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Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d’un thème d’actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales.
[lire la quatrième du livre Droit et gestion des collectivités territoriales [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, cornait des évolutions régulières.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Le bail réel solidaire (BRS) est un bail constitutif de droits réels exclusivement destiné aux ménages à revenus modestes qui permet grâce au mécanisme du démembrement de réduire considérablement le coût de l’accès aux logements. Il est désormais largement plébiscité par les collectivités locales et leurs aménageurs.
[lire la quatrième du livre Bail réel solidaire]
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières.
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années.
[lire la quatrième du livre Droit des ICPE]
Rassemblant l'ensemble de la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments d'habitation - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, logements-foyers - , cet ouvrage présente et commente notamment le Code de la construction et de l'habitation et l'arrêté du 31 janvier 1986 modifié ; il éclaire ainsi tous types de profils d'acteurs concernés par cette [...]
[lire la quatrième du livre Règlement de sécurité incendie commenté des [...]]
Ce guide, destiné à toute l'équipe officinale, illustre la démarche structurée permettant l'accompagnement du patient vers une automédication responsable et une sécurisation optimisée de la dispensation.
[lire la quatrième du livre Guide des interventions pharmaceutiques en [...]]
La flexibilité est partout. Difficile de passer une semaine sans lire ou entendre ce terme qui inonde la littérature et les discours. Cet ouvrage s'empare du sujet avec l'objectif de faire le point sur cette notion qui, quoiqu'omniprésente, reste encore floue. Dans l'entreprise, la flexibilité est devenue un paradigme englobant l'ensemble des questions liées aux organisations.
[lire la quatrième du livre Passer au Flex office]
Longtemps resté à l’écart du champ de la conception architecturale ou cantonné
à une fonction purement technique, le toit retrouve aujourd’hui ses attraits.
[lire la quatrième du livre Réinventer les toits]
Villes et territoires de l’après-pétrole expose les principes issus d’une réflexion pluridisciplinaire engagée par les membres du collectif Paysages de l’après-pétrole depuis quatre années, démontrant que l’approche paysagère est le fil conducteur de la transition énergétique et du développement durable des territoires.
La démarche paysagère, au-delà de solutions en [...]
[lire la quatrième du livre Ville de l'après-pétrole]