Livres Autres ouvrages de droit des affaires - page 3

DROIT BELGE Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations Dans cet ouvrage, les auteurs dressent un état des lieux actuel et complet du statut des associés et mandataires de sociétés et associations, ainsi que des questions qui en découlent, à la lumière du Code des sociétés et des associations. Dès sa création, la personne morale va mener une existence propre, [...]
[lire la quatrième du livre Le statut des associés et mandataires de [...]]

Placé au cœur des politiques de santé nationales et européennes, le numérique, entendu au sens large, est devenu un facteur de progrès accéléré dans le secteur de la santé. Il permet une amélioration des performances des industries de santé dans l’organisation du cycle de vie des produits de santé, et [...]
[lire la quatrième du livre Droit des affaires appliqué au monde de la santé]

Une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme. Ce traité propose une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme. Il livre également un examen complet de la jurisprudence et de la doctrine auxquelles elles ont donné lieu.
[lire la quatrième du livre Société anonyme]

Dans cette étude comparée entre le management des entreprises en France et dans les pays anglo-saxons, l'accent est mis sur l'importance des directions juridiques. Garantes du droit et arbitres des différends, elles sont au coeur de la bonne gouvernance d'un groupe. Autres pistes essentielles de réflexion, l'amélioration du fonctionnement des entreprises et des conseils d'administration, [...]
[lire la quatrième du livre Le management juridique des entreprises : étude [...]]

Cet ouvrage vise deux objectifs. D'abord, constituer un exercice de systématisation à partir d'une même grille d'analyse, celle des critères des relations financières, dont les résultats sont présentés au fil des développements grâce à des tableaux didactiques et comparatifs.
[lire la quatrième du livre Les relations financières dans les formes [...]]

Le nom de Didier Ferrier est associé au Droit de la distribution. Les thèmes des contributions rassemblées dans le Liber amicorum en attestent.
[lire la quatrième du livre Mélanges en l'honneur du Professeur Didier [...]]

Le seul Code de commerce à jour des réformes du droit des sûretés et des restructurations/insolvabilités *
Le Code de commerce 2022 intègre les ordonnances portant réforme du droit des sûretés : plus de 180 articles modifiés !

 Cette 34ème édition du Code de commerce ...
[lire la quatrième du livre Code de commerce 2022]

Née aux États-Unis, l’expression « contentieux stratégique », ou strategic litigation, est employée dans la littérature juridique anglo-saxonne afin de désigner les hypothèses dans lesquelles la saisine du juge sur un cas ...
[lire la quatrième du livre Contentieux stratégiques]

L'heure est aux modes alternatifs de règlement des litiges, aux accords plutôt qu'aux procès. Plus que jamais, la transaction - convention par laquelle les parties mettent, par elles-mêmes, fin à un litige au moyen de concessions réciproques - constitue un composant essentiel de notre système juridique.
[lire la quatrième du livre Contrat de transaction]

Cet ouvrage est le fruit de nombreux enseignements dispensés, notamment à l'Université Paris-Sud XI (Paris-Orsay) et au Conservatoire national des arts et métiers, à des étudiants de Master inscrits dans un parcours de droit de l'entreprise, de comptabilité contrôle audit et de finance.
[lire la quatrième du livre Master droit de l'entreprise]

Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial. Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant.
[lire la quatrième du livre Droit commercial]

La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs ('directive AIFM') est un premier instrument du droit européen qui réglemente l'industrie des fonds d'investissement alternatifs ('FIA'). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA.
[lire la quatrième du livre Fonds d'investissement alternatifs]

DROIT BELGE Les travaux préparatoires, la doctrine et la jurisprudence rassemblés en un recueil La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises avait été approuvée dans un consensus général, dans la foulée de la débâcle de la banque Lehman Brothers et de la crise financière qui s'en était suivie.
[lire la quatrième du livre Recueil de législation, doctrine et [...]]

Dans le présent ouvrage, l'auteur offre aux lecteurs l'occasion de découvrir les principales dispositions juridiques régissant les métiers de la documentation, le droit de la presse, le droit de la publicité et, partant, la régulation des médias et de la communication en République du Congo.
[lire la quatrième du livre Droit de la communication en République du Congo]

DROIT BELGE Un outil indispensable pour tout juriste confronté à des questions de responsabilité civile Les cas de responsabilité du fait d'autrui font l'objet de dispositions légales éparses que l'ouvrage, dans le prolongement d'un autre précédemment consacré aux défauts de la chose, ...
[lire la quatrième du livre Le fait d'autrui]

La diversité des contrats collectifs de travail, qu’elle tienne à la qualité de leurs signataires, à leur objet ou à leur champ d’application territorial ou professionnel, est source d’enchevêtrements, eux-mêmes facteur d’interrogations.
[lire la quatrième du livre L'articulation des contrats collectifs]

L'ouvrage Abus de marché propose des références jurisprudentielles et doctrinales nombreuses.
[lire la quatrième du livre Les abus de marché]

Cet ouvrage présente le droit des sûretés sous un angle nouveau, celui des droits européens. Pour ce faire, l'auteur a eu à coeur d'étudier préalablement, par une technique comparatiste, les principaux modèles de droit des sûretés en droit européen.
[lire la quatrième du livre Sûretés et droits européens]

Forts de leur expérience de fondateurs de plateforme et de leur métier d'avocat ou de spécialistes IT/IP, les auteurs ont constaté que de trop nombreuses imprécisions existent quant à la compréhension de ce que la 'plateformisation' de l'économie implique juridiquement.
[lire la quatrième du livre Guide pratique des plateformes]

L'entreprise est difficilement cernée par les juristes en raison de son absence de personnalité juridique.
En pratique, une entreprise repose sur la constitution d'un groupe de sociétés.
Au-delà, l'actualité incite à élargir encore le périmètre de l'entreprise.
[lire la quatrième du livre L'entreprise élargie et son droit]

Le droit commercial s'intéresse à la fois aux actes de commerce et à la personne qui les accomplis : le commerçant. Cette Lexifiche présente ainsi la notion d'acte de commerce ainsi que les différents actes qui entrent dans cette catégorie. Elle définit également qui peut ou non être commerçant et les obligations auxquels ces derniers sont soumis.
[lire la quatrième du livre Lexifiche de Droit commercial général]

Cette 33° édition intègre notamment : une sélection pertinente de textes publiés pour faire face à l'épidémie de covid-19 et impactant le Code de commerce (en addendum) ; le décret du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes ; le décret et les arrêtés du 28 février 2020 ...
[lire la quatrième du livre Code de commerce. Edition 2021]

La place des intermédiaires de confiance pourrait être affaiblie avec la blockchain, technologie de registres distribués, dont une des fonctions est de constituer des preuves horodatées en remplaçant la confiance interindividuelle par une confiance algorithmique.
[lire la quatrième du livre Blockchain]

Le professeur Yves Guyon a marqué de son empreinte l'ensemble du droit commercial. C'est pourquoi, à quelques rares exceptions près, qui traitent de théorie générale du droit ou du droit des obligations, la plupart des contributions réunies dans ces Mélanges écrits en son honneur sont consacrées à cette matière.
[lire la quatrième du livre Aspects actuels du droit des affaires]