Livres Droit des obligations et des contrats - page 2

Le droit des contrats spéciaux en un clin d'oeil Il existe de très nombreux 'contrats spéciaux', la Lexifiche n'a donc pas vocation à les étudier tous. Une sélection a été réalisée pour répondre au mieux aux besoins des étudiants en droit.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats spéciaux]

Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours.

• Plan de l’ouvrage :
1. La notion d’obligation
Partie 1 : L’acte juridique : le contrat
2. Les classifications des [...]
[lire la quatrième du livre Droit civil]

Code comparé consacré au droit des obligations. Ce Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l'adoption du Livre 5 dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er janvier 2023. Il est complété d'une table de concordance.
[lire la quatrième du livre Code comparé - Les obligations]

A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des 'fiches' .
[lire la quatrième du livre Cours de droit des obligations 2023 - CRFPA]

DROIT BELGE L'année 2022 a vu l'adoption, par le législateur, de la loi du 28 avril 2022 portant le livre 5 'Les obligations' du Code civil, réformant le droit des obligations. Tout comme celles relatives au droit de la preuve et au droit des biens, cette réforme doit être saluée.
[lire la quatrième du livre Le nouveau droit des obligations]

Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations.
[lire la quatrième du livre Droit civil - Les obligations 2022-2023]

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations 2023]

Travaux dirigés de droit des obligations - Clémence Mouly et Romain LoirFidèle aux précédentes éditions, l’ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l’ensemble de la matière (contrat et responsabilité).
[lire la quatrième du livre Travaux dirigés de droit des obligations]

La réforme du droit des obligations vient d'aboutir parle vote du Livre 5 du nouveau Code civil par la Chambre des représentants le 21 avril 2022. Elle entrera en vigueur six mois après sa publication au Moniteur belge.
[lire la quatrième du livre Le livre 5 du Code civil et le nouveau droit des [...]]

DROIT BELGELe 21 avril 2022, la Chambre des représentants a adopté le nouveau livre 5 du Code civil. Après le droit de la preuve (livre 8), le droit des biens (livre 3), le droit patrimonial des couples (livre 2, titre 3) et les successions, donations et testaments (livre 4), c'est au tour du droit des obligations de faire l'objet d'un remaniement en profondeur.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]

Les marchés obligataires mondiaux ont connu, depuis le début des années quatre-vingt une véritable révolution qui a profondément bouleversé les marchés obligataires français et européen.
[lire la quatrième du livre Guide pratique des obligations]

Crise de la vache folle, poulet à la dioxine, fraude à la viande de cheval, veufs contaminés au fipronil... nombreux sont les événements qui placent l'industrie alimentaire sous le feu des projecteurs. Par ailleurs, les innovations et projets visant à développer une alimentation plus saine et plus durable sont au coeur des préoccupations du secteur.
[lire la quatrième du livre Droit alimentaire]

D’aucuns définissent à raison « l’entreprise comme un nœud de contrats », tant il est vrai que toute opération économique menée par l’entreprise se matérialise juridiquement par la conclusion d’un contrat ; d’où l’importance de maîtriser cette matière, socle du droit privé.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats 2022/2023]

DROIT BELGE Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroites.
[lire la quatrième du livre Responsabilité civile et responsabilité pénale]

L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets.
[lire la quatrième du livre Traité de droit civil - les obligations, la [...]]

Après une introduction qui définit la médiation et la replace dans son contexte historicosociologique, le livre examine les questions juridiques liées à la médiation : les lois des 21 février 2005 et du 18 juin 2018 sur la médiation mais également le droit des contrats et l'éthique en matière de médiation.
[lire la quatrième du livre Droit et pratique de la médiation]

Quel est le point commun entre le transfert d’un joueur de football, la réalisation d’un tatouage et une consultation chez son médecin traitant ? Chacune de ces situations renferme un « contrat portant sur le corps humain ».
[lire la quatrième du livre Le contrat portant sur le corps humain]

Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats]

Cet ouvrage est l’un trois des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : – Régime général– Contrat et quasi-contrat– Responsabilité civile – Délit et ...
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]

L'ouvrage traite des principaux problèmes de base et des notions fondamentales du droit : règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droits extra patrimoniaux, droits patrimoniaux, preuve des droits, etc. Il s'agit de règles et de mécanismes essentiels qui s'appliquent et gouvernent l'ensemble des branches du droit.
[lire la quatrième du livre Traité de droit civil]

Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, ...
[lire la quatrième du livre Réforme du droit des contrats et droit des [...]]

Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis. Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat.
[lire la quatrième du livre Droit des obligations]

La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016 ratifiée par la loi du 20 avril 2018 est qualifiée de 'l'une des réformes les plus importantes du code civil'.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats]

La logistique ou supply chain (chaîne logistique) constitue aujourd'hui une composante essentielle de d'activité de tout acteur économique, un maillon stratégique dont les entrepreneurs ne peuvent plus se passer. Qu'elle soit internalisée ou sous-traitée, la logistique est partie prenante des résultats de l'entreprise.
[lire la quatrième du livre Droit des contrats, logistique, pratique [...]]