Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball... Références réglementaires Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation. [lire la quatrième du livre Registre de sécurité équipements sportifs]
Comment passer du gaspillage des objets à la sobriété matérielle ? Alors que les médias ne cessent de parler du gaspillage alimentaire, de l'eau ou de l'énergie, celui des objets matériels, sujet de ce livre, est largement moins médiatisé. [lire la quatrième du livre Du gaspillage à la sobriété]
Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité. [lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
Registre des conventions de stages pour satisfaire aux exigences de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels. [lire la quatrième du livre Registre des conventions de stages]
Registre conforme aux exigences du code de la sécurité intérieure.
Le registre de vidéoprotection R-VP est conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité. [lire la quatrième du livre Registre de vidéo-protection]
Document d'application du décret du 07 avril 1981 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées et des dispositions techniques applicables aux piscines modifiés par l'arrêté du 18 janvier 2002
Registre conforme aux exigences de l'arrêté du 29 février 2012 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 fixant le contenu des registres chronologiques de la production, de l'expédition, de la réception et du traitement de déchets
Document unique d'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d'immeuble d'habitation. Document d'application du code du travail, article L.4121-1
Registre d'application du code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement ( ERP type R)
Document d'application du code de la santé publique et de la circulaire DGS relative à la prévention du risque lié aux légionelles
La tenue à jour d'un carnet sanitaire de contrôle des eaux et eaux chaudes sanitaires est obligatoire dans tous les établissement recevant du public (ERP) depuis le 1er janvier 2012 [lire la quatrième du livre Carnet sanitaire EAU et ECS]
Document d'application de l'arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments. Document d'enregistrement des entretiens ou dépannages en triplicata numérotés. [lire la quatrième du livre Carnet sanitaire des eaux de pluie de [...]]
Registre conforme aux exigences du Code de la Santé Publique
Le registre des matières premières et articles de conditionnement R-MPAC possède 62 pages utiles: 22 pages doubles pour l'enregistrement des matières premières et 9 pages doubles pour l'enregistrement des articles de conditionnement [lire la quatrième du livre Registre de sécurité incendie Camping [...]]
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