Exposé du droit des sûretés, qui garantit l'exécution future d'une obligation et s'appuie sur le droit des obligations et des biens.
Il permet au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et est indispensable à l'existence du crédit.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens.
Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l’écologie, le partage des ressources et des richesses, l’exode rural… éprouvent directement cette relation.
[lire la quatrième du livre Droit des biens]
Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux (usage, jouissance, disposition des biens) et avec les tiers (acquéreurs, créanciers, débiteurs), sur le terrain des revenus professionnels, des comptes bancaires, des biens personnels ou des biens acquis au cours du mariage.
[lire la quatrième du livre Droit des régimes matrimoniaux]
Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, nantissement, hypothèque, réserve de propriété, fiducie, etc.) protègent le créancier contre l’insolvabilité du débiteur. Elles sont indispensables au crédit, lequel innerve la vie économique.
[lire la quatrième du livre Droit des sûretés]
L’obligation est l’instrument juridique élémentaire des rapports patrimoniaux entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé, dans sa dimension économique.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations - Malaurie]
Ce livre s’attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ils appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l’objet des Contrats spéciaux.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats spéciaux - Malaurie]
