Le Code des professionnels et des étudiants en droit qui comprend également le CJPM. Points forts du Code pénal 2025 : - Textes à jour au 6 mai 2024. Une équipe d'auteurs spécialisée en droit pénal réunie autour du Doyen David Dechenaud, professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Grenoble ; . [lire la quatrième du livre Code pénal 2025]
Le Code pénal 2024 intégre notamment :- le décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d’outrage sexiste et sexuel ;- la loi du 28 février 2023 relative à l’aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales ... [lire la quatrième du livre Code pénal 2024 - Eléphant violon]
'Annales' : substantif féminin pluriel désignant un 'recueil qui relate les événements année par année, dans leur ordre chronologique et sans commentaire' ; par analogie, 'périodique à caractère scientifique publié dès le XIX' siècle à partir des recueils d'observation annuels ; ... [lire la quatrième du livre Quelques grandes affaires toulousaines]
Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement du site et améliorer votre expérience-utilisateur.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018.
Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment.
Consulter notre politique de confidentialité
Nécessaires
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Statistiques
Les cookies statistiques aident les propriétaires du site web, par la collecte et la communication d'informations de manière anonyme, à comprendre comment les visiteurs interagissent avec les sites web.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.