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Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée. Ont également être [...]
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]

L’ouvrage traite des sûretés, réformées successivement en mars 2006 et en septembre 2021. Ces réformes ont tantôt entériné, tantôt condamné l’évolution jurisprudentielle. Le régime propre àchaque garantie de paiement (cautionnement, garantie autonome, lettre d'intention, gage, hypothèque, nantissement, sûretés-propriété, etc.
[lire la quatrième du livre Précis Domat de Droit des sûretés]

Après que Philippe Théry a dispensé son dernier cours, nombreux sont ceux qui ont souhaité rendre hommage à la profondeur peu commune de son enseignement et de ses écrits.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Philippe Thery]

Après que Philippe Théry a dispensé son dernier cours, nombreux sont ceux qui ont souhaité rendre hommage à la profondeur peu commune de son enseignement et de ses écrits.
[lire la quatrième du livre Les Coutures du droit]

Le coenseignement est défini comme un travail pédagogique en commun, dans un même groupe et dans un même temps, de deux ou de plusieurs enseignants se partageant les responsabilités éducatives pour atteindre les objectifs spécifiques (Tremblay, 2012).
[lire la quatrième du livre Le coenseignement : théories, recherches et [...]]