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Résultat de votre recherche pour : journaux officiels
Auteur : JOURNAUX OFFICIELS
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Année : 03/202112 millions de personnes handicapées en France : pourtant, le handicap constitue encore un frein majeur dans l'accès à la justice et il constitue le premier critère de saisine du Défenseur des droits depuis 2017.
[lire la quatrième du livre Professionnels du droit et handicap]
IDCC 843
Auteur : JOURNAUX OFFICIELS
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Conventions collectives / 3117
Année : 03/2017 23e éditionLégislation et réglementation de la convention collective de La boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales).
Convention collective nationale étendue.
IDCC 843 – 23e édition.
Conventions collectives N°3117.
[lire la quatrième du livre Boulangerie-pâtisserie (entreprises [...]]
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Editeur : LES_EDITIONS_DES_JOURNAUX_OFFICIELS
Collection : Les avis du Conseil Economique Social et Environnemental
Année : 03/2015 14,00 €
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Auteur : collectif
Editeur : JOURNAUX OFFICIELS
Collection : Législation et réglementation
Année : 01/2010Les crises alimentaires de ces dernières années ont conduit à prendre conscience de la nécessité de sécuriser les filières alimentaires.
[lire la quatrième du livre Guide des bonnes pratiques pour la fabrication [...]]
10,00 €
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