Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.
Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite de la procédure pénale.
[lire la quatrième du livre Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 2]
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Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.
Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite du droit pénal.
[lire la quatrième du livre Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 1]
Riche de contenu et de fonctionnalités, ce Code est un outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Riche de contenu et de fonctionnalités, cette version complète du Code du travail est un outil indispensable pour tous les professionnels du droit.
[lire la quatrième du livre Code Larcier. Droit du travail]
Nouvelle édition encore plus exhaustive ! Le premier tome de ce recueil traite du droit pénal et s'adresse à tous les praticiens du droit pénal, notamment les avocats et institutions publiques. Nouvelle édition encore plus exhaustive !
[lire la quatrième du livre Recueil de jurisprudence pénale Tome 1]
Cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur
Indispensable pour tout praticien exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce recueil comble une lacune de la documentation juridique en droit luxembourgeois. Les principes et les solutions énoncés se révèleront d'une grande utilité pour tout praticien exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle.
[lire la quatrième du livre Recueil de propriété intellectuelle]
Connaître ses droits et ses obligations permet d'évoluer sereinement au sein de son environnement professionnel. Face au vide documentaire en la matière, Le droit du travail collectif, tome 1 offre une vue d'ensemble sur les particularités du droit du travail collectif luxembourgeois. L'ouvrage fait un tour d'horizon de cette matière. Il se concentre sur les spécificités nationales et [...]
[lire la quatrième du livre Droit du travail collectif]
Connaître ses droits et ses obligations permet d'évoluer sereinement au sein de son environnement professionnel. Le droit du travail collectif offre dans cette 2e édition actualisée une vue d'ensemble sur les particularités du droit du travail collectif luxembourgeois. L'ouvrage fait un tour d'horizon de cette matière.
[lire la quatrième du livre Droit du travail collectif]
Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.
[lire la quatrième du livre Recueil sécurité et santé au travail]
Cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur