Toute personne physique ou morale, particulier ou entreprise, est confrontée au risque de voir sa responsabilité civile recherchée à la suite du dommage subi par une personne qui entend obtenir la réparation de son préjudice.
[lire la quatrième du livre Risques et assurances de responsabilité civile]
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années.
Deux mouvements peuvent être décelés.
[lire la quatrième du livre 20 ans de droit privé : évolution ou [...]]
Une analyse détaillée des décisions publiées entre 2008 et 2017, en matière d'évaluation et de réparation du dommage. La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d'évaluation et de réparation du dommage.
[lire la quatrième du livre Droit des responsabilités]
Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.
[lire la quatrième du livre La responsabilité civile]
La coresponsabilité est l’obligation, pour plusieurs personnes, de répondre des conséquences d’un même dommage. Source de complexité, elle perturbe le mécanisme de la responsabilité civile car elle déroge au schéma classique du droit français : une seule victime face à un seul responsable.
[lire la quatrième du livre La coresponsabilité dans les droits de la [...]]
Découvrez la 6e édition de la Résponsabilité civile extracontractuelleMême à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont ...
[lire la quatrième du livre Responsabilité civile extracontractuelle]
DROIT BELGE Le présent ouvrage vise à offrir un aperçu général du droit belge de responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.
[lire la quatrième du livre Manuel de droit de la responsabilité civile]
Premier ouvrage de droit comparu sur la question. Cet ouvrage propose non seulement une étude de droit comparé positif à travers une approche sectorielle de l'intelligence artificielle et à travers une approche transversale (l'adaptation des régimes existants) mais aussi une étude prospective.
[lire la quatrième du livre Responsabilité civile et intelligence [...]]
En quoi la réparation d'un préjudice corporel diffère-t-elle de celle des autres dommages ? Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.
[lire la quatrième du livre La réparation des préjudices corporels en droit [...]]
Comment régler les dommages subis par les victimes lorsque l'accident survenu comporte une dimension catastrophique ? Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d'indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.
[lire la quatrième du livre Les dommages de masse]
La responsabilité extracontractuelle constitue une matière en plein bouleversements. En France, un projet de réforme a été diffusé par les pouvoirs publics en 2017 et en Espagne l'Association des professeurs de droit civil a publié en 2018 un projet de nouveau code civil contenant une réforme de cette matière.
[lire la quatrième du livre La réforme du droit de la responsabilité civile [...]]
L'immunité en droits privé et public de la responsabilité se définit comme le mécanisme permettant à une personne d'être soustraite à l'application normale d'une obligation de réparation ou d'une action en réparation, à raison d'une qualité particulière qu'elle présente. Cette définition permet de distinguer des immunités substantielles et des immunités processuelles.
[lire la quatrième du livre L'immunité en droits privé et public de la [...]]
Le temps où la responsabilité civile était organisée autour d'un régime unique est aujourd'hui révolu. Un double mouvement de spécialisation est en effet à l'oeuvre, tant d'un point de vue interne, où les trois conditions classiques de la responsabilité civile font l'objet d'importants aménagements principalement jurisprudentiels ayant pour conséquence un éclatement de ses règles, [...]
[lire la quatrième du livre La spécialisation de la responsabilité civile]
Dans le contexte du projet de réforme du droit de la responsabilité civile présenté par le Garde des Sceaux à l'issue d'une consultation publique à laquelle certains de ses doctorants avaient participé, l'Ecole doctorale Droit et Science politique de l'Université de Montpellier a retenu en 2018 'le préjudice' comme objet de son 8ème colloque annuel.
[lire la quatrième du livre Le préjudice]
Il y a encore une quinzaine d'années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant, ces instruments peuvent aujourd'hui être considérés comme des éléments essentiels à la construction d'une stratégie indemnitaire rationnelle et harmonisée. L'intérêt de ce sujet, et l'apport de cette thèse, est donc double.
[lire la quatrième du livre Les nomenclatures de préjudices en droit de la [...]]
L'évaluation du préjudice économique : regards pratiques sur les méthodes d’évaluation.Quotidiennement les débats se cristallisent, devant les tribunaux, sur la faute, la causalité et le préjudice, conditions nécessaires de la responsabilité civile.L’importance de cette matière est capitale, au regard de [...]
[lire la quatrième du livre L'évaluation du préjudice économique]
Accidents, dommages, violences, harcèlements... Quels recours ? Cet ouvrage s'adresse aux enseignants, à tous les enseignants ! Il concerne aussi tous les acteurs de l'éducation, en établissements privés ou publics, de la maternelle à l'université : parents, intervenants, collectivités locales. Accident, maladie, intimidation, harcèlement, agression...
[lire la quatrième du livre Responsabilités civile et pénale pour autrui]
La responsabilité du travailleur social est l'expression de la complexité des métiers relevant de ce champ d'activité.
Elle dépend des conditions d'exercice du travail social dans les établissements ou services de droit privé ou de droit public.
[lire la quatrième du livre La responsabilité des travailleurs sociaux]
