DROIT BELGE Comment concilier contrôle des travailleurs et droit à la vie privée ? Si les technologies de l'information et de la communication ne sont plus 'nouvelles' , plus de vingt ans après leur irruption dans le monde du travail, elles suscitent néanmoins toujours d'intenses discussions tant il est délicat de trouver un équilibre entre le droit à la vie privée au travail et celui de [...]
[lire la quatrième du livre Technologies, surveillance et vie privée du [...]]
Le travail temporaire Ce dernier permet aux entreprises utilisatrices d'assurer le remplacement d'un salarié absent, de faire face à des travaux temporaires par nature, ou à un accroissement temporaire de leur activité sans avoir à gérer la phase de recrutement.
[lire la quatrième du livre Le travail temporaire]
DROIT BELGE Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de l' 'homme de paille' Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et sociale des différents acteurs de l'entreprise.
[lire la quatrième du livre La responsabilité civile, pénale et sociale au [...]]
L'épargne salariale suscite un intérêt grandissant dans les TPE et PME. A juste titre car les dispositifs existants ne sont pas réservés qu'aux seules grandes entreprises. Ils peuvent au contraire être mis en oeuvre avec profit par tout employeur, même si l'entreprise ne compte qu'un seul ou quelques salariés.
[lire la quatrième du livre L'épargne salariale dans une petite entreprise]
Elles récoltent chaque année plus de 500 milliards d'euros pour financer la Sécurité sociale. Soit plus de 1, 5 fois le budget de l'Etat français. Elles prélèvent ces sommes auprès de 25 millions de cotisants en France (salariés, entreprises, artisans, professions libérales...
[lire la quatrième du livre URSSAF]
Les activités de sécurité privée contribuent à une mission qui est, à titre principal, dévolue à la puissance publique : la protection des personnes et des biens contre la délinquance. Aussi la sécurité privée n'est-elle pas un métier comme les autres. C'est une profession réglementée, soumise au contrôle de l'Etat.
[lire la quatrième du livre Les missions de la sécurité privée]
Le licenciement d'ordre personnel repose sur un motif inhérent à la personne du salarié. Il doit être motivé et justifié par une cause réelle et sérieuse. Le motif est réel s'il est établi, ce qui suppose des éléments matériels susceptibles d'être prouvés.
[lire la quatrième du livre Le licenciement pour motif personnel]
Phénomène émergent, l'usage des réseaux sociaux en ligne et des outils informatiques mobiles croît de façon exponentielle et tend à se généraliser. Leur développement envahit peu à peu tous les espaces de vie, marquant plus particulièrement celui des entreprises et le monde du travail. Certes, la question du rapport entre les nouvelles technologies et le droit du travail n'est pas [...]
[lire la quatrième du livre Le droit du travail à l'heure du numérique]
Une présentation de la mise en œuvre de la responsabilité pénale dans le monde du travail ainsi que des principales infractions rencontrées en droit du travail
Le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable ces dernières années tendant à la protection des droits individuels du salarié (discriminations, harcèlement...), des droits dans l’entreprise (CSE...
[lire la quatrième du livre Droit pénal du travail]
Cet ouvrage déroulant 100 questions essentielles permettra au lecteur de trouver des réponses précises en faveur de l'insertion professionnelle, du maintien en emploi et de la formation continue des personnes en situation de handicap.
[lire la quatrième du livre 100 questions/réponses pour l'emploi des [...]]
Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise.
[lire la quatrième du livre Les risques professionnels et la santé au [...]]
L'exercice individuel des professions libérales de santé reculé au profit de l'exercice en groupe.
Cette tendance structurelle contraint les professionnels à se confronter au droit des sociétés.
Ce droit est complexe.
[lire la quatrième du livre Les sociétés du secteur libéral de la santé]
Créé en 2007, le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM) soutient les Etats membres de l'Union européenne dans la mise en ceuvre de mesures d'accompagnement pour les travailleurs licenciés collectivement en raison d'événements économiques liés à la mondialisation (par ...
[lire la quatrième du livre Le fonds européen d'ajustement à la [...]]
La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées.
Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités.
Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique.
[lire la quatrième du livre Travail maritime]
Le droit du travail au quotidien
Fabienne RIZOS-VIGNAL
Il suffit de lire les forums sur Internet pour constater que les questions relevant du droit du travail sont une préoccupation quotidienne, au coeur de la relation employeur - salarié : comment décrypter le contrat de travail ? ...
[lire la quatrième du livre Le droit du travail au quotidien]
A travers les contrats d'engagement de musiciens, l'auteure mène une réflexion approfondie sur le champ d'application des contrats de service en droit suisse, sur la nature du contrat de travail en droit suisse et américain et sur la problématique des arbeitnehmerähnliche Personen.
La présente étude montre l'existence de deux catégories de musiciens, en droit suisse comme en droit des [...]
[lire la quatrième du livre L'engagement de musiciens : contrat de travail ou [...]]
