L'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale et les dispositions les plus utilisées. Le Code pénal reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
[lire la quatrième du livre Droit pénal - Code essentiel 2023]
Résultat de votre recherche pour : damien vandermeersch
Editeur : LARCIER
Année : 12/2023Auteur : Eric DAVID , Vaios KOUTROULIS , Françoise TULKENS , Damien VANDERMEERSCH , Raphaël VAN STEENBERGHE
Editeur : LARCIER
Collection : Codes essentiels
Année : 08/2023Les sources du droit international humanitaire directement accessibles. Pratique et maniable, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire.
[lire la quatrième du livre Droit international humanitaire - Codes [...]]
A jour au 1er août 2021
Editeur : LARCIER
Collection : Codes essentiels
Année : 10/2021 Edition 2021Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées. Les textes ont été mis à jour au 1er août 2021. Le relevé des nouvelles lois intégrées figure dans l'avant-propos de ce code.
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