Ouvrage couvrant l'ensemble des problématiques du droit de l'environnement, par une auteure spécialiste de la matière.
Il s'adresse tant aux étudiants qu'aux praticiens.
[lire la quatrième du livre Droit de l'environnement]
Cette 27e édition du Code de la copropriété intègre notamment :
• les nouvelles règles fixées par la loi du 19 mai 2023 concernant la télésurveillance et le lien entre les copropriétés et les services de police ...
[lire la quatrième du livre Code de la copropriété 2024]
Cette nouvelle édition du Code de l'environnement, à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, est une édition refondue et enrichie.
[lire la quatrième du livre Code de l'environnement]
Le Guide des successions est un concept original et unique sur le marché.Les professionnels et les praticiens du droit trouveront dans ce guide la couverture complète du droit des successions dans son acception la plus large : les successions, les libéralités et enfin les liquidations-partages.
[lire la quatrième du livre Guide des successions 2024]
Découvrez le Code de procédure administrative 2024 :Cette 8e édition est à jour au 23 mai 2023Ce code rassemble, sans annotation ni commentaire, les textes officiels du Code de justice administrative.
[lire la quatrième du livre Code de procédure administrative 2024]
Découvrez la 16e édition du Code général des impôts 2023 LexisNexis :Textes à jour au 31 décembre 2022Ce code rassemble, en un seul ouvrage au format poche, le texte officiel du Code général des impôts, du Livre des procédures fiscales et du Code des impositions sur les biens et services sans annotation ni commentaire.
[lire la quatrième du livre Code général des impôts]
Découvrez la 6e édition du Code du géomètre-expert :Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l’ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l’organisation de la profession et à son exercice professionnel.
[lire la quatrième du livre Code du géomètre-expert 2023]
Cette 42° édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la toi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ; l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique.
[lire la quatrième du livre Les fondamentaux de l'étudiant en droit 2023]
La collection Codes bleus : - Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique. - Excellence : codes annotés au commentés par des auteurs de renom. - Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
[lire la quatrième du livre Code monégasque 2022]
Le contrôle des concentrations est une police économique visant à prévenir les atteintes à la concurrence susceptibles de résulter des opérations de rapprochement entre entreprises.
[lire la quatrième du livre LE DROIT DES CONCENTRATIONS ECONOMIQUES |]
L'agriculture et la sylviculture représentent 19 % des émissions de gaz à effet de serre. Heureusement, l'empreinte carbone de l'agriculture et de la sylviculture demeure à double face.
[lire la quatrième du livre LE CO2 VERT CAPTURE PAR LE DROIT |]
L’ouvrage la "Réforme des restrictions verticales : les enjeux du nouveau règlement" présente les principales dispositions prévues dans le projet de nouveau règlement sur les restrictions verticales et des Lignes directrices de la Commission européenne, qui doivent remplacer d’ici mai 2022 le règlement 330/2010 et les Lignes directrices [...]
[lire la quatrième du livre Réforme des restrictions verticales : les enjeux [...]]
Hommes de lettres et gens de justice entretiennent depuis toujours des relations privilégiées. Les premiers juristes n'étaient-ils pas d'abord des grammairiens, rompus aux subtilités de la langue française ? A l'époque moderne, la plupart des écrivains classiques sont formés au droit et les grands juristes, baignés dans les humanités, marient dans leurs ouvrages le souci de la technique [...]
[lire la quatrième du livre LA LITTERATURE ET LE DROIT - DU ROMAN DE RENARD A [...]]
Lancé par Le Club des juristes le 21 mars 2020, au début du premier confinement, le Blog du coronavirus a mobilisé experts et personnalités pour éclairer la crise du coronavirus sous le prisme du droit.
[lire la quatrième du livre LE DROIT FACE AU CORONAVIRUS - COMMENT UNE [...]]
"Le Droit impertinent" est une promenade facétieuse et décalée dans ce lexique juridique trompeur.Sans doute avez-vous déjà croisé sur votre chemin un "juriste" ? Magistrats, avocats, notaires, huissiers..., ces habitants de "la planète Droit" ont incontestablement un univers bien à eux... Leur "dialecte" peut notamment sembler [...]
[lire la quatrième du livre Le droit impertinent]
Le nom de Didier Ferrier est associé au Droit de la distribution. Les thèmes des contributions rassemblées dans le Liber amicorum en attestent.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du Professeur Didier [...]]
La sécurité et la santé au travail sont des domaines où s'exerce la répression pénale. Les personnes mises en cause ne peuvent espérer échapper à leur responsabilité pénale si elles ont commis une faute (et parfois même, une 'poussière de faute'), en cas de mort ou de blessures graves du salarié.
[lire la quatrième du livre Droit pénal de la sécurité et de la santé au [...]]
A jour de la codification de 2012, ce code richement annoté par un universitaire et un huissier de justice est complété de nombreuses annexes thématiques et de modèles d'actes. L'édition 2022 intègre le décret du 28 décembre 2020 portant application de la loi relative à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.
[lire la quatrième du livre Code des procédures civiles d'exécution 2022]
Ces Mélanges sont réalisés en l’honneur de Gérald Simon, professeur émérite de l’université de Bourgogne, membre du CREDIMI au sein duquel il dirige l’équipe du « Laboratoire de droit du sport » qu’il a créée à la fin des années 1990 en rassemblant des juristes et chercheurs de [...]
[lire la quatrième du livre Le sport au carrefour des droits]
Ouvrage pratique en droit du travail et de la protection sociale destiné aux entreprises et praticiens du droit social, permettant de trouver des réponses précises et rapides à toutes les questions liées à l'application de la réglementation sociale.
[lire la quatrième du livre Social]
Unique recueil des Codes et lois de la Principauté de Monaco en format code, enrichi d'une partie doctrinale relative aux spécificités de droit monégasque. Réalisé en partenariat avec la Principauté de Monaco.
[lire la quatrième du livre Code monégasque 2021]
Depuis l’adoption de la loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, la personne incarcérée qui subit des conditions de détention constitutives de traitements inhumains ou dégradants peut obtenir du juge judiciaire sa remise en liberté. Les conditions de détention deviennent ainsi [...]
[lire la quatrième du livre Les conditions de détention, la condition de la [...]]
Qu’est-ce donc que ces Communs dont tout le monde parle ? Leur origine est extérieure au monde juridique.
[lire la quatrième du livre Les biens communs en agriculture]
Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise.
[lire la quatrième du livre Les risques professionnels et la santé au [...]]
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes.
[lire la quatrième du livre Code de l'environnement et autres textes relatifs [...]]
La sécurité est au centre de l'activité " transport ". Elle représente un véritable défi pour les pouvoirs publics, les organisations internationales et les acteurs du transport.
[lire la quatrième du livre Transport et sécurité]
La loi Montagne du 9 janvier 1985 et la loi Littoral du 3 janvier 1986 sont très voisines.
Les principes qui les fondent sont identiques.
Ils ont pour objet de conjuguer les deux grandes légitimités de ce siècle : celle du développement économique et celle de la protection de l'environnement.
[lire la quatrième du livre Droit du littoral et de la montagne]
