles permettant l'enregistrement de 204 préparations
[lire la quatrième du livre Registre des préparations - Pharmacie]
Document d'application du Code de la Santé Publique ( art. R. 5132-1, R. 5132-9 et R. 5132-10)
L'ordonnancier ORDO-STUP permet l'enregistrement de 522 délivrances de médicaments
[lire la quatrième du livre Ordonnancier des stupéfiants - Pharmacie]
Registre conforme aux exigences du Code de la Santé Publique
Le registre des matières premières et articles de conditionnement R-MPAC possède 62 pages utiles: 22 pages doubles pour l'enregistrement des matières premières et 9 pages doubles pour l'enregistrement des articles de conditionnement
[lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie Camping [...]]
Registre d'entrées et sorties des échantillons de l'échantillothèque tenu en suivant les bonnes pratiques de préparation de l'Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM )
[lire la quatrième du livre Registre des échantillons de l'échantillothèque]