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Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit d'auteur et droits voisins
Auteur : Michel DUPUIS , Laura NOWAK
Editeur : ENRICK B
Collection : Lexifiche
Année : 05/2023 4e édition

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété littéraire et artistique]

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Lexifiche de la Propriété intellectuelle
Lexifiche de la Propriété intellectuelle
Droit des marques
Auteur : Michel DUPUIS , Laura NOWAK
Editeur : ENRICK B
Collection : Lexifiche
Année : 01/2021 (2ème édition)

Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, ...
[lire la quatrième du livre Lexifiche de la Propriété intellectuelle]

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