Enfin un ouvrage qui répond à la question " des intérêts civils " L'ouvrage répond notamment aux questions suivantes : comment (re) qualifier la faute du mineur ? Quelles procédures s'appliquent devant le tribunal de la jeunesse lorsqu'il y a plusieurs mineurs " auteurs " ? La capacité de discernement du mineur est-elle encore prise en compte par les tribunaux ?
[lire la quatrième du livre La responsabilité du mineur et de ses parents : [...]]
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Editeur : LARCIER
Collection : Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Année : 06/2023Envenimations, intoxications, blessures, traitements
Editeur : XAVIER_MONTAUBAN
Année : 03/2010La mer est aujourd'hui l'un des derniers espaces de liberté et attire chaque année de plus en plus d'adeptes des sports nautiques mais elle recèle quelques pièges.
Que l'on se rassure, les accidents sont extrêmement rares. Comme sur la route, ils arrivent rarement par hasard mais résultent plutôt d'imprudence et d'ignorance.
[lire la quatrième du livre Splendeurs et dangers de la faune marine]