La référence incontournable des comités sociaux et économiques : - Mise en place et composition des organes représentatifs du personnel dans l'entreprise, élection et protection des membres - Fonctionnement, consultation du CSE, attributions économiques et professionnelles, sociales et culturelles - Restructurations de l'entreprise, délit d'entrave, règles de procédures... [lire la quatrième du livre Le droit des comités sociaux et économiques et [...]]
Des thématiques importantes relatives à la protection des droits de l'homme au niveau européen et international à travers diverses contributions. Ces Mélanges permettent non seulement de mettre en lumière les thèmes de prédilection de Florence Benoît-Rohmer, mais ils révèlent également la vision que celle-ci a toujours eu des droits de l'homme - indivisibles et universels - et de leur [...] [lire la quatrième du livre Les droits de l'homme, du Conseil de l'Europe à [...]]
L'ouvrage présente de l'ensemble des institutions européennes, Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations spécialisées. Ce manuel présente l'ensemble des institutions européennes : l'Union européenne, le Conseil de l'Europe et la Convention européenne des droits de l'homme, et les institutions spécialisées. [lire la quatrième du livre Organisations européennes 2024]
Les conseils d'un expert réaliser un investissement immobilier rentable à l'étranger Devenir propriétaire d'un bien immobilier à l'étranger ou encore ou de part de SCPI internationales de rendements, un investissement immobilier dans un autre pays que la France présente de nombreux avantages pour diversifier et dynamiser son patrimoine. [lire la quatrième du livre Immobilier, investir en Europe]
La Pharmacopée Européenne constitue la principale source en matière de normes de qualité officielles applicables aux médicaments et à leurs ingrédients en Europe. En soutien de l’industrie pharmaceutique et des systèmes de santé, les normes de la Ph.?Eur. offrent une base scientifique au contrôle qualité d’un produit tout au long de son cycle de vie. [lire la quatrième du livre Pharmacopée européenne 2023]
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Le Conseil d’État a de tout temps entretenu une relation singulière avec l’ordre juridique de l’Union européenne et si ce droit a initialement été appréhendé comme une contrainte imposée à l’exercice de sa fonction juridictionnelle, il est progressivement devenu le terreau de son enrichissement. [lire la quatrième du livre Le Conseil d'État, juge de droit commun du droit [...]]
Le présent ouvrage porte sur une question importante et d'actualité, à savoir les relations du Conseil constitutionnel avec la Cour européenne des droits de l'homme et plus largement l'articulation entre ordres juridiques constitutionnels et européens en matière de protection des droits fondamentaux. Juges de la garantie des droits et libertés, ces deux institutions s'influencent [...] [lire la quatrième du livre Conseil constitutionnel et Cour européenne des [...]]
Le manuel Droit et devoir de mémoire a été conçu pour être utilisé de façon indépendante par ceux qui souhaitent promouvoir une compréhension plus approfondie du génocide des Roms et lutter contre la discrimination. [lire la quatrième du livre Droit et devoir de mémoire]
Les éléments pour un référentiel des Niveaux C1 et C2 pour le français, utilisateur expérimenté, proposent une méthodologie d’étude pour décrire les compétences langagières d’un apprenant de français langue étrangères ou seconde à ces niveaux de référence du Cadre européen commun de référence pour les langues du Conseil de l’Europe. [lire la quatrième du livre Niveaux C1/C2 pour le Français (Utilisateur [...]]
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Le projet de ce Référentiel de niveau B1 est de circonscrire et de classifier les éléments constitutifs d'une certaine matière verbale, celle qui est mobilisée pour réaliser les formes de communication définies à ce degré de maîtrise par le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL / CECR). [lire la quatrième du livre Niveau B1 pour le Français (Apprenant / [...]]
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