Cet ouvrage traite des principes du procès pénal, de la police judiciaire, du ministère public, des juridictions répressives, de l’enquête de police judiciaire, des alternatives aux poursuites, de l’instruction préparatoire, du jugement pénal, des voies de recours et de l’autorité de la chose jugée.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]
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Cet ouvrage est issus du cycle de conférences, intitulé "Lutter contre les menaces criminelles" et organisé par l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (Université Paris-Panthéon-Assas) en lien avec la Direction centrale de la Police judiciaire.
[lire la quatrième du livre Lutter contre les menaces criminelles]
Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l’infraction, autrement dit d’identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose.
[lire la quatrième du livre Droit pénal général]
Analyser les difficultés et les enjeux propres à une matière qui occupe souvent les débats publics La procédure pénale recouvre l'ensemble des règles relatives à la recherche et au jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale]