Analyse des règles relatives aux actes de commerce, aux commerçants et aux fonds de commerce. Après une introduction décrivant les spécificités, les sources et les institutions du droit commercial luxembourgeois, ce manuel expose, critique et analyse les règles relatives aux actes de commerce, aux commerçants et aux fonds de commerce. [lire la quatrième du livre Manuel de droit commercial général du Luxembourg]
120,00 €
A paraître mi Octobre Alerte dispo Expédié à 0.01€ dès parution
La place du droit dans l'organisation des marchés. L'ouvrage décrit les principaux domaines du droit économique sur le marché. Il met l'accent sur le double regard tant européen que national à porter sur ces phénomènes. [lire la quatrième du livre Observer le droit économique]
103,00 €
A paraître fin Septembre Alerte dispo Expédié à 0.01€ dès parution
Un ouvrage unique sur de grands arrêts internationaux et européens, mais aussi de grands arrêts belges Commentaire d'une trentaine de grands arrêts rendus par des cours suprêmes en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'au niveau européen et international depuis le début du XXIème siècle. [lire la quatrième du livre Les grands arrêts inspirants du droit de [...]]
115,00 €
A paraître Alerte dispo Expédié 0.01€ dès parution
Comment louer un commerce en toute tranquilité. L'ouvrage informe les parties à un bail commercial de leurs droits et de leurs obligations, de manière compréhensible et pratique. [lire la quatrième du livre Le bail commercial]
Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l'approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards. [lire la quatrième du livre Les pourvois en cassation]
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. [lire la quatrième du livre Traité des contrats spéciaux]
Collection : Manuels de droit pénal de l'entreprise
Année : 04/2024 (2ème édition)
L'ouvrage analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d'enquête dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires et ses incriminations, qu'elles lui soient spécifiques ou non.
Les relations entre l'art contemporain et le droit
Un livre pratique sur les relations entre l'art contemporain et le droit. Il rassemble des experts du droit, mais aussi des artistes et professionnels du monde de l'art et réfléchit aux enjeux éthiques, esthétiques et juridiques de l'art contemporain. [lire la quatrième du livre Arts-Loi / Kunst-Wet]
Les dernières actualités en matière de fiscalité des petites et moyennes entreprises suite aux diverses réformes récentes. Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l'aune des réformes passées et à venir. [lire la quatrième du livre La fiscalité des PME]
L'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.
Le Code reprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui [...] [lire la quatrième du livre Code du notariat 2024 - Pack en 2 volumes]
Les différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions [...] [lire la quatrième du livre Droit familial - Codes annotés 2024]
Cet ouvrage met à jour une matière qui a été bouleversée ces dernières années à l'initiative du groupe du G20 et de l'OCDE. Avec la lutte contre les paradis fiscaux, les prix de transfert sont souvent à l'agenda des entreprises, des hommes politiques et des institutions publiques. Cette nouvelle édition met à jour une matière qui a été bouleversée ces dernières années. [lire la quatrième du livre Les prix de transfert]
En tant qu'officiers publics et ministériels, les huissiers de justice sont des prestataires de services juridiques par excellence et occupent une position cruciale dans la procédure civile. Leur responsabilité et la nécessité d'une connaissance précise de la réglementation de plus en plus complexe sont indiscutables. [lire la quatrième du livre Code des huissiers de justice 2024]
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