Rédiger un document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) est un exercice obligatoire pour tout employeur. L’ouvrage vise à faciliter ce travail, en rappelant de manière exhaustive les règles applicables.
[lire la quatrième du livre Risques professionnels et DUERP]
L'engagement, la paie et les déclarations des intermittents du spectacle présentent de nombreuses spécificités. Entièrement remis à four, cet ouvrage pratique s'adresse aux entreprises des secteurs du spectacle, du cinéma, de l'audiovisuel et, d'une manière générale, à tous les employeurs d'intermittents du spectacle.
[lire la quatrième du livre Les employeurs et les intermittents du spectacle]
Recueil des textes de référence pour les exploitants de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques.
[lire la quatrième du livre La sécurité et la sûreté des lieux de [...]]
Recueil des textes de référence pour les exploitants de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques.
[lire la quatrième du livre La sécurité et la sûreté des petits lieux de [...]]
Ce dictionnaire rassemble, sous des mots-clés, plus de 10 000 décisions de la Cour de cassation, du Conseil d'État, de la Cour de justice de l'Union européenne et de certaines juridictions du fond.
Des résumés fiables, des références complètes, des tables thématique et chronologique détaillées font de cet ouvrage un outil sans équivalent.
[lire la quatrième du livre Jurisprudence sociale 2022]
Simplifier sans dénaturer les règles juridiques du travail demeure l'objectif de cet ouvrage. Il aborde les fondements du droit du travail, les relations individuelles et les relations collectives de travail, en intégrant les dernières évolutions législatives et la jurisprudence la plus récente.
[lire la quatrième du livre Droit du travail]
Le concept de compétence universelle est issu du droit international pénal. Il désigne l'habilitation des juridictions nationales répressives à connaître d'une affaire lorsque l'ensemble de ses éléments sont localisés dans un autre Etat que celui dont relève le juge saisi. En dépit d'une idée parfois véhiculée, la compétence universelle n'est pas l'apanage des 'pires' crimes.
[lire la quatrième du livre La compétence universelle du juge en droit du [...]]
Droit pénal du travail : Infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité socialeAccidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, ...
[lire la quatrième du livre Droit pénal du travail]
Le droit du travail est omniprésent dans le quotidien, qu'il s'agisse de celui de l'entreprise ou du travailleur. La réglementation sociale est en effet devenue un outil de gestion de l'entreprise, au-delà de sa finalité initiale dédiée à la protection du salarié.
[lire la quatrième du livre Droit du travail - CRFPA]
L'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes. Le tome IV, qui comporte deux volumes, reprend l'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. Il est également enrichi de précieuses annotations.
[lire la quatrième du livre Code Larcier]
Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le CSE questionne toujours les représentants du personnel sur leur rôle, leurs attributions et les moyens dont ils disposent pour continuer à être des acteurs incontournables dans le domaine de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
[lire la quatrième du livre CSE : Santé, Sécurité et Conditions de travail]
L'association d'éducation populaire Réseau Salariat promeut l'extension du salaire à la qualification personnelle. La pension des fonctionnaires et les retraites du régime général de la Sécurité sociale ou de certains régimes d'entreprise dits 'spéciaux' (EDF, RATP...) sont, en tant que salaire continué, des prémices du salaire attaché à la personne, et non pas au poste de travail.
[lire la quatrième du livre Retraites : généraliser le droit au salaire]
Qui ne s'est jamais égaré dans les méandres de la législation sociale en cherchant à répondre à une question pourtant simple ? Entre les manuels de droit trop théoriques et les études spécialisées trop complexes, obtenir une réponse de façon rapide relève bien souvent d'une véritable gageure.
[lire la quatrième du livre Le mémo social]
Les élections des représentants du personnel Le comité social et économique (CSE), institué par l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017, devait être mis en place dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés au plus tard le 31 décembre 2019. Compte tenu du cycle électoral de droit commun de quatre ans, les premiers renouvellements des CSE vont intervenir en 2022 et 2023. [...]
[lire la quatrième du livre Les élections des représentants du personnel - [...]]
Contenu de l'ouvrage Rédigé par quinze contributrices et contributeurs actives et actifs dans l'administration ' le barreau et/ou l'enseignement, l'ouvrage a pour but de présenter les principaux défis et normes légales relatifs au télétravail.
[lire la quatrième du livre Le télétravail]
Les professions de santé ne sont pas exemptes de contrôles des caisses de Sécurité sociale voire de sanctions en cas d'abus ou de fraudes.
[lire la quatrième du livre Contentieux des professionnels de santé : subir [...]]
Les technologies de l’information et de la communication rythment la vie quotidienne des salariés et des employeurs. Outre une collecte simplifiée des données, le recours à l’intelligence artificielle modifie sensiblement la gestion des ressources humaines.
[lire la quatrième du livre Droit du travail et nouvelles technologies]
L'espérance de vie ne cesse de s'allonger. La perte d'autonomie des personnes âgées soulève des questions essentielles que chacun risque d'avoir à se poser. Les proches aidants se retrouvent, dans la majorité des cas, mis à contribution et confrontés à des choix souvent difficiles.
[lire la quatrième du livre Accompagner la perte d'autonomie]
Un employeur privé peut-il invoquer la neutralité afin d'interdire toute expression religieuse (signes religieux, prière, demande de congé ou d'horaire adapté, régime alimentaire, refus d'exécuter une tâche,...
[lire la quatrième du livre La neutralité de l'entreprise face aux [...]]
Quel salarié, quel représentant du personnel, quel employeur n'a pas été confronté aux questions suivantes : tous les courriels stockés dans l'ordinateur professionnel peuvent-ils être consultés par l'employeur en l'absence du salarié ? Quelles sont les limites de la liberté d'expression ...
[lire la quatrième du livre Pouvoirs du chef d'entreprise et libertés du [...]]
Alors que nous vivons une crise sanitaire, sociale et économique sans précédent depuis la Deuxième Guerre mondiale, le monde du travail traverse probablement les mutations les plus radicales et les plus rapides qu'il ait connues depuis les trente glorieuses, avec un monde syndical aujourd'hui à bout de souffle.
[lire la quatrième du livre Les syndicats peuvent-ils mourir ?]
Ce dépliant de 16 pages présente les différents régimes de retraite des salariés, des travailleurs indépendants et des professions libérales, et les différents moyens de l'optimiser financièrement.
[lire la quatrième du livre Retraite]
Les élections des représentants du personnel au CSE constituent un moment fort de la vie des entreprises.
[lire la quatrième du livre Guide pratique des élections professionnelles]
Besoin de comprendre la procédure disciplinaire et les différents modes de rupture du contrat de travail ? Cet ouvrage est un véritable outil pédagogique et pratique qui rend accessibles à tous le droit disciplinaire et les modalités de rupture du contrat de travail. Il sert aussi de parfait aide-mémoire pour les professionnels du droit. Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long [...]
[lire la quatrième du livre Procédure disciplinaire et ruptures du contrat [...]]
L'ouvrage "La négociation collective professionnelle et interprofessionnelle" présente une analyse approfondie des accords professionnels, multiprofessionnels, interprofessionnels et des accords d’intérêt local, en examinant systématiquement toutes les étapes de l’acte collectif.
[lire la quatrième du livre La négociation collective professionnelle et [...]]
Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une synthèse de recherches universitaires internationales permettant de définir le harcèlement moral, d'identifier les facteurs organisationnels, psychosociaux et les caractéristiques des harceleurs et des victimes de harcèlement.
[lire la quatrième du livre LE HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL |]
La violence traverse les époques et les relations de travail n'y échappent pas. Comment les droits français, étrangers et international y répondent-ils ? Une trentaine de juristes rattachés à différentes universités dans le monde apportent ici des éléments de réflexion. Aucun pays, aucune communauté n'est à l'abri de la violence.
[lire la quatrième du livre Violences et relations de travail]
L'ouvrage "La prévention des risques professionnels à l'épreuve de la responsabilité de l'employeur" est riche en normes internationales, européennes et nationales, singulièrement de la loi n°2021-1018 du 2 août 2021 dont les dispositions sont entrées en vigueur le 1er mars 2022.
[lire la quatrième du livre La prévention des risques professionnels à [...]]
Un outil unique et complet, une référence depuis plus de 40 ans?!Retrouvez immédiatement la réponse à toutes vos questions en matière de droit du travail.
Les plus de l’ouvrage :Une conception unique qui simplifie les recherches.Des notes pour apporter des précisions.
[lire la quatrième du livre Le Code du Travail annoté 2022]
L'importance du droit collectif du travail n'est pas à démontrer. Elle est telle qu'il supplante aujourd'hui le droit individuel du travail avec pour objectif de rétablir l'inégalité entre l'employeur, partie économiquement puissante, et le travailleur, partie économiquement faible, a la relation de travail.
[lire la quatrième du livre Le droit collectif du travail]
Scriminations au travail Sous l'influence du droit européen, le droit de la non-discrimination ne cesse de prendre de l'importance dans les relations de travail. Les mesures discriminatoires prohibées ne sont pas limitativement définies par le Code du travail, elles peuvent concerner l'embauche, l'exécution ou encore la rupture du contrat de travail.
[lire la quatrième du livre Les discriminations au travail]
Cet ouvrage a été préparé par quatre professionnels expérimentés, autant du domaine de l'hygiène du travail que de l'enseignement universitaire. L'objectif de ce livre est d'offrir aux étudiants, de même qu'au personnel enseignant, un ouvrage didactique permettant de faciliter l'apprentissage des notions relatives à l'hygiène du travail.
[lire la quatrième du livre Introduction à l'hygiène du travail]
L'épargne salariale suscite un intérêt grandissant chez les responsables de TPE et de PME. A juste titre car les dispositifs existants ne sont aucunement réservés aux entreprises d'une certaine taille. Ils peuvent au contraire être mis en oeuvre avec profit par tout employeur, même si son entreprise ne compte qu'un seul ou quelques salariés.
[lire la quatrième du livre L'épargne salariale dans une petite entreprise [...]]
Cet ouvrage a pour objet d'étudier les contrats de travail du sport et de l'e-sport, c'est-à-dire les contrats de travail conclus par les acteurs professionnels que sont les sportifs, e-sportifs et leurs entraîneurs, d'une part, et les clubs, d'autre part.
[lire la quatrième du livre Les contrats de travail dans le sport et [...]]
A jour des réformes essentielles du droit du travail, la Lexifiche Droit du travail, Relations collectives est consacrée aux relations de travail entre l'employeur et la collectivité des salariés.
[lire la quatrième du livre Lexifiche de Droit du travail]
