Cet ouvrage de droit civil a été écrit dans la perspective de la préparation et de la réussite au nouvel examen national du CRFPA.
L'épreuve de spécialité suppose une maîtrise d'ensemble du droit civil : biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés.
[lire la quatrième du livre Droit civil 2024 - CRFPA]
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L’introduction au droit est certainement le cours le plus important du cursus d’un étudiant de première année et, peut-être, le plus difficile pour un enseignant.
En effet, il pose la pierre angulaire de tout ce qui viendra par la suite. C’est au cours de ce semestre que se campe le décor de quatre ou cinq années d’études.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit]
Résolument pratique et opérationnel, le Guide pratique de l’expertise de justice a été rédigé par un collège d’experts et d’avocats, avec le concours de magistrats.
[lire la quatrième du livre Guide pratique de l'expertise de justice]
2.11.0.02.11.0.02.11.0.0
[lire la quatrième du livre Le statut des baux commerciaux]
Destiné aux étudiants de master et en droit notarial, ce Cours présente tout le droit des régimes matrimoniaux - régime primaire impératif, régime légal supplétif, régimes conventionnels -, ainsi que les autres modes de vie du couple. En effet, le mariage n'est plus le seul mode de vie en couple.
[lire la quatrième du livre Droit des régimes matrimoniaux, du PACS et du [...]]
Au début de leur cursus, les étudiants sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières.
[lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de [...]]
Au début de leur cursus, les étudiants qui découvrent le droit administratif sont amenés à découvrir et étudier les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits. Savoir lire et comprendre ces décisions est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt. Ces décisions constituent également la base du droit administratif, qui [...]
[lire la quatrième du livre Savoir lire et comprendre les décisions du [...]]
Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
Le droit du travail s'est profondément renouvelé ces dernières années au gré de réformes importantes, d'évolutions sociétales, ou d'événements, tels que le mouvement des gilets jaunes ou la crise sanitaire du Covid 19.
[lire la quatrième du livre Droit du travail]
Ce manuel de droit des affaires internationales est destiné principalement aux étudiants de master droit et intéressera également les professionnels du droit.
[lire la quatrième du livre Droit du commerce international]
Destiné aux étudiants en master et aux professionnels du droit, ce Précis Domat fait une présentation complète des procédures fiscales : - organisation général du contrôle fiscal ; - procédures de rectifications et les sanctions ; - formes et les modalités du contrôle ; - droits et les garanties des contribuables ; - règlement des litiges.
[lire la quatrième du livre Procédures fiscales]
Destiné principalement aux étudiants de master droit et de sciences politiques, ce Précis Domat est consacré au droit comparé.
[lire la quatrième du livre Droit comparé]
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en master droit et en business school et a vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés en droit fiscal.
[lire la quatrième du livre Droit fiscal des affaires]
Cet ouvrage propose une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti par la Convention européenne des droits de l'homme et les protocoles additionnels : droit à la vie, abolition de la peine de mort, droit à la liberté, à un procès équitable, au respect de la vie privée et familiale, liberté de [...]
[lire la quatrième du livre La Convention européenne des droits de l'homme]
Ce manuel, destiné principalement aux étudiants de licence, est consacré au droit pénal général, qui se définit comme le droit de la répression des infractions.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]
En dépit de procédures contraignantes, le sens et le contenu du travail parlementaire ont fait l'objet d'une transformation importante depuis 1958. Le Parlement français demeure le lieu du débat, de la représentation des citoyens par les élus qu'ils choisissent et de la transparence : nulle autre institution ne peut mieux que lui incarner la démocratie.
[lire la quatrième du livre Le travail parlementaire sous la Ve République]
Cet ouvrage expose tout le droit des sûretés, suivant une division à la fois classique et renouvelée : sûretés personnelles, sûretés réelles fondées sur la préférence, sûretés réelles fondées sur l'exclusivité. Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]