Cet ouvrage de droit civil a été écrit dans la perspective de la préparation et de la réussite au nouvel examen national du CRFPA.
L'épreuve de spécialité suppose une maîtrise d'ensemble du droit civil : biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés.
[lire la quatrième du livre Droit civil 2024 - CRFPA]
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Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d’une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distingue-t-on la catégorie des biens corporels de celle des biens incorporels, la catégorie des meubles de celle des immeubles, etc.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]
Résolument pratique et opérationnel, le Guide pratique de l’expertise de justice a été rédigé par un collège d’experts et d’avocats, avec le concours de magistrats.
[lire la quatrième du livre Guide pratique de l'expertise de justice]
Une méthode expliquée pas à pas pour comprendre les arrêts de la Cour de cassation, identifier les faits, les prétentions des parties, la solution retenue et sa portée afin de rédiger des fiches et des commentaires adaptés aux différents types d'arrêts.
[lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de [...]]
Une méthode expliquée pas à pas pour comprendre les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits en matière de droit administratif.
[lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre les décisions du [...]]
Précis consacré au droit des sûretés issu de la réforme de septembre 2021, qui permet de renforcer la protection du garant et des tiers ainsi que la lisibilité et l'accessibilité des sûretés, en apportant des solutions à des questions incertaines et en supprimant celles devenues obsolètes ou inopportunes.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
Une synthèse sur les mécanismes et les réglementations du droit du travail français, en constante évolution : contrat de travail, rémunération, conditions de travail, représentation collective, négociation collective ou encore conflits.
[lire la quatrième du livre Droit du travail]
Le point sur l'ensemble du droit pénal français. L'ouvrage analyse successivement la définition de ce droit, la notion d'infraction et celles de peines encourues, prononcées et exécutées.
A jour des différentes réformes du droit pénal, notamment la loi du 20 novembre 2023 modifiant l'exécution des peines et favorisant le travail d'intérêt général.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales.
La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]
Exposé du droit des sûretés, qui garantit l'exécution future d'une obligation et s'appuie sur le droit des obligations et des biens.
Il permet au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et est indispensable à l'existence du crédit.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
Manuel de droit successoral français présentant les étapes de la transmission et les relations entre successions et libéralités.
A jour des derniers textes et jurisprudences relatifs à la matière.
[lire la quatrième du livre Droit des successions et des libéralités]