Enfin un ouvrage qui répond à la question " des intérêts civils " L'ouvrage répond notamment aux questions suivantes : comment (re) qualifier la faute du mineur ? Quelles procédures s'appliquent devant le tribunal de la jeunesse lorsqu'il y a plusieurs mineurs " auteurs " ? La capacité de discernement du mineur est-elle encore prise en compte par les tribunaux ?
[lire la quatrième du livre La responsabilité du mineur et de ses parents : [...]]
Résultat de votre recherche pour : pierre bourgeois
Editeur : LARCIER
Collection : Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Année : 06/2023Entre théorie et pratique
Editeur : LARCIER
Année : 03/2022L'huissier de justice est l'acteur judiciaire de proximité par excellence. Au contact constant du justiciable, il doit continuellement conjuguer savoir juridique et science du terrain.
[lire la quatrième du livre L'acte de signification]
appliquée aux maladies des habitants des villes
Auteur : Pierre-Joseph BUC'HOZ
Editeur : HACHETTE LIVRE / BNF
Collection : Sciences
Année : 09/2016
Manuel de médecine pratique, royale et bourgeoise, ou Pharmacopée tirée des trois règnes, appliquée aux maladies des habitants des villes ... par M. Buc'hoz,...
[lire la quatrième du livre Manuel de médecine pratique, royale et [...]]