L'étude de la protection des sols est intimement liée au droit de propriété. La protection des sols passe alors par l'affectation de la propriété à des fins environnementales. L'affectation peut être imposée ou orientée par la puissance publique.
[lire la quatrième du livre La protection contractuelle des sols]
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Contribution à l'étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l'environnement
Auteur : Patricia BENEZECH-SARRON
Editeur : UNIVERSITE DE SAVOIE
Année : 12/2021Préface de Charles André Dubreuil et Anne Blandine Caire
Auteur : Ludovic BENEZECH
Editeur : MARE ET MARTIN
Collection : Bibliothèque des thèses
Année : 06/2021Néologisme d’origine doctrinale, la fondamentalisation des droits se traduit par le phénomène de diffusion des droits fondamentaux au sein de toutes les branches du droit.
[lire la quatrième du livre La fondamentalisation des droits dans l'ordre [...]]
Editeur : MILLEPAGES
Année : 10/2019Du haut de son arbre, Oizo voit passer les saisons et le temps changer. En automne, les feuilles dorées craquent sous ses pattes. En hiver, elles disparaissent sous un manteau blanc. Puis, au printemps, elles se parent d'un vert éclatant. Mais qu'il pleuve, qu'il neige ou que le soleil brille, Oizo trouve toujours le moyen de s'amuser dans sa forêt.
[lire la quatrième du livre Petit Oizo découvre les saisons]