Droit pénal du travail
Droit pénal du travail : Infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité socialeAccidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions [...]
[lire le résumé du livre]
Auteur : François DUQUESNE , Elisabeth FORTIS , Alain COEURET
Editeur : Lexisnexis
Collection : Manuel
Date parution : 09/2022CB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Droit pénal du travail"
Droit pénal du travail : Infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité socialeAccidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d’autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l’étudiant en droit ne sauraient ignorer.
Cet ouvrage vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d’attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d’entreprise et à leurs délégataires qu’aux personnes morales.
Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire, prud’homale et de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles : constatation des infractions, rôle de l’inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats.
Plus largement, l’ouvrage comporte toutes les réponses à vos questions sur :
- La prévention et la répression
La procédure, La responsabilité, Les peines
- Les principales infractions
Les atteintes aux personnes, Les infractions relatives aux actions collectives, Le travail illégal, Le contrat de travail
Droit pénal du travail - Les auteurs
Alain Coeuret, agrégé des facultés de droit, est ancien conseiller à la Cour de cassation.
Élisabeth Fortis, agrégée des facultés de droit, est professeur émérite à l’université de Paris Nanterre.
François Duquesne, agrégé des facultés de droit, est professeur à l’université de Strasbourg.
Auteurs :
Alain Coeuret, agrégé des facultés de droit, est ancien conseiller à la Cour de cassation. Elisabeth Fortis, agrégée des facultés de droit, est professeur émérite à l'université de Paris Nanterre. François Duquesne, agrégé des facultés de droit, est professeur à l'université de Strasbourg.
La collection Manuel est la référence des juristes. Efficacité : toutes les informations nécessaires à l'application des règles de droit. Excellence : des ouvrages signés par les plus grands spécialistes. Exhaustivité : toutes les connaissances nécessaires à la maîtrise des matières juridiques.En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit du travail et de l'emploi.