Au fil de son histoire récente, la procédure pénale a connu un déplacement de son centre de gravité : de la phase de jugement à celle de l’instruction, au XXe siècle ; de l’instruction à l’enquête, ces vingt dernières années de début du XXIe siècle.
[lire la quatrième du livre Procédure pénale 2024]
Résultat de votre recherche pour : bruylant
Une analyse critique des nouvelles formes de mise au travail et des nouveaux modèles d'affaires induits par les changements technologiques.
[lire la quatrième du livre La plateformisation du travail]
Le droit européen de la concurrence avec une mise en perspective du droit américain de l'antitrust et de la mise en oeuvre des textes européens.
[lire la quatrième du livre Droit européen de la concurrence]
Relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law / Des contributions pertinentes de spécialistes réputés dans le domaine de la législation de l'UE. This book contains relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law.
[lire la quatrième du livre Le citoyen au coeur de l'Union européenne]
Relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law / Des contributions pertinentes de spécialistes réputés dans le domaine de la législation de l'UE. This book contains relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law.
[lire la quatrième du livre A European Union of Justice]
Relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law / Des contributions pertinentes de spécialistes réputés dans le domaine de la législation de l'UE. This book contains relevant contributions by reputed specialists in the area of EU law.
[lire la quatrième du livre Le règlement extrajudiciaire des litiges (REL) [...]]
Une nouvelle approche de l'interdiction des mesures des États membres de l'Union européenne contraires aux articles 101 et/ou 102 du Traité sur le fonctionnement de l'UE.
[lire la quatrième du livre Mesures publiques anticoncurrentielles et droit [...]]
Une troisième édition à jour de l'ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021, de ses décrets d'application et de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés - Edition 2025]
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé, mais aussi de bien comprendre la spécificité du raisonnement de la matière.
[lire la quatrième du livre Réussir ses TD - Droit international privé - [...]]
Un ouvrage qui présente le droit positif sous forme d'une synthèse des règles de droit en vigueur et applicables au secteur de la santé.
[lire la quatrième du livre Droit de l'Union européenne de la santé]
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique
Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats - 2025]
Bien plus qu'un simple lexique juridique !
Un dictionnaire qui ne se contentera pas d'être un lexique, mais proposera outre une définition synthétique de chaque terme, une analyse historique, théorique et pratique des notions recensées.
[lire la quatrième du livre Dictionnaire de droit des biens]
Un panorama de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne relative au droit des migrations
L'ouvrage dresse un panorama de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne relative au droit des migrations. Il met en évidence les transformations de ce droit de l'heteros résultant de l'interprétation.
[lire la quatrième du livre L'interprétation du droit des migrations de [...]]
Manuel de l'ensemble des règles du Droit international public général et des réalités couvertes par ces règles. Un manuel qui vise au premier examen exhaustif et complet de la plupart des règles du droit international public, vu sous l'angle de la Belgique.
[lire la quatrième du livre Droit international public]
Une thèse de doctorat mobilisant trois disciplines juridiques : le droit de l'Union européenne, le droit fiscal et la théorie du droit. Au croisement de trois disciplines (le droit fiscal, le droit de l'Union européenne et la théorie du droit), cette thèse de doctorat propose une analyse critique de la construction fiscale européenne à travers la notion de cohérence.
[lire la quatrième du livre La cohérence des systèmes fiscaux en droit de [...]]
Un nouveau cadre législatif influence ainsi le droit des sociétés, mais aussi le droit social, le droit de la concurrence, le droit fiscal, ou encore le droit financier. Cet ouvrage présente l'état du droit sur la circulation des sociétés au sein du marché intérieur.
[lire la quatrième du livre La circulation des sociétés en droit de l'Union [...]]
Les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste
La 10e édition de cet ouvrage présente les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste.
[lire la quatrième du livre Introduction au droit 2025]
Un ouvrage clair et précis sur la procédure pénale qui intègre les dernières évolutions législatives
Un ouvrage clair et précis sur la procédure pénale qui intègre les dernières évolutions législatives et qui fournit aux étudiants les éléments indispensables à la compréhension de la matière.
[lire la quatrième du livre Procédure Pénale 2025]
Un exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire
Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des ...
[lire la quatrième du livre Droit des sociétés commerciales 2025]
Opter pour des études de droit, les entreprendre et les réussir avec succès n'est pas chose aisée. Il en va de même pour l'acquisition progressive des connaissances méthodologiques propres aux études juridiques. Et les acquérir va souvent de pair avec réussir.
[lire la quatrième du livre Choisir et réussir sa première année de droit [...]]
Un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français
Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.
[lire la quatrième du livre Droit pénal spécial 2025]
2.11.0.02.11.0.02.11.0.0
[lire la quatrième du livre Protection des données personnelles et nouveaux [...]]
Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail
Conforme aux programmes de Licence et Master, complet et synthétique, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.Ce dernier est divisé en 2 grandes parties : les relations professionnelles et le rapport de travail.
[lire la quatrième du livre Droit du travail 2025]
Comprendre et porter une appréciation sur les institutions mises en place depuis 1958
Après avoir présenté la théorie constitutionnelle, les principaux types de régimes ainsi que les acteurs et les événements de la vie démocratique, cet ouvrage examine la situation de trois grandes ...
[lire la quatrième du livre Droit constitutionnel et institutions politiques [...]]
L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.
L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.
[lire la quatrième du livre Contentieux administratif 2025]
Le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l'entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie
Le fil de cet ouvrage est dicté par le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l'entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie des fonctions.
[lire la quatrième du livre Droit de la fonction publique 2025]
Nouvelle édition complétée et actualisée
L'ouvrage accompagne les étudiants français dans leur apprentissage du droit constitutionnel en leur apportant conseils, informations, exercices corrigés et tests de connaissances.
[lire la quatrième du livre Réussir ses TD Droit constitutionnel 2025]
Nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière
Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.
[lire la quatrième du livre Procédures civiles d'exécution 2025]
Les actes d'une conférence internationale pour une procédure civile simple et efficace. Les actes d'une conférence internationale sur une procédure civile simple et efficace, organisée par l'UIHJ et le Faculté de Droit de l'Université Ovidius de Constanta, Roumanie.
[lire la quatrième du livre L'efficacité du titre judiciaire et son [...]]
Les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]