Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement.
DROIT BELGE La lutte contre le terrorisme a entraîné de nombreuses réformes, que ce soit en droit pénal avec, notamment, l'introduction de nouvelles infractions, ou en droit de la procédure pénale avec des modifications touchant à l'infiltration, aux perquisitions, au mandat d'arrêt ou encore à la consultation des données des passagers. [lire la quatrième du livre Les principes fondamentaux de la procédure [...]]
Un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français avec pas moins de 30 incriminations.
Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours. [lire la quatrième du livre Droit pénal spécial 2024]
Le Code de procédure pénale 2024 intègre notamment :• le décret du 11 mai 2023 complétant et modifiant les dispositions relatives au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes ;• le décret du 3 mai ... [lire la quatrième du livre Code de procédure pénale 2024]
Le recueil de Jurisprudence pénale se base sur l’analyse de la jurisprudence depuis 2010 de la Cour Constitutionnelle, de la Cour de Cassation et des chambres correctionnelles et criminelles de la Cour Supérieure de Justice, instance d’appel des Tribunaux d’Arrondissement. Doté d’une nouvelle mise en page plus accessible, le présent Tome traite du droit pénal. [lire la quatrième du livre Recueil de Jurisprudence pénale 2023 Tome 1]
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois [...] [lire la quatrième du livre Cours de procédure civile et modes alternatifs [...]]
DROIT BELGE Si la procédure devant les juridictions familiales continue d'être régie par les dispositions du Code judiciaire, il n'en demeure pas moins que le contentieux familial présente des spécificités qui nécessitent d'appréhender les concepts de manière précise. [lire la quatrième du livre Immersion dans le droit judiciaire familial]
Une approche jurisprudentielle de la CEDH et des juridictions belges. Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ? [lire la quatrième du livre Justice pénale et procès équitable]
Un essai qui dit la puissance mobilisatrice du récit, source essentielle et nécessaire d'un Droit vivant. Depuis #MeToo, une nouvelle sensibilité centrée sur la femme, son histoire, son corps et ses droits s'est imposée. Les souffrances privées se sont invitées dans l'espace public et nous interpellent en toute légitimité, revendiquant une place dans une mémoire partagée qu'il revient [...] [lire la quatrième du livre Le déni du viol]
Pourquoi la justice pénale impose-t-elle des soins aux condamnés ? Comment ces mesures ont-elles évolué au cours des dernières décennies ? Sont-elles aujourd'hui plus fréquentes ? Ont-elles changé dans leur nature voire dans leurs finalités ? Sur quels critères s'appuient les magistrats ... [lire la quatrième du livre Réprimer et soigner]
Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit pénal (le droit pénal général, le droit pénal spécial, le droit pénal des ... [lire la quatrième du livre Le droit pénal en cas pratiques]
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des ' fiches '. [lire la quatrième du livre Cours de droit civil 2024 - CRFPA]
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des ' fiches '. [lire la quatrième du livre Cours de droit social 2024 - CRFPA]
Professeur des Universités, puis Professeur au Collège de France, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Docteur honoris causa de nombreuses universités étrangères, Mireille Delmas-Marty, tout au long de son œuvre, a "mis en mouvement les forces imaginantes du droit" . Elle a, par une démarche toujours visionnaire, "pensé un droit qui n'existe pas, ou [...] [lire la quatrième du livre Cheminer avec Delmas-Marty]
DROIT BELGE Appliquer le droit au fait nécessite de connaître l'un et de comprendre l'autre. Alors que le droit médical et le droit du dommage corporel sont également soumis à cette double exigence, comprendre le parcours d'une personne amputée n'est pas aisé. [lire la quatrième du livre Etats généraux du droit médical et du dommage [...]]
DROIT BELGE Le droit médical et le droit du dommage corporel reflètent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'autonomie du patient dans la gestion de sa santé est admise par chacun. Cependant, elle n'est pas sans nous questionner. [lire la quatrième du livre Etats généraux du droit médical et du dommage [...]]
DROIT BELGE L'audience marque l'aboutissement de la mise en état judiciaire. Elle cristallise le débat, dont elle constitue le dénouement. Mais encore ? L'audience se fait attendre, parfois au prix de délais gravement déraisonnables. [lire la quatrième du livre L'audience]
DROIT BELGE 'Les avocats, magistrats mais aussi les policiers, assistants de justice, experts, médecins, psychologues... sont régulièrement amenés, dans le cadre de leur pratique professionnelle, à intervenir dans des situations de violences sexuelles. [lire la quatrième du livre Droit pénal sexuel]
DROIT BELGE Premiers enseignements des nouvelles voies de recours au sein des prisons Depuis le 1er octobre 2020, toute personne détenue dans une prison belge peut introduire une plainte formelle contre les décisions prises à son encontre par le directeur de l'établissement pénitentiaire où elle réside. [lire la quatrième du livre Le droit de plainte et le contentieux [...]]
Sylvia Fournier Caillard a côtoyé de nombreux délinquants, dont certains ont marqué sa mémoire. Avec Madame la Juge, elle nous livre un témoignage humain qui se veut au plus proche des accusés et des victimes, dans un but de compréhension et de prévention. [lire la quatrième du livre Madame la juge]
Ce livre décrypte les rouages du traitement des jeunes contrevenants à Montréal. Il montre comment se profile, depuis les années 1990, une logique de contrôle qui pèse sur les jeunes les plus fragilisés et met à l'épreuve l'idée même de les réhabiliter. [lire la quatrième du livre Sous la réhabilitation, le contrôle]
A travers des histoires cocasses mais toujours instructives, organisées selon diverses éléments de l'anatomie, la célèbre médecin légiste Sue Black nous raconte ce qui se cache derrière ce qu'il reste de nous après la mort. [lire la quatrième du livre Gravé dans l'os]
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des ' fiches '. [lire la quatrième du livre Cours de procédure pénale 2024 - CRFPA]
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des ' fiches '. [lire la quatrième du livre Cours de droit pénal 2024 - CRFPA]
Découvrez la 1e édition du Guide de l'enquête pénale LexisNexis :Un concept original et unique sur le marchéLa réglementation de l’enquête pénale est devenue, au fil des réformes, de plus en plus complexe et de moins en moins lisible. [lire la quatrième du livre Guide de l'enquête pénale]
Un ouvrage qui permet de découvrir les coulisses du métier d'avocate pénaliste à travers des témoignages qui laissent apparaître l'humanité derrière la fonction. Ce livre est né de deux constats : d'une part, si les femmes sont désormais majoritaires dans les facultés de droit et lors du stage d'avocat, elles ne représentent à Genève qu'un quart des chefs d'étude. [lire la quatrième du livre Avocates pénalistes genevoises]
Un ouvrage qui vous prépare à la rédaction efficace d'une note de synthèse, abordant 7 sujets d'actualité, contenant corrigé et index L'ouvrage propose d'une part, une méthodologie de la note de synthèse et, d'autre part, au travers de 7 sujets d'actualité, des entrainements à une épreuve clé de l'entrée dans le monde de l'avocature. [lire la quatrième du livre La note de synthèse]
'Moi de mon côté, j'ai déjà dans l'idée de passer un an dans un commissariat. A l'heure où la police fait l'objet d'incessants débats, je veux comprendre ce que c'est, qu'être flic. Entrer dans leur tête. Raconter ce qui se passe, surtout quand il ne se passe rien, ou pas grand-chose. [lire la quatrième du livre Le Central]
DROIT BELGE Les attentats du 22 mars 2016, directement identifiés comme étant d'origine terroriste, ont mis la Belgique à feu et à sang. Ce 22 mars 2023 sera la septième année de commémoration des nombreuses victimes des attentats terroristes meurtriers de Bruxelles. Malgré la prise de conscience du gouvernement à l'égard de l'ampleur de la menace terroriste et de ses conséquences en [...] [lire la quatrième du livre Victimes d’attentats en Belgique : aides et [...]]
Cet ouvrage collectif présente les réflexions menées par un groupe d’universitaires sur la thématique du discours de haine. Il revient sur son appréhension historique, par le droit pénal, et sa confrontation avec les principes attachées à la liberté d’expression. [lire la quatrième du livre Les discours de la haine]
Une approche juridique, actuelle et concrète pour comprendre les enjeux et anticiper les conséquences concrètes grâce à de nombreux schémas illustrés. Cet ouvrage offre aux lecteurs une approche juridique, actuelle et concrète de cette matière, afin d'en comprendre les enjeux et d'en anticiper les conséquences concrètes. [lire la quatrième du livre Droit pénal fiscal en (r)évolution]
Les crimes et leurs auteurs revêtent une dimension nimbée de mystères, aussi fascinante que lugubre, dans l'imaginaire collectif. Dans ce contexte, le cas individuel contient toujours la signature de l'horizon temporel correspondant tout en reflétant une conscience collective. L'histoire du crime semble ainsi s'imposer comme une composante élémentaire de l'histoire sociale, [...] [lire la quatrième du livre Histoire de la criminalité en Allemagne]
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