Analyse des règles relatives aux actes de commerce, aux commerçants et aux fonds de commerce. Après une introduction décrivant les spécificités, les sources et les institutions du droit commercial luxembourgeois, ce manuel expose, critique et analyse les règles relatives aux actes de commerce, aux commerçants et aux fonds de commerce.
[lire la quatrième du livre Manuel de droit commercial général du Luxembourg]
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2.11.0.0Retrouvez une sélection de nos textes de revue pour les professions juridiques et médicales
Plusieurs sujets seront mis en avant, comme notamment :- le perte de chance,- la preuve et le devoir d'information,- le devoir de conseil,- le respect des délais,mais aussi les infections ...
[lire la quatrième du livre La responsabilité des avocats et des médecins]
La place du droit dans l'organisation des marchés. L'ouvrage décrit les principaux domaines du droit économique sur le marché. Il met l'accent sur le double regard tant européen que national à porter sur ces phénomènes.
[lire la quatrième du livre Observer le droit économique]
Un ouvrage unique sur de grands arrêts internationaux et européens, mais aussi de grands arrêts belges
Commentaire d'une trentaine de grands arrêts rendus par des cours suprêmes en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'au niveau européen et international depuis le début du XXIème siècle.
[lire la quatrième du livre Les grands arrêts inspirants du droit de [...]]
Comment louer un commerce en toute tranquilité. L'ouvrage informe les parties à un bail commercial de leurs droits et de leurs obligations, de manière compréhensible et pratique.
[lire la quatrième du livre Le bail commercial]
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[lire la quatrième du livre Droit du jeu vidéo]
Qu'est-ce qu'un motif grave, de quelle manière est-il mis en œuvre et quelles sont les conséquences en matière de relations individuelles de travail ?
Qu'est-ce qu'un motif grave, de quelle manière est-il mis en œuvre et quelles sont les conséquences en matière de relations ...
[lire la quatrième du livre Le licenciement pour motif grave]
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[lire la quatrième du livre L'expulsion judiciaire : entre théorie et [...]]
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[lire la quatrième du livre Les procédures de règlement des litiges fiscaux [...]]
Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l'approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.
[lire la quatrième du livre Les pourvois en cassation]
Les procédures collectives d'insolvabilité : un point précis des évolutions de la matière.
[lire la quatrième du livre Actualités des procédures collectives [...]]
Une étude sur les possibilités et limites d'une défédéralisation de la justice belge.
L'ouvrage examine les possibilités et limites d'une déféderalisation de la justice belge.
[lire la quatrième du livre Défédéraliser la justice ?]
Les 18 livres du Code et les autres textes législatifs ou règlementaires de référence
Cette nouvelle édition rassemble les 20 livres du Code et les autres textes législatifs ou règlementaires de référence et est enrichie d'un index et d'une table chronologique complets.
[lire la quatrième du livre Droit économique 2024 - Codes essentiels]
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
[lire la quatrième du livre Traité des contrats spéciaux]
L'ouvrage analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d'enquête dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires et ses incriminations, qu'elles lui soient spécifiques ou non.
Cette seconde édition augmentée et révisée propose une structure adaptée et prend en compte les dernières évolutions jurisprudentielles [...]
[lire la quatrième du livre Droit pénal des affaires]
Les relations entre l'art contemporain et le droit
Un livre pratique sur les relations entre l'art contemporain et le droit. Il rassemble des experts du droit, mais aussi des artistes et professionnels du monde de l'art et réfléchit aux enjeux éthiques, esthétiques et juridiques de l'art contemporain.
[lire la quatrième du livre Arts-Loi / Kunst-Wet]
Les dernières actualités en matière de fiscalité des petites et moyennes entreprises suite aux diverses réformes récentes.
Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l'aune des réformes passées et à venir.
[lire la quatrième du livre La fiscalité des PME]
L'assurance dans tous ses états.
L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.
[lire la quatrième du livre Droit des assurances - Codes essentiels 2024]
L'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.
Le Code reprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui [...]
[lire la quatrième du livre Code du notariat 2024 - Pack en 2 volumes]
Les différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions [...]
[lire la quatrième du livre Droit familial - Codes annotés 2024]
Cet ouvrage met à jour une matière qui a été bouleversée ces dernières années à l'initiative du groupe du G20 et de l'OCDE. Avec la lutte contre les paradis fiscaux, les prix de transfert sont souvent à l'agenda des entreprises, des hommes politiques et des institutions publiques. Cette nouvelle édition met à jour une matière qui a été bouleversée ces dernières années.
[lire la quatrième du livre Les prix de transfert]
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[lire la quatrième du livre Fiscalité des cadres et dirigeants d'entreprise]
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[lire la quatrième du livre Instruction de la cause]
En tant qu'officiers publics et ministériels, les huissiers de justice sont des prestataires de services juridiques par excellence et occupent une position cruciale dans la procédure civile. Leur responsabilité et la nécessité d'une connaissance précise de la réglementation de plus en plus complexe sont indiscutables.
[lire la quatrième du livre Code des huissiers de justice 2024]