Mécanismes du viager Contrats et aménagements Calcul des rentes viagères Fiscalités des rentes viagères Cas pratiques Le guide indispensable à toute personne s'intéressant au viager, qu'elle ait l'intention d'acheter ou de vendre un bien immobilier, de transformer un capital en une rente viagère.
[lire la quatrième du livre Guide des viagers]
Hommage en l'honneur du PR Marie-Christine Monnoyer, cet ouvrage rassemble des contributions en durit, gestion et éthique par des auteurs de l'Université de Toulouse-Capitole et de l'Institut Catholique de Toulouse au sein duquel Marie-Christine Monnoyer est titulaire de la Chaire Jean Rodhain. Cet ouvrage aborde plusieurs thématiques.
[lire la quatrième du livre Ethique, droit et gestion : un itinéraire [...]]
Les solutions existantes peuvent-elles et doivent-elles changer ? Cet ouvrage advient en pleine actualité de la matière. Celui-ci met en avant les distorsions entre le droit des sociétés cotées et le droit des sociétés non cotées afin de proposer un nouveau régime d'indemnisation rationnel, objectif et prévisible.
[lire la quatrième du livre Le préjudice de l'actionnaire]
Le souhait de fêter, à l'occasion de son accès à l'éméritat, le professeur Denis Philippe, à travers une publication scientifique, a fourni l'occasion rêvée de réunir dans un premier volume les analyses et réflexions d'une quarantaine de spécialistes en droit économique sur diverses évolutions impulsées par le droit européen dans leur domaine de prédilection.
[lire la quatrième du livre Mélanges Denis Philippe]
Si la générosité est l'un des gestes les plus anciens mais également les plus simples qu ait connu l'humanité, sa place au sein de la société française n'a jamais été aussi importante et centrale.
[lire la quatrième du livre Le code du mécénat]
La responsabilité extracontractuelle constitue une matière en plein bouleversements. En France, un projet de réforme a été diffusé par les pouvoirs publics en 2017 et en Espagne l'Association des professeurs de droit civil a publié en 2018 un projet de nouveau code civil contenant une réforme de cette matière.
[lire la quatrième du livre La réforme du droit de la responsabilité civile [...]]
Le parcours de Xavier Dieux est très impressionnant. C'est le moins que l'on puisse dire. Son curriculum vitae décrit un parcours exceptionnel, qui est loin d'être achevé. L'ouvrage rend hommage aux différentes facettes de Xavier Dieux, avocat, professeur, arbitre et philosophe, membre de l'Académie royale de Belgique. Passionné de droit, de philosophie, de littérature et d'art, Xavier [...]
[lire la quatrième du livre Liber Amicorum Xavier Dieux]
Emma Gounot (1917-2017) fut une pionnière au milieu du xxe siècle. Femme engagée, elle sut s’imposer dans le milieu des catholiques sociaux, mais aussi dans le monde universitaire, juridique et associatif.
[lire la quatrième du livre Enfant, famille, justice. Une femme à l'écoute [...]]
L'immunité en droits privé et public de la responsabilité se définit comme le mécanisme permettant à une personne d'être soustraite à l'application normale d'une obligation de réparation ou d'une action en réparation, à raison d'une qualité particulière qu'elle présente. Cette définition permet de distinguer des immunités substantielles et des immunités processuelles.
[lire la quatrième du livre L'immunité en droits privé et public de la [...]]
Les travaux de Patrice Bret occupent une place centrale en histoire des sciences et en histoire des techniques.
[lire la quatrième du livre Les sciences et les techniques, laboratoire de [...]]
Le 3 octobre 2019, le CERDI organisait sa première journée d'étude jeunes chercheurs, à la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Saclay). Si le thème retenu, « le droit et les péchés capitaux », peut surprendre de prime abord, il s'avère intemporel et suscite aujourd'hui encore de nombreuses interrogations.
[lire la quatrième du livre Le droit et les péchés capitaux]
Les branches d'arbres du voisin débordent chez vous ; le mur mitoyen est en mauvais état ; le locataire du dessus est excessivement bruyant ; des odeurs nauséabondes s'élèvent de l'usine d'à côté ; vous vous interrogez sur les distances de construction ou sur la validité d'un permis de construire... Vivre en harmonie avec ses voisins est parfois une gageure.
[lire la quatrième du livre Les relations de voisinage 2022]
Le temps où la responsabilité civile était organisée autour d'un régime unique est aujourd'hui révolu. Un double mouvement de spécialisation est en effet à l'oeuvre, tant d'un point de vue interne, où les trois conditions classiques de la responsabilité civile font l'objet d'importants aménagements principalement jurisprudentiels ayant pour conséquence un éclatement de ses règles, [...]
[lire la quatrième du livre La spécialisation de la responsabilité civile]
Notre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d'orgue, l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations.
[lire la quatrième du livre ASBL]
Le Droit doit s'adapter aux évolutions scientifiques. Ce mythe de l'adaptation du Droit au Fait constitue une interrogation majeure lorsque l'on s'intéresse au corps humain. En effet, le corps a longtemps été saisi par le système juridique par le biais de la naissance et de la mort de la personne physique : il constitue un marqueur de temporalité du sujet.
[lire la quatrième du livre Corps humain, technologies et Droit]
Goût des contacts humains, plaisir de recevoir, envie de 'changer de vie', besoin d'un revenu complémentaire, vieux rêve à réaliser...
[lire la quatrième du livre OUVRIR ET GERER DES CHAMBRES D'HOTES |]
Le sport est devenu omniprésent dans notre vie quotidienne, ce qui justifie une analyse critique des enjeux socio-économiques qu'il représente : les joueurs de football sont-ils trop payés ? Quel est le coût des Jeux Olympiques ? Le football européen est-il en faillite ? Le sport est-il bon pour la santé ? Allons-nous manquer de bénévoles ? Le sport professionnel est-il truqué 2... [...]
[lire la quatrième du livre Socio-économie du sport]
Dans le contexte du projet de réforme du droit de la responsabilité civile présenté par le Garde des Sceaux à l'issue d'une consultation publique à laquelle certains de ses doctorants avaient participé, l'Ecole doctorale Droit et Science politique de l'Université de Montpellier a retenu en 2018 'le préjudice' comme objet de son 8ème colloque annuel.
[lire la quatrième du livre Le préjudice]
Le professeur Mohamed El Mernissi nous a quittés subitement le 11 février 2021, laissant derrière lui un héritage précieux.
[lire la quatrième du livre Mélanges à titre posthume en l'honneur du [...]]
Cet ouvrage a pour objet d'étudier les contrats de travail du sport et de l'e-sport, c'est-à-dire les contrats de travail conclus par les acteurs professionnels que sont les sportifs, e-sportifs et leurs entraîneurs, d'une part, et les clubs, d'autre part.
[lire la quatrième du livre Les contrats de travail dans le sport et [...]]
Trouvez les réponses à toutes vos questions : - Comment créer une association ? - Comment obtenir des subventions ? - Quelle est la responsabilité du dirigeant ? - Quels sont les droits des membres de l'association ? - Une association peut-elle agir en justice ? - Comment bénéficier des aides ...
[lire la quatrième du livre Associations]
De la division du monde en Etats souverains, résulte une diversité législative. Partant, ce qui n'est pas autorisé par la loi française peut être autorisé par des législations étrangères. Cette diversité législative combinée à l'accroissement de la mobilité internationale entraîne un tourisme législatif.
[lire la quatrième du livre Le droit international privé à l'épreuve du [...]]
Cet ouvrage appréhende et analyse les différents volet et dispositifs - législatifs, réglementai-res, contractuels et jurisprudentiels - des droits français et européen du tourisme, qui fixent les bases formelles des interventions des pouvoirs publics comme les activités des opérateurs ...
[lire la quatrième du livre Droit du tourisme]
Considéré à juste titre comme l'une des constructions prétoriennes les plus célèbres du droit privé, l'enrichissement injustifié a fait son entrée dans le Code civil.
[lire la quatrième du livre L'enrichissement injustifié en droit privé]
Omniprésent dans les médias, le terme transhumanisme nécessite un éclaircissement académique. En effet, il n'existe pas un, mais des transhumanismes. La parole est ici donnée à des penseurs de diverses disciplines, plus ou moins ouverts à ce courant d'idées parfois taxé d'idéologie, voire de menace pour l'Humanité.
[lire la quatrième du livre Regards croisés sur les transhumanismes]
Il y a encore une quinzaine d'années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant, ces instruments peuvent aujourd'hui être considérés comme des éléments essentiels à la construction d'une stratégie indemnitaire rationnelle et harmonisée. L'intérêt de ce sujet, et l'apport de cette thèse, est donc double.
[lire la quatrième du livre Les nomenclatures de préjudices en droit de la [...]]
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation.
[lire la quatrième du livre Ordre public et droits fondamentaux]
Les contributions de cet ouvrage font la part belle à la protection de l'environnement, en écho à la place de choix que cette préoccupation a toujours eue dans la tête et dans le coeur du magistrat Benoît Jadot.
[lire la quatrième du livre L'environnement, le droit et le magistrat]
Un ouvrage qui répond aux questions fondamentales pour la bonne gestion d'une association et qui aidera tout utilisateur à accomplir ses démarches en connaissance de cause.
[lire la quatrième du livre Vademecum associations]
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand en 2018. Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique. Contribuant à améliorer la connaissance et la [...]
[lire la quatrième du livre Ethique et contrats]
La déontologie des juges a récemment connu, en France, des évolutions importantes. Dans une démarche préventive visant à éviter le recours à la sanction disciplinaire, voire pénale, le législateur a ainsi imposé aux juges la rédaction de chartes ou de recueils des obligations déontologiques et des bonnes pratiques, la création de collèges de déontologie ou encore la transmission [...]
[lire la quatrième du livre La déontologie des juges]
Ce livre contient des contributions d'académiques burundais, belges et congolais (RDC) en l'honneur du Professeur Stanislas Makoroka. En retraite depuis 2017, Stanislas Makoroka est un grand professeur en droit burundais qui a servi d'inspiration de pas mal de générations d'étudiants et juristes burundais.
[lire la quatrième du livre Etat de droit, droit du développement, pistes [...]]
L'exploitation animale est aujourd'hui l'objet des plus vives critiques. Que ce soit par simple divertissement ou pour se nourrir, tuer des animaux passe de moins en moins pour un acte innocent.
[lire la quatrième du livre Les animaux face au droit naturel]
Au Québec, près de cent mille personnes présentent une déficience intellectuelle, tandis que dix-sept mille jeunes de cinq à dix-sept ans sont touchés par un trouble du spectre de l'autisme. Les parents de ces jeunes voient arriver l'âge de la majorité de leur enfant - événement marqué par la fin de l'accompagnement scolaire et des services fournis - et ont donc besoin de connaître [...]
[lire la quatrième du livre Au-delà des dix-huit ans]
Au cours de sa longue et très belle carrière, le Professeur Catherine Schneider a témoigné de sa passion pour l’Europe. Ses écrits et activités dévoilent une vision singulière de la dynamique juridique de la construction européenne.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur de Catherine Schneider]
